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Naima zen
Posée par Naima31, il y a 8 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2810 vues

Je suis fille d'un père né en algérie en1943 mais d'origine marocaine car mon grand-père paternel est né au maroc en 1907 mais inscrit par jugement à tlemcen en 1948 d'orrigine de berken du maroc alors que mon père...

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Acte de notoriété après de cet de plus de 60ans
Posée par Rose, il y a 8 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2810 vues

Je souhaite établir l acte de notoriété de mon grand père pour faire le titre de propriété de l héritage de mon père décédé...

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Nationalité française par filiation maternelle
Posée par Hakim, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2810 vues

Je suis algérienne, j'habite en algérie. j'ai ma mère et ma grande-mere maternelle d'origine algérienne elles sont nées à oujda maroc respectivement en 1946 et 1917. leurs extraits de naissance d'oujda maroc et...

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La filiation pour mes enfants majeurs après ma réintégration française
Posée par Kader31, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

J ai reçu au consulat de france en algérie ma réintégration dans la nationalité française, ma question est ce que mes 3 enfants qui sont majeurs peuvent-ils prétendre à la nationalité française par filiation paternelle merci pour...

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La nationalité française par filiation maternelle
Posée par Abdelhakim, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

Je suis algerien né en 1970 en algerie et j'y vit toujour, je suis marier et jai 3 enfants ma mére est né en algerie en 1947 elle a aquis la nationalité française par reintegration en 2011 et elle vit en france jai 4 soeur...

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Nationalité française par filiation
Posée par Lille, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

Mon père est décédé cela fait quelques années .et tout récemment j'ai fait une demande de copie intégrale d'acte de naissance auprès de nantes et sur son acte de naissance c'est inscrit que lui et mes grands-parents...

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Vouloir être déchu de son père
Posée par Mireille, il y a 6 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

Faut-il passer par un notaire pour être déchu exemple je voudrais savoir en cas le décès du père qui doit payer les obsèques Étant donné que les enfants ont été déchu est-ce que c’est les enfants doivent payer les obsèque ou les...

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Adoption simple d’une personne par sa famille biologique
Posée par Pseudonyme90, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

Je voudrais savoir s’il est possible juridiquement de procéder a ladoption simple d’une personne adoptée plénièrement par sa famille biologique dans la mesure ou cela ne remet pas en cause l’adoption plénière qui reste irrévocable...

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Aidez-moi à comprendre
Posée par BIBI, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

Il y a quelques années mon père est décédé et quelques jours avant, il m'avait dit de faire des recherches sur ma véritable identité alors j'ai mené l'enquête, j'ai retrouvé un document de la maternité où je...

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Possibilite de recours ???
Posée par ROGER, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

Mon frère à 62 ans, il a appris il y a maintenant 6 ans que notre père, n'était pas son père. mon père, l'a tout de même reconnu à l'âge de 12 ans. tout le village, toute la famille savait qui était son vrai père...

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Contestation de paternité
Posée par pennywise, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

Venant de découvrir que j'ai un fils, je souhaite engager une action de contestation en paternité. en effet, il a été reconnu par un autre homme (qui savais qu'il n'étais pas le père). mon ex copine m'a avouée...

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Les detailles pour prendre la nationalite francaise du ma mere
Posée par kader, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

Maman née en maroc dans la période du gère est ce que elle peux prendre la nationalité française et maintenante elle est encore vivre, quel est les étapes suivante? merci pour lire ma question...

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Redaction de la convention de l'autorite parentale
Posée par Shaw Progress, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2809 vues

E la covention de delegation parentale pour cause d'eloignemen...

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Filiation nationalité française
Posée par Lyes, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

Je souhaite engager un avocat pour un recours contentieux auprès du tgi suite à un refus de délivrance de mon cnf. je suis un citoyen de nationalité algérienne, résidant en france depuis 2015. en effet mon arrière grand-père...

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Nationaliét française
Posée par sofi, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

Maitre, je voudrais savoir si j'ai le droit de demander la nationalité française étant majeur sachant que sur ma copie intégrale c'est mentionné que je suis né d'une mère française, est-ce que le droit du sang...

