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Qui est responsable d'un commentaire diffamatoire ou injurieux laissé sur un forum de discussion ?

Nouvelles technologies / Par Alexia.fr , Publié le 02/03/2009 à 14h36
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Les forums de discussion permettent aux internautes de dialoguer sur un thème donné, et d'apporter leur contribution via l'envoi de commentaires.


Or, il peut arriver que certains commentaires présentent un caractère diffamatoire, ou injurieux par exemple.


Cette situation donne lieu à la mise en jeu de la responsabilité de plusieurs personnes, à savoir principalement :


- le propriétaire du site, qui sera considéré comme un hébergeur ou comme un éditeur (Sur ce point, se reporter à l'article sur "La distinction entre l'éditeur ou hébergeur")


- l'auteur même du message, qui peut être identifié grâce à son "adresse IP" (= "Internet protocol" : numéro identifiant chaque ordinateur connecté à Internet)

Exemple

Sur un site proposant un guide d'achat relatif aux sites de commerce électroniques et offrant aux internautes un forum de discussion, un internaute a publié un commentaire dissuadant les lecteurs d'acheter dans une boutique de robes de mariées, qu'il nommait expressément.

Le Tribunal a considéré que le responsable d'un forum non modéré ou modéré a posteriori doit être considéré comme un hébergeur puisqu'il se contente d'assurer le stockage direct des messages diffusés sans procéder à leur analyse en amont.


Le responsable du site n'avait donc pas commis de faute dans la mesure où il a procédé au retrait des messages litigieux dès qu'il en a été averti, cliquez ici.

Conseil Pratique

Il vous est possible de mettre en place un "modérateur", permettant de supprimer, avant leur diffusion sur internet, tout message susceptible d'engager votre responsabilité.


Cette modération peut s’effectuer soit a priori (avant la publication du message), soit a posteriori (après la publication du message).

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