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RésoluÀ t-on le droit de déposer plainte contre un vendeur (particulier ) ?
Bonjour,
Je vous explique mon souci:
J'ai vendu mon Véhicule Samedi à des particuliers.
Ils sont venus le voir, on regardé l'intérieur, l'extérieur, on demandés à ouvrir la capot pour voir le monteur, on demandés à démarrer le véhicule pour l'entendre tourner puis on demandés à l'essayer.
Après tout ca, ils me disent "on achète".
Nous remplissons donc un Certificat de Cession de Véhicule en 3 exemplaires.
Je demande à ce que la somme (1200€) soit réglée en espèce.
Je barre la carte grise en inscrivant "Vendu dans l'état le --/--/---- à --H--" et je la signe.
Je leur remets la carte grise et le Contrôle Technique effectué le 09 Juin dernier.
La voiture avait passée au CT, il n'y avait pas de contre visite. Juste réglage feu de croisement trop bas, défaut d'étanchéité, corrosion berceau et soufflet de cardan avant droit un peu usé.
Je leur ai fait un reçu poir la sommes versée.
J'ai concervé une copie de la Carte Grise barrée, du Contrôle Technique et du reçu.
Ils me demandent de ramener la voiture chez eux ce que j'ai fais.
Dimanche, après avoir essayé de me joindre sans succès car je n'avais pas mon téléphone sur moi, ils sont venus jusqu'à mon domicile avec le frère de la Dame.
Le portail été verrouillé, son frère a forcé l'entrée et à cliché à toutes les portes, tambouriné dans tous les carreaux de la maison.
Ma Femme été seule avec nos Fils en bas âges, ils étaient tétanisés et ma Femme a appelée sa Soeur à la rescousse.
Je suis arrivé peu après.
Le problème, la voiture ne démarrait pas et impossible d'ouvrir les portes avec la centralisée.
La Dame me montre la clé, je m'aperçois immédiatement qu'elle a mis un porte-clé dessus et qu'en passant l'anneau elle a décalée la clé, la pile de la télécommande ne faisant plus contact, forcément la centralisée ne fonctionnait pas et l'anti-démarrage de se désactivait pas.
Je remets tout en place, les gens repartent et m'appellent 30 minutes plus tard pour me dire que tout fonctionne bien, la centralisée impeccable etvla voiture démarre très bien.
Le lendemain, Lundi, la Dame me rapelle et cette fois-ci elle c'est aperçu qu'il y avait une tâche d'huile sur son trottoir.
Je lui dis que je n'ai jamais remarqué que le véhicule perdait de l'huile, d'ailleurs les niveaux étaient fait chaque semaine et ils etaient tous bons.
De ce fait, elle me dit ne plus vouloir de la voiture, demande à ce que je la reprenne et lui rendre l'argent.
Elle me menace de porter plainte contre moi pour escroquerie et vis caché.
De plus elle me dit qu'il est interdit de demander un paiement en espèce supérieur à 1000€ et qu'avec le reçu que je lui ai fait elle a une preuve et qu'elle va me dénoncer.
La voiture allait très bien quand les personnes l'ont achetés, elle était en très bon état.
Le Contrôle Technique a donc moins de 6 mois et il est Ok.
Ils ont bien vu les défauts donc défaut d'étanchéité dessus lors de l'achat et comme la voiture a presque 15 ans j'ai inscris "vendu dans l'état" sur la Carte Grise car c'est de l'occasion et malgré un Contrôle Technique quasi vierge et sans obligation de Contre-visite, je ne suis ni mécanicien ni dans le moteur, ni dans la voiture...
Nous n'avons pas fait intervenir la Gendarmerie Dimanche lors de l'intrusion chez nous par le Frère de l'Acquéreur malgré l'état de choc et du traumatisme de ma Femme et mes Fils.
Mais là tout les jours ils trouvent quelque chose que ne va pas, et veulent à tout prix que je reprenne le véhicule et que je leur rende l'argent.
Après plusieurs jours passés en leur possession, je ne veux pas reprendre la voiture car je ne suis pas censé savoir s'ils n'ont pas tripatouillés à la voiture durant ces quelques jours et donc j'ai peur de récupérer une voiture en mauvais état.
Donc je voulais savoir s'ils vont en Gendarmerie ou en Commissariat de Police, s'ils peuvent effectivement déposer plainte contre moi et ce que je risque niveau pénale et financier.
J'ai appelé la Gendarmerie, on m'a conseillé d'appeler le Tribunal de Grande Instance pour olus de renseignements, ce que je vais faire.
Par contre mon Épouse a souhaitait déposer une Main-Courante à l'encontre de ces gens qui luuni font hyper peur mais un Gendarme lui a répondu qu'ils ne prenaient pas de Main-Courante en Gendarmerie et que s'ils revenaient chez moi de les appeler.
Mais en attendant ma Femme et mes Fils on très peur.
Alors que faire et qu'est ce que je risque s'il voud plaît?
Que dois-je faire?
Merci de votre réponse.
