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Exhibition sexuelle Posée par Lila, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues J’ai été victime d’exibition sexuelle. je vous explique; j’ai reçu sur mon compte messenger durant plusieur jour des insultes (pute, fille de pute, tte la ville t’est passé dessus...) ainsi que de nombreux appel en visio (vidéo)... Répondre

Aucune nouvelle du jap Posée par Mika, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues J ai été condamné à 6mois de sursis sme pendant 2ans le 08/11/16 la mesure se termine bientôt et à ce jour je n ai jamais reçu de convocation du jap est-ce normal ???je dois bientôt partir au portugal et du coup je ne sais pas qui... Répondre

Levée une interdiction de contact que mon conjoint à envers moi. Posée par seule123, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Mon conjoint depuis 16 ans a eu une journée mouvementer et a été violent envers moi. c'était la première fois en 16 ans. il a passer une semaine en prison et maintenant il est en centre pour 6 mois je crois personne me dit... Répondre

Aménagement peine Posée par Moi, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Étant aménageable le 29 juillet , j’ai fait une demande d’aménagement peine le 19juin qui veut dire 10j avant, va t’elle être acceptée ou c’est trop tôt ? merci... Répondre

Fixation dommages et intérêts sur abus de confiance Posée par cleeky, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Je me permets de vous contacter car j'ai été victime d'un abus de confiance. le substitut du procureur a statué sur la mise en place d'un échéancier pour que l'auteur du délit me rembourse mon argent (300€)... Répondre

Peut-on me condamner une 2eme fois pour aboiement par les mêmes voisins ? Posée par Tati85, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues En juin 2018, j'ai été condamné par une ca pour atteinte à la santé de l'homme du fait de nuisances. en effet, j'ai payé 600 euros de di + frais de leur avocat + amende de 500 euros cette histoire dure depuis... Répondre

Je suis accusé de menace de mort Posée par Melani, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Je suis accusé de menace de mort j ai 37ans j élève mon enfant de 7 ans son père est mort d un cancer en 2011. l année dernière j ai été victime de violence conjugale très grave de mon ancien petit ami. il a été condamner et est en... Répondre

Harcèlement et menace de mort Posée par yanik, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Depuis plusieurs jours un groupe de personnes m'insulte et me menace de mort surtout la nuit je voudrais savoir que faire car je n'ai pas de preuves tangibles... Répondre

Filmer une consultation vétérinaire Posée par DV WE, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Quelles sont les modalités réglementaires pour filmer une consultation dans une structure vétérinaire ? faut-il l'accord écrit du propriétaire ou bien un affichage en entrant en consultation indiquant de fait un accord... Répondre

Pr d audition Posée par Sandra, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Maitre m’a mere a déposer à porter plainte au commissariat contre son ex mari pour coup. quelque temps après elle se fait convoqué par le commissariat pour une confrontation avec son ex mari ce jour là je l ai accompagné j ai... Répondre

R Posée par Rafael, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Je suis passer devant le jap, parce que j'ai pas respecter lobligation travail et de soin pour le cannabis et je doit attendre le verdict je risque quoi ?... Répondre

Révocation de sursis possible? Posée par dodu, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues J'ai été condamné il y a moins de 5 ans pour un défaut de permis à du sursis. ce sursis peut-il être révoqué pour un nouveau délit concernant le travail?... Répondre

Demande d’information pour support juridique Posée par Victime, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Fin 2017, j’ai réservé sur internet deux chambres d’hôtel par un intermédiaire, qui se sont révélées être en très mauvais état (mode de paiement sécurisé par un second intermédiaire ). ceux-ci agissant manifestement de connivence... Répondre

Comment interpréter le rappel à la loi ? Posée par DOMDOM, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Est ce que le rappel à la loi au terme de l'article articles 41-1 du code de procédure pénale est-il une reconnaissance de culpabilité ? acte de culpabilité ? suis je reconnu coupable des faits que j'ai toujours contesté ? un... Répondre

Refus signature pv audition gendarmerie Posée par gabisabe, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues En tant que parent responsable de mon fils mineur mis en cause dans une procédure d'harcèlement puis je ne pas signer le pv d'audition car j'ai beaucoup d'arguments en défense à faire valoir auprès du procureur... Répondre

Appel sur une confusion Posée par Lilou, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Il a été accordé une confusion de peine à mon epoux, le procureur a fait appel de cet décision, je souhaiterais savoir si il y avait un délai maximun à respecter pour le faire passer en appel, et je voulais savoir aussi si il était... Répondre

