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Audision libre sur un mineur enpreinte et photo Posée par susana, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Suite à une audition libre sur mon fils de 13 ans il est soupçonné de agression en réunion une plainte qui a etait mise contre x la police a til le droia de prendre ses inprante et photo merci d'avance... Répondre |
Inscription sur casier judiciaire sans condamnation Posée par ricou, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Suite à une demande d attribution d'onm après 41 ans dans la défense , je me suis aperçu qu'il y avait une inscription sur mon casier judiciaire alors que je n'ai jamais été condamné. il y a eu il y a 3 ans à peu... Répondre |
Je voulait savoir si la réponse d'une dml est positive le détenu sort le jour même ?... Répondre |
Condamne en 2011 pour corruption de mineur , pendant combien de temps sera inscrite la mention inscrite au b2... Répondre |
Est ce du harcèlement moral que je subie sur facebook Posée par Waris, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Mon ex beau père et sa compagne mette des vidéos d'eux sur facebook ou ils se filment se moque de moi sans citer mon nom"l'autre à perpignan c'est une patate, je ne sais pas si la piscine est assez grande pour... Répondre |
Condamné a 6 mois ferme avec aménagement de peine Posée par coco, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Mon mari a ete condamné a 6 mois ferme avec aménagement de peine, sans mandat de depot, malgre ses antecedent, son dossier est parti au parquet pour une demande de bracelet electronique, sa spip dit que c'est bon pour le... Répondre |
Délai réponse bracelet électronique ab invito Posée par Richard, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1997 vues Ayant étais convoqué le 29 janvier 2018 a une première convocation devant le jap puis le 15 mars dans le bureau de spip aujourd’hui mardi 14 août je n est toujours pas de réponse . je voulez savoir si cesi étais normal ? sachant... Répondre |
Question pour les suite d'une revocation Posée par Amj, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Mon marie à eu une revocation totale du sursis de 8 moi avec mise à l'épreuve par le juge d'application des peine pour nous respect à ces obligations mes question sont , que veut dire charge au procureur de la présente... Répondre |
Exhibition sexuelle Posée par Lila, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues J’ai été victime d’exibition sexuelle. je vous explique; j’ai reçu sur mon compte messenger durant plusieur jour des insultes (pute, fille de pute, tte la ville t’est passé dessus...) ainsi que de nombreux appel en visio (vidéo)... Répondre |
Aucune nouvelle du jap Posée par Mika, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues J ai été condamné à 6mois de sursis sme pendant 2ans le 08/11/16 la mesure se termine bientôt et à ce jour je n ai jamais reçu de convocation du jap est-ce normal ???je dois bientôt partir au portugal et du coup je ne sais pas qui... Répondre |
Levée une interdiction de contact que mon conjoint à envers moi. Posée par seule123, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Mon conjoint depuis 16 ans a eu une journée mouvementer et a été violent envers moi. c'était la première fois en 16 ans. il a passer une semaine en prison et maintenant il est en centre pour 6 mois je crois personne me dit... Répondre |
Étant aménageable le 29 juillet , j’ai fait une demande d’aménagement peine le 19juin qui veut dire 10j avant, va t’elle être acceptée ou c’est trop tôt ? merci... Répondre |
Fixation dommages et intérêts sur abus de confiance Posée par cleeky, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Je me permets de vous contacter car j'ai été victime d'un abus de confiance. le substitut du procureur a statué sur la mise en place d'un échéancier pour que l'auteur du délit me rembourse mon argent (300€)... Répondre |
Peut-on me condamner une 2eme fois pour aboiement par les mêmes voisins ? Posée par Tati85, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues En juin 2018, j'ai été condamné par une ca pour atteinte à la santé de l'homme du fait de nuisances. en effet, j'ai payé 600 euros de di + frais de leur avocat + amende de 500 euros cette histoire dure depuis... Répondre |
Je suis accusé de menace de mort Posée par Melani, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Je suis accusé de menace de mort j ai 37ans j élève mon enfant de 7 ans son père est mort d un cancer en 2011. l année dernière j ai été victime de violence conjugale très grave de mon ancien petit ami. il a été condamner et est en... Répondre |