Bien cordialement.
Merci de vos réponses
Je vous explique mon souci:
J'ai vendu mon Véhicule Samedi à des particuliers.
Ils sont venus le voir, on regardé l'intérieur, l'extérieur, on demandés à ouvrir la capot pour voir le monteur, on demandés à démarrer le véhicule pour l'entendre tourner puis on demandés à l'essayer.
Après tout ca, ils me disent "on achète".
Nous remplissons donc un Certificat de Cession de Véhicule en 3 exemplaires.
Je demande à ce que la somme (1200€) soit réglée en espèce.
Je barre la carte grise en inscrivant "Vendu dans l'état le --/--/---- à --H--" et je la signe.
Je leur remets la carte grise et le Contrôle Technique effectué le 09 Juin dernier.
La voiture avait passée au CT, il n'y avait pas de contre visite. Juste réglage feu de croisement trop bas, défaut d'étanchéité, corrosion berceau et soufflet de cardan avant droit un peu usé.
Je leur ai fait un reçu poir la sommes versée.
J'ai concervé une copie de la Carte Grise barrée, du Contrôle Technique et du reçu.
Ils me demandent de ramener la voiture chez eux ce que j'ai fais.
Dimanche, après avoir essayé de me joindre sans succès car je n'avais pas mon téléphone sur moi, ils sont venus jusqu'à mon domicile avec le frère de la Dame.
Le portail été verrouillé, son frère a forcé l'entrée et à cliché à toutes les portes, tambouriné dans tous les carreaux de la maison.
Ma Femme été seule avec nos Fils en bas âges, ils étaient tétanisés et ma Femme a appelée sa Soeur à la rescousse.
Je suis arrivé peu après.
Le problème, la voiture ne démarrait pas et impossible d'ouvrir les portes avec la centralisée.
La Dame me montre la clé, je m'aperçois immédiatement qu'elle a mis un porte-clé dessus et qu'en passant l'anneau elle a décalée la clé, la pile de la télécommande ne faisant plus contact, forcément la centralisée ne fonctionnait pas et l'anti-démarrage de se désactivait pas.
Je remets tout en place, les gens repartent et m'appellent 30 minutes plus tard pour me dire que tout fonctionne bien, la centralisée impeccable etvla voiture démarre très bien.
Le lendemain, Lundi, la Dame me rapelle et cette fois-ci elle c'est aperçu qu'il y avait une tâche d'huile sur son trottoir.
Je lui dis que je n'ai jamais remarqué que le véhicule perdait de l'huile, d'ailleurs les niveaux étaient fait chaque semaine et ils etaient tous bons.
De ce fait, elle me dit ne plus vouloir de la voiture, demande à ce que je la reprenne et lui rendre l'argent.
Elle me menace de porter plainte contre moi pour escroquerie et vis caché.
De plus elle me dit qu'il est interdit de demander un paiement en espèce supérieur à 1000€ et qu'avec le reçu que je lui ai fait elle a une preuve et qu'elle va me dénoncer.
La voiture allait très bien quand les personnes l'ont achetés, elle était en très bon état.
Le Contrôle Technique a donc moins de 6 mois et il est Ok.
Ils ont bien vu les défauts donc défaut d'étanchéité dessus lors de l'achat et comme la voiture a presque 15 ans j'ai inscris "vendu dans l'état" sur la Carte Grise car c'est de l'occasion et malgré un Contrôle Technique quasi vierge et sans obligation de Contre-visite, je ne suis ni mécanicien ni dans le moteur, ni dans la voiture...
Nous n'avons pas fait intervenir la Gendarmerie Dimanche lors de l'intrusion chez nous par le Frère de l'Acquéreur malgré l'état de choc et du traumatisme de ma Femme et mes Fils.
Mais là tout les jours ils trouvent quelque chose que ne va pas, et veulent à tout prix que je reprenne le véhicule et que je leur rende l'argent.
Après plusieurs jours passés en leur possession, je ne veux pas reprendre la voiture car je ne suis pas censé savoir s'ils n'ont pas tripatouillés à la voiture durant ces quelques jours et donc j'ai peur de récupérer une voiture en mauvais état.
Donc je voulais savoir s'ils vont en Gendarmerie ou en Commissariat de Police, s'ils peuvent effectivement déposer plainte contre moi et ce que je risque niveau pénale et financier.
J'ai appelé la Gendarmerie, on m'a conseillé d'appeler le Tribunal de Grande Instance pour olus de renseignements, ce que je vais faire.
Par contre mon Épouse a souhaitait déposer une Main-Courante à l'encontre de ces gens qui luuni font hyper peur mais un Gendarme lui a répondu qu'ils ne prenaient pas de Main-Courante en Gendarmerie et que s'ils revenaient chez moi de les appeler.
Mais en attendant ma Femme et mes Fils on très peur.
Alors que faire et qu'est ce que je risque s'il voud plaît?
Que dois-je faire?
Merci de votre réponse.
Bien cordialement.
Merci de vos réponses
