Une question en droit de la famille et des personnes ?

Je m'appelle jacques je vous appelle de la belgique ,la cousine de maman est belge et marie avec un francais cellui ci est decede la cousine de maman est dans une maison de retraite illes c'ont pas enfants,la tuttelle est...

Le samedi 24 février début des vacances scolaires le jugement précise que pour les années paires je ma fille les premiers moitié, mon ex épouse avait au début refusé de me passé ma fille sous prétexte que c'était à elle les...

Mon mari est avec moi bénéficiaire du rsa et a déposé de son côté un dossier de surendettement. il est pour le moment en situation d'insolvabilité. il a fait réviser sa pension alimentaire, problème le jugement ne sera...

La séparation de ma fille se passe mal pour moi et mon mari pas que on n'a élevé pratiquement me petit fils et la son papa refuse de nu abuar de nubel de petits je tombe an depresion mon mari sufre également on peut m'en...

Le pere de mon fils maintenant majeur ne veut pas restitue son passeport quelle demarche dois je faire?...

Je me suis marié avec une marocaine puis après les démarche respectifs ma femme et pu venir sur le sol français et cela fait depuis 5 mois , ma question est la suivante ma femme résident en france peux t'elle jouir des aide...

Je suis marie avec ma famme depuis 2015 est date de rentre ont france 01/09/2016 apri avoir sa carte de sejour ont avril 2017 la et ma di kel ve faire la nationalatie francais. et moi apri des recherche que j'ai pris est a...

Mon fils, aujourd'hui âgé de 17 ans, ne va plus à l'école depuis 4 ans. il se trouve de fait sans diplôme, sans rien. d'autre part cela fait 5 ans qu'il refuse tout contact que ce soit téléphonique, de visu ou par courrier. sa...

Je suis gagne 1927 euros par mois je travaille en 4/4 ( 4 jour de travail 4 jour de repos. j'ai eu un enfant dans une prémeire union sans mariage puis cette union a pris fin avec une garde à l'amiable les 4 jour où je ne...

Mon épouse, avocate au barreau de paris, fait durer notre procédure de divorce (c'est elle qui en a eu l'initiative) depuis plus de 30 mois en usant de sa connaissance des lois et de la justice, en particulier sur les...

Je paye une pension alimentaire à ma fille de 26 ans depuis plus de 20 ans ! grâce aux réseaux sociaux je sais que depuis plus de 7 ans elle vit en concubinage et possède sa propre maison! n ayant plus de nouvelles depuis plus de...

J'ai perdu mon livret de famille et j'ai fais une demande en mairie, il me demande 10,50 € , ce qui n'est pas bien cher j'en conçois, néanmoins je suis surprise car il est clairement dit sur le site du service...

Mon ex mari et moi sommes divorcés depuis novembre 2016. afin de continuer de me verser l'allocation familiale supplémentaire, mon entreprise me demande une preuve de non paiement de cette allocation de la part de...

Mon mari est avec moi bénéficiaire du rsa et a déposé de son côté un dossier de surendettement. il est pour le moment en situation d'insolvabilité. il a fait réviser sa pension alimentaire, problème le jugement ne sera...

Je soupçonne que mon ex-femme ai pour projet de déménager avec mon fils dont elle a la garde principale, dans un autre département. j'ai lu que l’article l373-2 du code civil, indique que le parent qui souhaite déménager "doit...

Je vie en concubinage. nous avons 3 enfants. nous avons acheté 50/50 une maison il y a 6ans avec un prêt immobilier accession sociale. Ça nous permet d avoir droit aux apl. je suis en invalidité catégorie 2 et je souhaite me...

Mon cas est assez particulier. mon compagnon a eu une fille avec une son ex copine, et c'est elle qui a la garde. il n'y a pas encore eu de jugement du jaf. nous avons reçu la convocation aujourd'hui et apprit que la...

Mon ex compagnon et moi sommes séparés depuis presque 4 ans et parents d’un petit garçon de 4 ans. nous avons l’autorité parentale conjointe, et un jugement qui stipule qu’il a un dvh pour un week-end allongé sur 2, et la moitié...

La mère de ma fille dont je suis séparé depuis 5 ans doit déménager suite a une mutation mais a plusieurs kilomètres j'ai ma fille un weekend sur deux, la moitié des vacances scolaires, et aussi du mercredi midi après...

Je suis française et tutrice légale d un enfant sénégalais depuis plus de deux ans je retourne souvent au sénégal je paye l école de ce petit garçon et tout ce dont il a besoin..depuis peut il réclame de venir en france avec l...

Voilà je reviens vers vous car j’ai eu don un refus de garde alternée en novembre 2016 car la juge venais juste de débuter ses fonction nous l’a dit et surtout me l’a dit clairement qu’elle ne voulais pas juger cette affaire là...

Une simple inscription à l'université suffit elle pour justifier de réelles et sérieuses études pour la continuité du versement de la pension alimentaire ? car ce n'est le seul document obtenu...

Quand un parent deces est ce qu' on a droit a des jours...

Mon mari est pervers narcissique en plus il veut tout faire pour que mon fils d un premier lit soit licencié pour me punir. que puis je faire pour arrêter ce rouleau compresseur ???? je veux divorce mais je n' en ai pas les...

J'ai une dette d'huissier que je dois régler jusque là j'ai tjr régler mon échéancier je n'ai plus de ressources suffisante 500 euro/mois que peut faire l'huissier à mon égard ?...

Mon conjoint verse une pension alimentaire à son ex ( ils n'étaient pas marié) pour leur fils qui va avoir 18 ans au mois de novembre. son fils a arrêté ses études et cherche du travail. il vient d'en trouver pour un cdd de 4 mois...

La fille de la femme de mon père vient d'ouvrir une clinique veterinaire et je viens de découvrir qu'elle a accolé à son nom (d'epouse) le nom de mon père, en à telle le droit ? sous prétexte qu'elle...

Je voudrais savoir comment sa c passe je suis séparé depuis 4 mois causse de menaces de mort ou j'étais obligé de donner le biberon à ma fille dans le noir car sa dérange mr le matin ou c n'était plus vivable. ma fille...

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