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A quoi correspond les droits d'auteur ?

Propriété intellectuelle / Par Alexia.fr , Publié le 22/06/2015 à 18h09
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Les droits d'auteur désignent l'ensemble des droits que possède un auteur sur l'oeuvre qu'il a créé :

  • des droit patrimoniaux, c'est-à-dire ceux qui vont lui permettre d'exploiter son oeuvre, ou de permettre à d'autres de les exploiter lorsqu'il la vend (droit de reproduction, de représentation ou d'adaptation),
  • des droits moraux, qu'il conserve même après avoir vendu son oeuvre.

Les droits d'auteur s'appliquent à toute "oeuvre de l'esprit", c'est-à-dire à toute création originale : oeuvres littéraires, créantions musicales, phographies, oeuvres cinématographiques, peinture, architecture, ...

Il est important que l'auteur puisse prouver qu'il est bien l'auteur de son oeuvre, en cas de conflit.

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