Sujet initié par tumbler, il y a 8 ans - 77446 vues
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Bonjour,
J'ai fait l'objet d'une suspension du permis conduire suite à un excès de vitesse de plus de 50km/h. Véhicule retenu sur place. C'est la première fois, pas d'antécédents ou de circonstances aggravantes. Qu'est-ce je risque à priori ? 6 mois/1500€ ? Avaient-ils le droit de saisir le véhicule ? Est-il envisageable d'en appeler à décision d'immobilisation véhicule ? En effet, au-delà des frais, et si je me débrouille avec vélo et transports en commun, ma femme l'utilise pour aller au travail (et elle est également à son nom). L'organisation est très compliquée ..? Merci bcp d'avance de vos réponses
Bon soir je a été flashé et entervenu par la police a 75 km h retenue au lieu de 30 km h, c est la douzième fois que je fais , année dernier je fais aussi une outre 45 km h au dessus le limite , j ai pris 280€ d amande et 3 mois de suspension , la je sais pas qu'est que me attend, vous pouvez me aide svp merci
Bonjour Interpellée hier en ayant 178 retenu 169 au lieu de 100 (car jeune permis jusqu'en août) Un seule excès avec un point en moins et 45euros, combien puis je risquer d'amende ? Interpellée dans le 71 si jamais... Le gendarme m'a dit 5 mois de suspension
Pour savoir si c'est contestable, il faudrait voir qui a confisqué le véhicule (préfecture ou procureur de la République) Selon, oui il existe des recours.
Je vous conseille de prendre attache avec un avocat car il y a des choses à faire.
Je me tiens également à votre disposition si vous le souhaitez.
Cher Monsieur, le "1er " grand excès de vitesse bénéficie d'une "relative" clémence du tribunal: - amende jusqu'à 1500€ maximum, - rétention de permis immédiate pendant 72h, - suspension de permis jusqu'à 3 ans, - interdiction de conduire certains véhicules terrestres jusqu'à 3 ans, - obligation d'effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière. - immobilisation immédiate du véhicule (saisie du véhicule) d'une durée maximale de 7 jours dés la première infraction sans attendre la récidive, - confiscation du véhicule, - Perte automatique de 6 points sur votre permis.
Le fait que votre infraction ait rendu la vie de votre femme très compliquée n'est pas le problème du Tribunal... Mais le votre (vous auriez pu y songer plus tôt).
Pour info, tribunal de Chartres. Flashé a 146 pour 80 en mars 2020.4 mois et demi de suspension ( c’est le tarif pour le département 2 visite médical et je viens de recevoir l’amende en RAR, donc sans passage au tribunal 300€+31€ de frais.
Bonjour Vous avez eu que 4 mois et demi de suspension? Je suis de Chartres également Le 16 décembre 2020 Moi pris au radar 144 pour 90 5 mois de suspension Je le récupère mi mai et passe au tribunal que le 11 octobre Ma voiture a été immobilisé
Bonjour petit soucis hier je me suis fais flashé par la gendarmerie nationale étant en retard pour allé cherché mon fils à l'école (cela n'excuse en rien ma vitesse bien trop élevée ) route limité à 80 km/h flashé 143 km/h retenu 135 km/h j'ai de suite reconnu les faits ils m'ont fait le test d'alcoolémie qui était négatif a noté que les gendarmes était plutôt sympathique même si il m'ont suspendu mon permis d'après vous je risque quoi ? sachant que je n'ai jamais eu de problèmes avec la justice département 60 merci
Non il ont été cool avec moi j'étais pratiquement arrivé chez moi sachant que l'école de mon fils ai dans le même village que je réside donc il m'ont laissé reprendre ma voiture pour la ramené chez moi
Je me suis fait flasher à 151 au lieu de 90, mon véhicule a été immobilisé et placé en fourrière. Vous avez récupéré le vôtre quand car mon jugement n’est pas avant janvier 2022. Merci pour votre retour.
