Une question en droit du sport ?

Quel type de contrat notre association peut elle signée pour qu'un jeune champion ivoirien parraine notre manifestation annuelle? le contrat peut il concerné des avantages en nature, aide matérielle, etc...

D'anciennes dirigeantes d'un club sportif , impliquées dans une affaire d'abus d e confiance , avaient dé missionnées et re crée un autre club de la même fédération dont le siège social se trouvait être un café dans...

Je fais un sport depuis plusieurs année en étant malade, mes professeurs et l'administration du club ont toujours été informé de cette maladie, ils m'ont précisé que cela ne posait aucun problème et tout mes certificats...

Je viens vers vous concernant un projet de salle de sport inter-entreprises. j'aurais souhaité savoir en terme de droit comme cela se passe si des entreprises investissent dans une salle de sport inter-entreprises : - la...

Est ce que le parrainage d'un événement sportif par un sponsor lui donne droit aux espaces physiques publicitaires dans le stade où les matches vont se jouer. est ce que c'est au stade (la structure de gestion du stade) de louer...

Je souhaiterais annuler mon contrat annuel en formule paiement immédiat signé le 12 mars 2020 avec ma salle de sport et demander un remboursement. j'aimerais savoir si l'ordonnance du 7 mai 2020 (2020-538 ) est...

Je suis abonnée à l'appart fitness qui est fermé depuis le 17mars 2020 pour cause de confinement covid19. mais a réouvert cette semaine. les prélévements du mois de mars avril mai ont été effectués (50€ mensuel). il nous...

Je sais pas c'est quoi il m'a même donné mon carte consulaire...

Madame, monsieur j’ai signée un contrat à compter de la date suivante 12/02/2020 le contrat à été activé le 19/02/2020 avec un coach sportif que m’a attribuée la salle basic fit. ce contrat implique des séances de 1h pour la somme de 180€...

J'ai pris un abonnement de trois mois dans la piscine à coté de chez moi (pas de voiture), pour m'entretenir après ma grossesse (abonnement pris 1 mois apres accouchement). je comptais en profiter pendant mon congé...

J'ai besoin d'aide concernant un litige avec ma salle de sport. j'ai souscrit un abonnement en septembre 2019. j'ai décidé de résilier mon abonnement mais je ne savais pas s'il s'agissait d'un...

Je suis inscrite dans une salle de sport (liberty gym), et j’ai pris connaissance de l’ordonnance gouvernementale du 7 mai 2020. n’étant pas dans le milieu juridique, il y a quelques questions auxquelles je n’arrive pas à trouver...

Je suis abonné depuis septembre 2019 dans une salle de sport qui se nomme l'orange bleue. ma conjointe y est également inscrite. pendant le confinement, nous avons été prélevés 2 fois, une fois au mois d'avril, et une...

Je suis abonné à une salle de sport fitness park les ulis 91, et j'ai bloqué mes prevelements pendant le confinement car il était fermé. maintenant il me réclament la somme de 150 € du mois de mars à juin 2020 et me refuse...

J'ai signé un contrat le 14 septembre 2019 avec une salle magic form. j'ai demandé de souscrire une formule sans engagement (avec un préavis de deux mois pour résilier) à 39,9 euros (à la place de 29,9 euros avec un...

J'ai inscrit ma fille en septembre à des cours de danse. cours une heure par semaine. 55 euros par mois. le paiement pour l'année se faisait en 12 chèques que nous avons donné au professeur de danse. celle-ci déposé un...

Suite au covid 19 , ma salle de sport a continue à me prélever le mois de mars et avril notamment . a partir de mai , j’ai fermé mon compte bancaire lié à ces prélèvements. n’étant pas d’accord avec ces 02 prelevements , c’était un...

Mon abonnement à la salle de sport fitness park guadeloupe arrivant à échéance en septembre, j'ai envoyé mon courrier de résiliation en recommandé en respectant le délai de préavis de 1 mois. le courrier a été reçu le...

Cela fait un an pile poil que je me suis inscris à ma salle de sport. le problème est que j'ai utilisé l'article 215-1 afin de résilier mon contrat. ils m'ont répondu que mon contrat n'entrait pas dans...

Ma fille, mineure est inscrite à un cours annuel de danse (montant déjà réglé en sa totalité). du fait de la pandémie, les cours en salle ont été remplacés par des cours en ligne. ma fille ne s'est pas sentie à l'aise et...

Je suis abonnée à un club de sport dont le contrat débute chaque année en janvier. or cette année ils ne m'ont pas informé de ma possibilité de résilier le contrat avant qu'il ne soit reconduit. je n'ai pas eu le...

J'ai payé des cours de gym en salle privée en septembre . suite à la fermeture des salles peut-on demander le remboursement des mois non effectués en sachant que la prof a fermée sa salle complétement , merci...

E...

J’ai conclu un contrat d’abonnement annuel en janvier 2020. la salle de sport a dû fermer suites aux mesures sanitaires, d’une part entre le 15/03/2020 et 17/06/2020 et d’autre part depuis le 28/09/2020 jusqu’à la prochaine...

Je me suis inscrite il y a 10 ans dans cette salle de sport je pratique la danse orientale la carte de 30 cours etait valable pour 1 an a présent la carte de 30 cours est valable que 6 mois je ne peux y aller qu une fois par...

Je suis inscrite dans une salle de sport où j'ai déjà payé mon abonnement pour l'année. mon abonnement s'arrête fin octobre, or depuis le covid donc le mois de mars je n'y ai pas mis les pieds et je ne compte...

J'ai souscrit à un abonnement en salle de sport le 22 septembre 2020. la salle étant fermée du 29 octobre 2020 au 9 juin 2021, nous avions le choix de suspendre les prélèvements. en janvier la salle a mis un post sur les...

E...

J ai envoyé une lettre recommande le 12 octobre 2017 pour faire cesser mon abonnement dans cette salle de sport et le préavis devait être de 2 mois par conséquent les prélèvements auraient du cesser le 15 décembre 2017 néanmoins...

Je me suis inscrit dans une salle de sport en mai2017 pour 2ans cété une promo. mais a cause de mon travail fatigue et manque d'envie je n'ai jamais pu y aller puis je demander la resiliation et le remboursement? merci de...