Oeuvre originale : ce critère indispensable pour être protégé en droit d'auteur

Une création protégée seulement si elle porte l'empreinte de son auteur

Le Code de la propriété intellectuelle reconnaît de nombreuses créations comme des oeuvres de l'esprit, notamment les photographies (article L. 112-2). Toutefois, cette qualification ne suffit pas : encore faut-il que l'oeuvre soit originale.

La jurisprudence rappelle de manière constante que l'originalité suppose que l'oeuvre porte l'empreinte de la personnalité de son auteur. À ce titre, la Cour de cassation a pu juger que des photographies dépourvues de parti pris esthétique et se limitant à reproduire des scènes banales ne peuvent être protégées (Cass. Civ. 1ère, 3 février 2004, n° 02-11.400).

Au niveau européen, cette exigence a été consacrée comme une notion autonome : une oeuvre n'est protégeable que si elle est originale (CJCE, 16 juillet 2009, aff. C-5/08, Infopaq International A/S).

Concrètement, les juges recherchent l'existence de choix libres et créatifs. L'originalité résulte d'un ensemble d'éléments qui, combinés, donnent à l'oeuvre une physionomie propre et traduisent un effort créatif (CA Paris, 19 juin 2020, n° 18/20559).

Elle suppose surtout des choix libres et créatifs reflétant la personnalité de l'auteur. Un parti pris esthétique peut y contribuer, mais il ne constitue pas à lui seul la condition générale de la protection (CA Paris, 24 janvier 2020, n° 18/06949 ; CA Paris, 18 février 2020, n° 18/00175).

À l'inverse, la seule reproduction du réel ou un simple savoir-faire technique ne suffisent pas si l'auteur ne peut pas démontrer des choix libres et créatifs qui donnent à l'oeuvre une physionomie propre. Ainsi, il a été jugé qu'une photographie se limitant à capter la réalité sans travail créatif ni parti pris esthétique ne peut être considérée comme originale (CA Versailles, 8 décembre 2017, n° 15/08737).

Une preuve de l'originalité à la charge de celui qui revendique la protection

En pratique, c'est à la personne qui revendique la protection de démontrer l'originalité de son oeuvre. Elle doit identifier précisément les éléments qui traduisent son apport personnel.

Les juges exigent une démonstration concrète : il appartient au demandeur de définir ce qui caractérise l'originalité et d'expliquer où se situe l'empreinte de sa personnalité (CA Bordeaux, 12 novembre 2019, n° 17/06297).

L'appréciation se fait de manière globale, en tenant compte de l'ensemble des caractéristiques de l'oeuvre. Ce n'est pas un élément isolé qui est déterminant, mais la combinaison des choix opérés par l'auteur.

En l'absence d'une telle démonstration, la protection par le droit d'auteur peut être refusée, même si l'oeuvre présente une certaine qualité technique. Cela souligne l'importance, pour les créateurs, d'anticiper la preuve de leur démarche créative.

Mini check-list pratique :

- Votre création reflète-t-elle des choix personnels (style, composition, intention) ?

- Peut-on identifier votre "patte" ou votre sensibilité ?

- Avez-vous fait autre chose que reproduire la réalité ?

- Êtes-vous capable d'expliquer concrètement vos choix créatifs ?

- Pouvez-vous prouver l'originalité en cas de litige ?