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Renonciation droit parental et succession
Posée par Lucie, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

Le père de ma fille âgée de 2 ans a décidé d'abandonner notre fille et de renoncer à ses droits. nous vivions en concubinage et n'avons pas été mariés. puis je prétendre à une pension alimentaire? ce dernier gagne entre...

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Demande de nationalité française par filiation maternelle
Posée par menadnassima, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

Je voudrais savoir comment obtenir la nationalité française;les démarche administratifs ainsi que le dossier a fournir et l'endroit où le déposer sachant que ma mère est française résidenet en algérie merci merci de vos...

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Urgent avocat nationalité française
Posée par Lyes, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

Je souhaite engager un avocat pour un recours contentieux auprès du tgi suite à un refus de délivrance de mon cnf. je suis un citoyen de nationalité algérienne, résidant en france depuis 2015. en effet mon arrière grand-père...

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Recour gracieuse cnf en souffrance
Posée par STAMBOULI SALIHA, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

Mon recour gracieuse de mon cnf en souffrance de ma fille seul en algerie sa fait 4 ans aucune reponse de la part du ministere service nationalite ordonnace 61 corriger par le tribunal algerie a cause erreur extrait de naissace sur...

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Acquesition de la nationalité française par filiation
Posée par Kouceila, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

J'ai mon grand père maternel (algerien)qui vient d'acquérir sa nationalité française récemment (réintégration),et je voudrai juste savoir est ce que j'ouvre le droit de l'avoir par filiation vu que je suis...

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Acquesition de la nationalité française par filiation
Posée par Kouceila, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

J'ai mon grand père maternel qui vient d'acquérir sa nationalité française récemment(réintégration),et je voudrai savoir est ce que j'ouvre le droit de l'a demandé par filiation entant que ascendant ? vu que je...

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Ai je le droit de réintégrer la nationalité française?
Posée par Ahmed, il y a 8 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

Je suis d origine algérienne né en 1945 ; est ce que j'ai le droit de réintégrer la nationalité française. mon père est né en 1884 et décédé en 1960...

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Service militaire
Posée par Najib, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2808 vues

Mon grand père est né en algérie et il a fait sine service militaire en france.est ce que ses petits fils ont le droit de demander la nationalité française?...

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Procedure a suivre
Posée par Juju, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2807 vues

Je suis née en 1988 mon père et français et m'a reconnu il ya seulement 2 ans je souhaite obtenir la nationnalité francaise vu que je porte son nom maintenant. je voudrais savoir la procedure a suivre...

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Nationalite par filiation maternelle
Posée par Fifi, il y a 6 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2807 vues

Tout d'abord .je suis mere de 2 garcons majeurs qui vivent en algerie ..suite a un divorce.je suis nee en france je viens d'avoir la nationalite par reintegration est ce que cela me permet de la donner a mes fils par la filiation...

Répondre
 
Cnf
Posée par Ali otmane, il y a 8 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2807 vues

Jai un grand pere maternelle a eu la cnf 2002mais maman a demander la cnf ca fait 4 ans mais ils ont dit quil faut la preuve et mon grand pere est decede on a aoqun papier sauf copie integrale acte de naissance de france merci...

Répondre
 
On peut porter plainte contre ma femme
Posée par Jalal, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2807 vues

Est ce que je peut porter plainte contre ma femme elle ma monter que la naissance d'une petite est la mienne après un ans je suis surpris que la petite c'est pas la mienne voilà c'est ça l'histoire...

Répondre
 
Demande de cnf
Posée par ghizlene46, il y a 8 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2807 vues

Maître. .le grand père a mon père a une carte d'identité de nationalité française délivré en 1960...en demande une cnf pour savoir nos droit d'obtention la nationalité française. .merci...

Répondre
 
Nationalité française par filiation
Posée par Aissa mezakou, il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2805 vues

Je suis née en 1980 mon père née en algérie en 1936, j'ai une copie de son certificat de nationalité française délivrée le 21 juillet 1962 par déclaration souscrit devant le consulat général de france à stuttgart. ma question :...

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La naitionalite française par filiation paternelle
Posée par , il y a 7 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2805 vues

Mon grand-père est né en 1934 et a une carte du combattant qui vivait en france depuis 1968. a ce jour, il a obtenu la nationalité française en 1998 par le décret du rientigration.man-pere en 1998. il était majeure .y a-t-il une solution...

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