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Peut on remplacer un mur de clôture par un container?
Posée par Damy84, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1477 vues

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Contraventions routière
Posée par Brayhart, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1477 vues

L’autre jour j’ai reçu un avis de saisie administrative au sujet de contraventions qui n’ont pas été réglé c’est écrit comme ça amende forfaitaire majorée (date d’infraction/décision le 30/07/2017 ) peuvent ils encore me réclame de...

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Video surveillance sens interdit
Posée par Gaston95, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1477 vues

J'ai un ami qui as pris un sens interdit sans le vouloir pas loin d'un centre ville. il y a une caméra de surveillance qui se trouve a plus de 150m du sens interdit en question. de plus, aucun panneau stipule que la video...

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Échange permis etranger
Posée par Papounet, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1477 vues

Maître en attente de mon échange de permis québécois à un permis français, depuis 8 mois, puis je conduire avec mon permis québécois ? cordialement p. dechamps...

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Effacement automatique b2
Posée par Yodinette, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1477 vues

Suite a une suspension de permis de conduire de 6 mois comme peine unique assortit d un stage de sensibilisation que j ai effectué, je souhaiterais connaitre le delai pour l effacement automatique du b2. car on voit 3 ans sur...

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Code
Posée par Sonny, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1477 vues

J’ai fait mon teste psycho y’a plus d’un ans et la visite médical pareille ceter suite à une infraction thc je devais seulement repasser le code que j’ai obtenu pour récupérez mon permis. mes hélas mes teste et la visite médical...

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Problème d'adresse suite à une suspension de permis
Posée par Fabien, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1476 vues

Suite à une suspension de permis mon adresse a changé par rapport à l'avis de rétention ainsi que le département. mon avis de rétention était à une adresse en haute-garonne et à partir de mai je vais résider dans l'aude...

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Conduire sans permis pendant un certain moment
Posée par Jimjem, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1476 vues

Je viens d'arriver en france, est ce je peux conduire une voiture, sans permis pendant un certain période. j'ai un permis de conduire de mon pays d'origine...

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Production du permis de conduire après suspension administrative
Posée par Ogma, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1476 vues

J'ai eu une suspension administrative du permis de conduire de 6 mois suite à un dépistage stupéfiant positif. cette suspension s'est terminée le 5 septembre, date à laquelle j'ai pu effectuer ma demande de...

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Annulation de mon permis pour alcool 1993 puis repasser en 2003 re annulation
Posée par didi, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1476 vues

Annulation de mon permis en 1993 puis repasser permis puis re annulation permis toujours pour alcool en 2003 puis repasser le permis en 2007 puis suspension permis pour alcoolen 2018 qelle son les risque au tribunal le 15...

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Invalidité du titre
Posée par Saw6, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1475 vues

Suite a une suspension de 4 mois debutant en avril 2014 j'ai passé la première visite médicale qui s'est tres bien déroulé car j'ai pu recouvrer mon permis avec une date de validité pour 1 an suite à déménagement...

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Révocation de sursis
Posée par Daniel, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1475 vues

J ai 6 mois de sursis avec mise à l épreuve pour détention de cannabis il ya deux ans je vien de me faire retirer le permis pour conduite sous stup , peut on me faire tomber le sursis ? merci de votre réponse...

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Contrôle alcool
Posée par Mimi, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1475 vues

J ai été contrôlé positive a 0,46 retenue 0,42g le gendarme m a dit suspension permis de conduire pour 4 mois mais je voudrais savoir le montant de l amende c est la première fois que cela m'arrive j ai tout mes points casier...

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Permis
Posée par Maryonmel1105, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1475 vues

Je voudrais savoir si mon permis est toujours valide ou pas? je n'ai pas le numéro...

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Permis
Posée par Moussa51, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1475 vues

J’ai état contrôle positif j’ai plus eu de nouvelle et là un ans après il me demande je passe à la police...

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Délai de réponse de l'administration suite à la dépose de pièces complémentaires
Posée par marie23, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1474 vues

Il s'agit d'un permis pour une maison individuelle dans un lotissement. 20/07/2022 : dépose du permis en mairie - récépissé avec un délai de réponse de deux mois 10/08/2022 : réception d'une demande de pièces...