Harcèlement et menace de mort Posée par yanik, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Depuis plusieurs jours un groupe de personnes m'insulte et me menace de mort surtout la nuit je voudrais savoir que faire car je n'ai pas de preuves tangibles... Répondre |
Filmer une consultation vétérinaire Posée par DV WE, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Quelles sont les modalités réglementaires pour filmer une consultation dans une structure vétérinaire ? faut-il l'accord écrit du propriétaire ou bien un affichage en entrant en consultation indiquant de fait un accord... Répondre |
Maitre m’a mere a déposer à porter plainte au commissariat contre son ex mari pour coup. quelque temps après elle se fait convoqué par le commissariat pour une confrontation avec son ex mari ce jour là je l ai accompagné j ai... Répondre |
Je suis passer devant le jap, parce que j'ai pas respecter lobligation travail et de soin pour le cannabis et je doit attendre le verdict je risque quoi ?... Répondre |
Révocation de sursis possible? Posée par dodu, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues J'ai été condamné il y a moins de 5 ans pour un défaut de permis à du sursis. ce sursis peut-il être révoqué pour un nouveau délit concernant le travail?... Répondre |
Demande d’information pour support juridique Posée par Victime, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Fin 2017, j’ai réservé sur internet deux chambres d’hôtel par un intermédiaire, qui se sont révélées être en très mauvais état (mode de paiement sécurisé par un second intermédiaire ). ceux-ci agissant manifestement de connivence... Répondre |
Comment interpréter le rappel à la loi ? Posée par DOMDOM, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Est ce que le rappel à la loi au terme de l'article articles 41-1 du code de procédure pénale est-il une reconnaissance de culpabilité ? acte de culpabilité ? suis je reconnu coupable des faits que j'ai toujours contesté ? un... Répondre |
Refus signature pv audition gendarmerie Posée par gabisabe, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues En tant que parent responsable de mon fils mineur mis en cause dans une procédure d'harcèlement puis je ne pas signer le pv d'audition car j'ai beaucoup d'arguments en défense à faire valoir auprès du procureur... Répondre |
Appel sur une confusion Posée par Lilou, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Il a été accordé une confusion de peine à mon epoux, le procureur a fait appel de cet décision, je souhaiterais savoir si il y avait un délai maximun à respecter pour le faire passer en appel, et je voulais savoir aussi si il était... Répondre |
Puisse porter plainte pour non respect du jugement Posée par Valerie, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Le jugement est fait il a obligation de payer les vacances de nos 3 enfants et de venir 1 fois par mois le 2 wk du mois mais il paye pas les vacances ni vient les chercher pour son wk puisse porter plainte ou une main courante pour... Répondre |
Révocation de peines de sursis avec mise à l'épreuve Posée par hasniadali, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Voila, ma question est de savoir s'il était possible de faire appel auprès du greffier du jap(mon fils à été condamné à 8mois d'emprisonnement pour rapport d'incident transmis par le service d'insertion et de... Répondre |
Effacement taj rappel a la loi classe sans suite Posée par GoodSpirit, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues J’ai été arrêté en octobre 2013 pour le port de 2g de cannabis et suite à cette arrestation j’ai été placé en garde à vue pendant la nuit avec la prise d'empreinte digitale et génétique. le lendemain j’ai été relâché après... Répondre |
Renouvellement l’enfant dépôt correctionnel Posée par Toto, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Mon frère et en mandat dépôt correctionnel depuis le 24 janvier et l devrai être renouvelé le 24 mai les c dimanche? et il a tjr pas eu de notification À partir de quand y a t’il vice de procédure car nous avons tjr pas eu de date... Répondre |
Plainte coups et blessures Posée par Fleur, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Est ce que lors de l’audience qui aura lieu pour la plainte déposée pour coup et blesssure contre mon mari il faut que je lance en même temps une demande de divorce pour que l’interdiction du domicile continue encore merci de vos... Répondre |
J’ai volé à dans une grande enseignes pour 66 euros je me suis faite attraper, mais ce n’est pas là premiere fois j’ai 29 ans et la dernière fois c’était quand j’étais plus jeune une fois à 19 ans et une fois à 22 ans et je n’avais... Répondre |
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