Puisse porter plainte pour non respect du jugement Posée par Valerie, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Le jugement est fait il a obligation de payer les vacances de nos 3 enfants et de venir 1 fois par mois le 2 wk du mois mais il paye pas les vacances ni vient les chercher pour son wk puisse porter plainte ou une main courante pour... Répondre

Se constitué partie civile lors d'un procès Posée par Virginie, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Suite à une convocation au tribunal pour le vole de mon sac à main avec dégradation de ma voiture je me suis présenté à l'audiance(sans avocat) comme prévue. sur ma convocation il etais stipuler que je devais me constitué... Répondre

Révocation de peines de sursis avec mise à l'épreuve Posée par hasniadali, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Voila, ma question est de savoir s'il était possible de faire appel auprès du greffier du jap(mon fils à été condamné à 8mois d'emprisonnement pour rapport d'incident transmis par le service d'insertion et de... Répondre

Effacement taj rappel a la loi classe sans suite Posée par GoodSpirit, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues J’ai été arrêté en octobre 2013 pour le port de 2g de cannabis et suite à cette arrestation j’ai été placé en garde à vue pendant la nuit avec la prise d'empreinte digitale et génétique. le lendemain j’ai été relâché après... Répondre

Renouvellement l’enfant dépôt correctionnel Posée par Toto, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Mon frère et en mandat dépôt correctionnel depuis le 24 janvier et l devrai être renouvelé le 24 mai les c dimanche? et il a tjr pas eu de notification À partir de quand y a t’il vice de procédure car nous avons tjr pas eu de date... Répondre

Plainte coups et blessures Posée par Fleur, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Est ce que lors de l’audience qui aura lieu pour la plainte déposée pour coup et blesssure contre mon mari il faut que je lance en même temps une demande de divorce pour que l’interdiction du domicile continue encore merci de vos... Répondre

Tgis Posée par Cépabien, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues J’ai volé à dans une grande enseignes pour 66 euros je me suis faite attraper, mais ce n’est pas là premiere fois j’ai 29 ans et la dernière fois c’était quand j’étais plus jeune une fois à 19 ans et une fois à 22 ans et je n’avais... Répondre

Retirer une mesure éloignement Posée par sarah59, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Je souhaite retirer une mesure éloignement vie a vie de mon compagnon comment faire nous allons avoir un enfant je suis enceinte de 6 mois et demie il na plus le droit de approcher et je l'aime toujours ses très dur pour moi... Répondre

Violence conjugale Posée par Yannick, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Je suis poursuivi pour violence conjugale suite a une plainte de ma femme , mon avocate m as dit que j'allais prendre de la prison avec sursis . hors suite a une dispute avec ma femme je l'ai juste tiré par le poignet et... Répondre

Délai moyen de jugement ou de réponse suite à une constitution de partie civile Posée par lumiere, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Après une plainte classée sans suite malgré des éléments concrets, je me suis constitué partie civile, il y a près de 10 mois, puis auditionné une fois il y a trois mois, la partie adverse "devait" être convoquée, je n'ai... Répondre

Jugement non exécutoire Posée par Chperedlens, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Par un jugement non éxécutoire, j'ai été débouté d'une requête portant sur non respect des conditions prévues du fonctionnement de la vie associative. cet aspect non exécutoire du jugement ouvre t'il la porte, moyennant nouveaux arguments... Répondre

Attente d’une réponse d’appels sur demande de mise en liberté Posée par Gianileoni, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Mon mari est en mandat de dépôt correctionnel et il a fait apelle sur une demande de mise en liberter. est il vrai que si il n’a pas la réponse dans la journée c’est que c’est refuser ? dans le cas contraire combien de temps a t’il... Répondre

Contestation des honoraires réclamés par un huissier pour un etat des lieux Posée par SAHEL, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues J'ai demandé a un huissier d'etablir un etat des lieux de sortie apres le départ d'un locataire parti sans laisser d'adresse. l'huissier me reclame la somme de 400 euros pour un pv de constat; est ce normal? surtout pour un état des lieux... Répondre

Surcis mise à l epreuve Posée par Tonto, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Je suis comdane à 4 moi fermé mise à lepreuve a cause des violence j été alcoolisées et où bou d un moi j recommencer et je me suis convoqué au tribunal et j sais pas comment j v fair... Répondre