Bonjour John Je récupère mon véhicule le 11 octobre 2021 la date du tribunal Bon courage pour les frais de fourrière 🤮 Il vous ont immobilisé votre véhicule jusqu au tribunal? Quel véhicule avez vous?
Bonjour je me suis flashé 137 retenue 130 sur la route 80 départementale. Ils ont récupéré mon permis. Il m'ont laissé partir avec le vehicule en appelant quelqu'un qui peut conduire. Est ce que jai toujours un risque de perdre mon véhicule ou non? Le jour de jugement ma voiture peut etre immobilisé ou pas ? Merci de vos expériences.
Je me suis fais arrêter le 12 juin 2020 à 165 retenu au lieu de 80, ma voiture a été immobilisée pendant 3 mois, j'ai réussi à la récupérer à la réception de l'ordonnance pénale. J'ai eu 1 an de suspension et 700e d'amende (premier excès de vitesse, je n'étais pas en récidive.)
J'ai fait opposition à l'ordonnance pénale, ma sanction a été diminuée à 6 mois.
Vous concernant, je pense que si ils avaient l'intention de confisquer le véhicule, ils l'auraient immobilisé, car rien ne vous empêche de le vendre maintenant ...
Mais la confiscation peut toujours être prononcée, bien qu'il y ai très peu de chances
Tu as pris 5 mois ? Pour un exces de 64 km ? C'est une bonne nouvelle pour moi. Vous avez attendu combien de temps pour savoir le delais de votre retrait de permis. Merci pour votre réponse
La voiture est toujours là. Pas nouvelle ni amende ni tribunal. Ça fait un mois et ça reste 4 mois ( je compte les jours ça m'énerve) si je ne reçois pas d'autres suspension supplémentaire par la judiciaire. Vous pouvez partager vos expériences avec l'assurance après la suspension.??
Bonjour, viens d'être pris à 65 kms au dessus de la vitesse autorisée, vitesse retenue 137 kms sur une route à 80, entre Évreux et Lisieux ,et ce , en phase de doublement, véhicule immobilisé pour 7 jours, réponse mercredi pour savoir la suite, est-ce qu'il y a risque de confiscation de mon véhicule, sachant que je n'ai aucuns antécédents, et ne suis connu par les forces de l'ordre ou de la justice, de nulle part. Merci pour vos réponses qui peut-être m'éclaireront, car ma seule " angoisse " , est la confiscation de mon véhicule. Merci.
Bonjour, je suis de Chartres, je me suis fais flashé a 130km/h sur une route en travaux normalement à 130km/h,cause travaux 70km/h. Je viens de recevoir une lettre RAR provenance de Lilles. Je n'ose pas allé la chercher. Pensez-vous que que c'est ma suspension de permis?
Bonjour, Êtes vous passé devant le tribunal de Nancy ? Je dois y passer en novembre pour un excès de plus de 50 (142 retenu pour 90). Dans toute la discussion que j'ai lue, ceux qui sont passés devant le tribunal ne précisent pas si c'est 3-4 mois en plus ou en peine retenue qui viendra en déduction de la peine administrative déjà effectuée en général. Pour mon cas, j'ai récupéré mon permis depuis juillet vu que les 5 mois de suspension étaient passés et je n'ai rdv au tribunal qu'en novembre. Donc je reconduis mais avec le gros "?" pour le jour de la comparution... J'ai peur de prendre encore des mois sachant que j'ai déjà eu une suspension mais il a quasi 10ans. La suspension se voit elle sur les fichiers que les assurances demandent ? Le véhicule n'étant pas à mon nom je n'ai pas d'assurance à mon nom. Mais quand je vais en reprendre une puis je faire l'impasse de leur mentionner ma suspension ? Merci d'avance, Bonne journée
Sa sert a rien si c’est la première fois 6 mois et environs 300 euro d’amande si au niveau des points c’est juste faire un stage avant de payer l’amande et c’est tout voir médecin psy et faire la demande avant les six mois pour pouvoir récupérer le permis au bout de six mois et un jour
La saisie est très rare en première condamnation. Faudrait vraiment une circonstance aggravante accompagnant l'excès de vitesse, comme les stupéfiants ou l'alcool.
