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Diffusion Posée par Brume, il y a 7 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 228 vues Puis-je diffuser ou reproduire un sketch humoristique sur une radio amateur?... Répondre |
Questionnaire Posée par rymoushe, il y a 7 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 212 vues Pourriez vous répondre à mon questionnaire sur l'accessibilité linguistique? https://forms.office.com/pages/responsepage.aspx?id=78zkbfk_a0celfz_0-nlycianhxiddnaojf0fl8xp2tunjcwvvnbm0xrvuntruc3vk1hnjzimvq3ms4u merci de vos... Répondre |
Supprimer compte alexia.fr impossible Posée par RGPD, il y a 8 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 257 vues Je souhaite supprimer mon compte mais impossible si un moderateur lit merci de supprimer mon compte et toute ces donnees... Répondre |
Impossible de supprimer compte alexia.fr? Posée par RGPD, il y a 8 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 259 vues Si qqn a une idee de comment faire pour le supprimer... Répondre |
Utilisation photo exposition Posée par Yolette, il y a 8 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 264 vues Je vais réaliser une exposition photo prochainement, la photo principal est une photo d’un jeune garçon de dos portant une veste nike, le logo est voyant, puis je utiliser la photo pour ma série ? je vous remercie pour votre... Répondre |
Voiture saisie pas un huissier Posée par Namfally, il y a 12 jours dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 12 jours - 319 vues Voilà je m'explique je viens d'acheter une voiture tout était apparemment en règle, carte grise barrée, certificat de non-gage datant du jour de la achat du véhicule et cest après 13 jours . (prix est 7000€) mais... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Reproduction de mes illustrations sur des supports tels que mugs Posée par ALEXIA2024pixies!, il y a 13 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 212 vues Je suis illustrateur et j'ai vendu mes droits de reproductions d'images sur des mugs et magnets. j'ai omis lors de la facturation de mentionner la durée d'utilisation et le nombre d'exemplaires accordés... Répondre |
Reproduction de carreaux de mosaïque d'un créateur décédé Posée par AnaïsC, il y a 2 semaines dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître GAUTIER - 431 vues Une entreprise de céramique peut-elle reproduire les carreaux de mosaïque d'un créateur décédé (création dans les années 60) ?... Participer |
Contrat de co-autrice Posée par Magali, il y a 2 semaines dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 semaines - 383 vues Existe-t-il un contrat type de partage de droits d'auteurs. je viens de créer un jeu de cartes avec livret avec une collègue et nous sommes presqu'en phase d'impression de ce travail. nous aimerions signer ensemble... Consulter la réponse deMaître GAUTIER |
Comment contacter herick michaud, peintre? Posée par Lauvia, il y a 2 semaines dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 448 vues Maitre dahan me conseille de demander l'autorisation de reproduire une oeuvre picturale à herick michaud mais comment puis-je le contacter?... Consulter la réponse deMaître TOURREIL |
Autorisation de reproduire une oeuvre (aquarelle) -- suite-- Posée par Potemont, il y a 3 semaines dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Potemont - 692 vues Je viens de lire la réponse à la question : "autorisation de reproduire une œuvre (aquarelle)" résolue par maître jean-pierre roux il y a un an... Compléter |
Absence d'un contrat d'édition Posée par Kascontact, il y a 2 semaines dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 370 vues A travers une lettre de mise en demeure, j'ai contacté l'éditeur qui donne l'autorisation à bibliothèque nationale de france de reproduire l'ouvrage de mon défunt décédé depuis 2001, il m'a répondu... Répondre |
Reproduction Posée par My, il y a 3 semaines dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 559 vues Je souhaite reproduire sur un support métal une œuvre de kandinsky ou une petite partie de cette œuvre suis je autorisé à le faire et si oui dois-je précisez "d'après l’œuvre de kandinsky?... Consulter la réponse deMaître GAUTIER |
Droit à reproduire une œuvre d'Éric michaud Posée par Lauvia, il y a 3 semaines dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 semaines - 344 vues Je peins dans une petite association d'un village rural. je souhaite reproduire la peinture"sur un air de violon" d'Éric michaud. nous exposons nos dessins, peintures dans le village une fois par an. en ai-je le droit?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Accord de confidentialité (nda) Posée par valoo7, il y a 3 semaines dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître DAHAN - 534 vues Dans l'élaboration d'un accord de confidentialité avec mon prestataire web, puis-je intégrer une clause qui engagerait la responsabilité personnelle du prestataire en cas de fermeture de sa société, de changement de... Participer |
Dessin d'objet industriel Posée par Salusse, il y a 3 semaines dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 365 vues Imprimer un dessin de voitures (anciennes en l'occurrence + de 50 ans) est-il soumis à un droit de propriété ? la voiture est un objet, industriel et le dessin est une représentation artistique en 2d... Répondre |