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Récupérer mon permis sans annulation
Posée par Benoist Romuald, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1474 vues

Je me suis fait contrôler par la gendarmerie le 17/07/2020 contrôle de papiers,alcoolémie résultat négatif puis stupéfiant positif j'ai déjà u une suspension il y a moins de 5ans pour alcoolémie je voudrais savoir si cela peut...

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Retention de permis aprés fin de suspension décreté par la mesure de comp.penal!
Posée par Soneca, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1473 vues

J'ai eu une mesure de composition pénal pour eviter d'aller en tribunal,j'ai fait toutes les components de cette mesure,en plus une exame psicotechnique,une analyse urinaire,et l'axamen médical à l prefecture,où...

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Autorisation de conduire après 2e visite médicale, dossier en cours d'instructio
Posée par Feliz72, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1473 vues

Suite à une suspension de permis, jai passé une première visite en commission médicale. après 1 an, je viens de passer ma 2e avec avis favorable. mon dossier est en cours d'instruction sur ants.gouv suis-je autorisée à...

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Permis anule pour poits
Posée par curi, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1473 vues

Je nais jamais recu la letre 7 au 44 depuis mon retre de permis par la police il mon dis permis anule plus de pois et la prefecture il va vous envayer une letre et jamais recu aucune letre je veux me iscrire au auto ecole je pasese...

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Récupérer mon permis de conduire après 5 ans de la fin de ma suspension
Posée par France, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1472 vues

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2 ème visite médicale
Posée par Terminator53200, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1472 vues

Ai eu un retrait de permis pour conduite en état d ivresse. 1 ère vise médicale faite et récupération d un permis probatoire. questions : sachant que mon permis est valable jusqu'à mai 2023. a qu elle date il est judicieux de...

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Erreur sur le nouveau permis
Posée par Pat44, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1472 vues

J'ai reçu récemment mon permis nouveau format. or la préfecture a " oublié" d'inscrire le permis b , dont je suis titulaire depuis 1978. en revanche le permis a est bien inscrit. j'ai signalé l'erreur sur le...

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Récupération permis de conduire
Posée par Nicodidi, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1472 vues

Je viens vers vous concernant une suspension de permis. en effet, je me suis fais contrôler le 14 mars dernier par les forces de l'ordre pour un contrôle stupéfiant qui s'est avéré positif au cannabis. mes tests...

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Perte référence 7 après 13 ans
Posée par Sowho, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1471 vues

Mon compagnon a perdu en 2008 son permis de conduire avec annulation judiciaire. aujourd’hui il souhaite repasser son permis mais a donc besoin de la référence 7. après plusieurs appels personnes ne peut nous donner ce document. le...

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Positif stupéfiant 3 mois sans nouvelle " dossier clos "
Posée par je sais pas, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1471 vues

Alors voila le 14 avril 2019 ( le jour de mes 27 ans ) je me fait controler par la gendarmerie , alcool négatif , par contre positif stup ( cocaine , amphetamine ) donc j'ai droit au test et prelevement salivaire , retention...

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Oublie dans la procédure ( permis )
Posée par A vos ca, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1471 vues

Il y a quelques temps je me suis fait arrêter en conduite en état d'ivresse ( fait reprocher récidive conduite en état d'ivresse refus de se soumettre aux vérifications alcool ) bilan une suspension et un jugement a...

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Suspension de 3 mois excès de vitesse (j'ai fait les 3 mois de suspension)
Posée par Spac3r, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1471 vues

Le 16 novembre j'ai eu une convocation au tribunal pour un excès de vitesse, suite à cette convocation j'ai eu 500€ d'amende et 3 mois de suspension, le juge m'a expliqué que mon permis sera suspendu 30 jours...

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Permis et annulation
Posée par Lebrown976, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1471 vues

Septembre 2021 j'ai été arrêté par la police municipal et au volant pour alcoolémie pendant une contrôle de routine. (jeune conducteur). etant à l'école de police à l'époque j'ai dû démissionner, mon affaire a...

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Ants refuse la date de la visite médicale
Posée par Lw65, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1471 vues

Mon conjoint à eu une suspension de 3 mois il à fait tout ses examens médicaux à la suite de cela il a fait sa visite médicale déclaré favorable. hors cette visite à dépassé un an par rapport à la date des fait. et n ont pas coché...

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