Une question en permis de conduire ?

J'ai déposé mon permis étranger (togo) pour l échange la préfecture m a donné une attestation de dépôt d échange de permis dont la validité est 6 mois . passé les 6 mois , la préfecture m avait renouveler l attestation avec 5...

J'ai été controlé positif au canabis le 8/07/2018 en indre et loire avec rétention de permis, lors d'un banal contrôle routier à 10 h du matin, le gendarme m'a rappelé 3 jours après pour me signaler que le 2eme test...

J'aimerai savoir je risque quoi ? jais mon rdv a la commission médicale après mon rdv avec le délégué du procureur c'est grave ?...

Suite annulation permis (alcool) j'ai passé une premiere visite pour repasser le permis puis une deuxième un an après pour valider; les médecins m'ont déclaré apte temporaire 5 ans et m'ont informer que je pouvais...

Contexte du cas : suspension de permis avec amende suite à une conduite en état d'ébriété, soit un délit. jugement rendu sous ordonnance pénale. aucune récidive ni autres delits pour la personne concernée la question est la...

Quelques questions -êtes vous inscrit en auto école ? - avez vous de l'expérience en conduite ? -avez vous déjà eu à passer d'examen? pour moi et pour tous le permis de conduire fait partie des conditions fréquemment...

Ayant demandé mon changement de statut à saint Étienne en 2014, ou j'ai achèté des parts sociales dans une société, je reçois mon tds à nice en décembre 2015, ou je continuais mes études. je dépose ma demande de conversion de...

En 1983 j'ai passé mon permis voiture a orléans en 2002 j'ai demenagé au portugal la j'ai passé mon permis moto donc changement de permis pour un portugais il mon prit le français en 2009 je suis revenus en...

L'absence de renseignements sur un avis de retention peuvent t'ils valoir a nullation,a savoir," le 05/04, suite a un exces de vitesse l'agent verbalisateur n'a pas renseigner " son nom,son prenom", sur...

Le 06/05/2023 je me suis fait contrôlé et arrêter pour conduite sous emprise de alcool. j'ai remis mon permis taux supérieur à 0.40 ( délit) j'ai reçu une semaine plus tard un courrier en ar me notifiant ma suspension de...

Voilà ma question mon permis à était annulé au mois de juin 2023 pour une durée de 1 mois (annulation judiciaire) et le commissariat m a convoqué que le 30 mai 2024 pour me notifier cette annulation (lettre référence 7) et...

On m'a suspendu le permis le 16/03/24 pour conduite sous stupéfiants donc 6 mois de suspension en suite la gendarme qui m'a arrête et venu me donner une convocation au tribunal et m' a dit il ont demander 4 mois pour...

J'ai fait un excès de vitesse de plus de 40km/h et moins de 50km/h (pas d'alcool ou stup), j'ai eu une retention de permis sir place par les motards. dans quelques jours j'ai reçu une suspension administrative...

Je viens de recevoir un avis de contravention(à la volé) pour refus de priorité a un pieton. je n'ai aucun souvenir d'avoir commis cette infraction et le lieu de l'infraction indique boulevard henri iv-en vis-à-vis...

Puis-je m'opposer à la validité du test salivaire positif étant donné qu'il n'y a eu qu'un seul test d'effectué ?...

Le décret d'application du 17 septembre donne pouvoir aux préfets de remplacer la suspension du permis par l'ead. donc, les préfets peuvent mettre en place cette mesure depuis ? dans l'article 5 du décret, il est...

E ma suspendu mon permi pour alcool et stupefiant et avan la fin de la suspension j est eu une 2 em suspension pluis une troieme en sachant que la troiem mon permi resorter suspendu c un defau de permi seulment?quand je regard mon...

J?ai eu une suspension de permis il y a 6 ans, 6 mois de suspension du à l?alcool et j?ai passer ma visite médicale il m? ont rendu mon permis mais je m?apperçois qu? il fallait repasser une visite 1 an après et je ne les pas faite...

Je passe devant le délégué du procureur pour alcool et il ma demander une visite médicale favorable met quand je suis aller a la commission médicale il mon dit de revenir avec ,les teste psychotechnique que je n'avait pas et...

Je me suis faite arreter par la police nell 2015 .. permis retrait pour alcool e stupefacente. 2016 sans permis e alcoolize. 2018 sans permis e alcoolize. maintenant je suis convoque li tribunal correctionnel nell08 01 2019. je la...

J’ai eu une annulation judiciaire, j'avais obtenu mon permis b depuis plus de 3 ans mais mon permis c , ce, et a2 moins de 3 ans j’ai repasser mon code avec succès il est inscrit que j’ai récupéré mon permis b mais par contre...

J'ai eu une suspension de 6 mois pour conduite sous alcool et stupéfiants ordonnée par le tribunal, mais pendant les 6 mois, j'ai perdu tous mes points donc annulation? dois-je passer la visite médicale en préfecture? repassée...

Mon fils a fait l'objet d'une suspension de permis de 4 mois au motif d'un excès de vitesse . il a déposé une nouvelle demande de permis sur le site ants avec un certificat médical d'un médecin agrée mais la...

Je dois passer une visite médical pour mon permis c,ec, j'ai un retard de 4 mois. le motif du redard de ma visite médical: j'avais des problème de vue,mes lunettes étais mal fait ,la première ordonnance de...

Cela relève t'il d'un vice de procédure merci beaucoup...

Je passe devant le délégué du procureur pour alcool et il ma demander une visite médicale favorable met quand je suis aller a la commission médicale il mon dit de revenir avec ,les teste psychotechnique que je n'avait pas et...

J’ai déposé mon échange de permis le 11/03/2020 avant l’arrêt de la décision d’échange de permis entre la france et le sénégal et j’avais même reçu l’attestation de dépôt ainsi un mail de l’accusé de réception mais au dernière...

Mon frère a eu une suspension de permis de 4 mois pour alcoolémie. il devait le récupère après une visite médicale mais son taux ne correspond jamais à la norme. cela fait maintenant bientôt 4 ans …. son permis sera t’il toujours...

Suite à un contrôle d'alcool le 20/05/18 vers 6h à 0.56mg/l d'air l'agent de police judiciaire à notifié sur l'avis de rétention : ( onglet 2 : date, heure et lieu ) la date du 20/05/2019 à 6h + le lieu ( onglet...

J ai déposé une déclaration de travaux pour effectuer une rampe d accès ainsi qu un mur en gabion sur ma propriété.le 17 juillet suite à une demande de pièce manquante j ai complété le dossier et je n ai pas de réponse à ce jour le...