Obligation de fermer une page facebook par un associé Posée par Coline, il y a 3 semaines dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Coline - 438 vues Épouse du gérant de société, je conçois en 2010 et à sa demande une page facebook reliée à mon profil, afin de communiquer sur nos activités, nos offres, nos produits etc.. aujourd’hui un associé majoritaire non gérant (c’est... Participer |
Droit d'auteur Posée par Nacira, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Maître GAUTIER - 705 vues Est ce que l'auteur d'une ?uvre plastique peut jouir de l'exploitation de reproduction de son ?uvre après l'avoir vendue ?... Participer |
Est-ce un plagiat ? Posée par Sylvie, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 mois - 619 vues Je suis écrivain. récemment, j'ai écrit sur facebook un poème. une personne a repris mon poème sur son profil facebook sans indiquer que j'en étais l'auteur. est-ce un plagiat ?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Prendre 1-2 minutes de videos d'un match de ligue 1 Posée par arn, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 500 vues Est il possible de prendre par exemple une video youtube ou canal d'un match du psg de ligue 1 le samedi soir, pour en exploiter 2 minutes limite en temps réel pour faire une video d'analyse et poster cette video à la mi temps du... Répondre |
Fraude et usurpation d’identité Posée par PriscaSabrina, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 547 vues J’ai voulu gagner de l’argent facilement en mettant de l’argent sur une plate-forme de trade à l’étranger. je n’ai pas pu récupérer mon due. mes questions sont est ce que je dois porter plainte? quelles sont des démarches à... Répondre |
Fraude et usurpation d’identité Posée par PriscaSabrina, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 499 vues J’ai voulu essayer de gagner de l’argent facilement en me mettant sur une plate-forme en ligne de trade il s’est avéré que c’est une arnaque. j’ai déjà contacté ma banque pour les informer et changer ma carte. je voulais savoir... Répondre |
Quels sont mes droits et mes devoirs pour la revente de produits customisés? Posée par Lou D, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 696 vues Je souhaite utiliser des produits de la marque sylvanians families afin de les customiser pour en faire des accessoires de mode puis les vendre. j'aimerai tout d’abord savoir si j’ai le droit de le faire et quelles sont mes... Consulter la réponse deMaître GAUTIER |
Communication Posée par Julie, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 549 vues à t on le droit de mettre quelqu un en haut parleur téléphone, alors que celui ci n en est pas informé.? plusieurs personne écouter ma conversation privée. merci cdlt... Répondre |
Droits d'auteur non versés Posée par Livresque07, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle 5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître GAUTIER - 773 vues Que faire lorsqu'un éditeur ne répond pas à l'obligation qui lui incombe de verser les droits d'auteur dans un délai imparti stipulé dans le contrat ? je vous remercie par avance pour votre réponse... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Droit d'auteurs et prête plume Posée par Fouin57, il y a 2 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BRESSAND - 901 vues Je vous écris car je souhaite faire appel à un prête plume pour l'écriture d'un roman dont j'ai eu l'idée et pour lequel j'ai déjà défini le concept, les personnages et la trame. je leur ai envoyés ces... Compléter |
Doctorant contractuel et romancier, possible ? Posée par Paul, il y a 2 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BRESSAND - 890 vues Je me pose la question suivante : quand on est doctorant contractuel, donc embauché par une université pour réaliser son doctorat (et assurer, en plus, quelques travaux dirigés), peut-on, sans risques, conclure un contrat d’édition... Compléter |
L'agence de webdesign utilise mes photos sans les avoir payées e Posée par EBP, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 mois par Maître BRESSAND - 595 vues Photographe indépendante en ae, j'ai effectué il y a 4 mois, 2 reportages pour une agence de webdesign. vexée que je ne veuille plus travailler avec elle, celle-ci refuse de régler les factures correspondantes, qui contiennent... Participer |
Copie d'écran non attestée par huissier - preuve suffisante ? Posée par D, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 mois - 729 vues Dans le cadre d'une allégation d'atteinte aux droits d'auteur par un site internet accusé d'avoir utilisé une photographie sous licence, est-ce qu'une simple copie d'écran non attestée par huissier... Consulter la réponse deMaître GAUTIER |
Droits d'auteur en cas de décès de l'auteur + liquidation judiciaire Posée par Esther, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 663 vues Etant actuellement en quette de réponses, pour lesquelles je ne parviens pas à avoir de résultats, je m'adresse à vous en espérant que vous puissiez me renseigner sur le cas suivant: ma mère a publié un livre en 2007 via la maison... Répondre |
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