Ils ont tous les droits dès l'instant qu'ils constatent un délit : ils sont assermentés. Après, c'est à vous de vous défendre seul ou accompagné d'un professionnel.
Demandez à un avocat qu'il écrive au procureur pour la restitution de votre auto car très peu de chances que ça aboutisse.
Oui en général la suspension tourne autour de 6 mois.
Non l'amende c'est en dessous.
Oui ils avaient le droit.
Oui vous pouvez écrire pour demander la restitution du véhicule au Procureur de la République du Tribunal judiciaire du lieu de commission de l'infraction. (Ça ne marche pas toujours.)
Bonjour Je vient de le faire suspendre mon permis pour un excès de vitesse à 128 au lieu de 80 et testé positif au test salivaire cannabis que risque t’il de m’arriver.j’ai eu une petite infraction il y a de sa 1 ans de petit excès de vitesse de moins de 20km/h mais jamais etait arrête pour stupéfiant auparavant étant un consommateur occasionnel.j’ai un CDI et j’ai besoin de mon permis pour pouvoir aller embauché et surtout avoir un salaire à la fin de chaque moi car ayant une maison récemment à payer je ne peut être sans emploie si je vient à perdre le mien.je suis conciant de ce qui vient de m’arriver mais un peu dépité.jai encore les 12points normalement.Ma question serai qu’est-ce que je risque?je doit être auditionné demain a la gendarmerie. Merci pour vos réponse apportées,dans l’attente de vous lire
moi j'ai pris 6 mois pour excès plus de 50 kmh première fois que ca arrive aucun casier je ne suis pas encore passé au tribunal, combien de mois de suspension sont il rajouté par le judiciaire en général est ce qui en rajoute ou est ce qu'il mettent mois de 6 mois comme ca la peine est déjà faite ? Encore une fois c'est la première fois que je fait une betise aucun antécédents la rétention c'est bien passé j'ai reconnu avoir roulé bien trop vite et je passe surtout tout l'hiver a velo pour aller au travaille et je vais perdre mon permis pour solde de point nul est ce suffisant ou vais je prendre encore des mois de suspension après ces 6 mois ?
Je me suis fait suspendre le permis le 14 septembre, j'ai été arreté par les motards donc flagrant délit. Je suis jeune permis vitesse retenue 169km/h au lieu de 110 est ce possible que ma suspension dure moins de 6 mois et combien d'euros d'amendes vais-je prendre ?
Bonjour, Voila, j'ai fait un excès de vitesse de 49km/h le 16 octobre dernier. Je viens de recevoir une convocation au tribunal pour suspension judiciaire debut janvier 2021. J'aimerais savoir, à votre avis vos vécus... Combiens je risque de prendre de temps de suspension ? Sachant que j'ai aucuns antécédent. Merci
Bonjour. Je pense que ce sera 4 mois mais la sur. Moi c'est 55 au dessus de la vitesse autorisée et j'ai pris 6 mois au niveau administrative et je suis convoqué au tribunal le 19 février devant le délégué du procureur.
Bonjour, Passage au tribunal le 13 janvier derniers pour excès de vitesse de +49 km/h ( 136 au lieu de 80 retenue 129) 166€ d'amande ( frais de 31€ inclus ) + 3 mois de suspension. Courage à vous et soyez prudents.
JB excuse pour le dérangement mais je suis dans le même cas que toi tu as pris quoi de + a ta convocation devant le délégué du proc le 19 février ? Merci pour ta réponse 😉
Bonjour, j'ai une retention de permis car j'ai étais prix à 153 au lieux de 90 il ont retenu 147 KLM. J'ai une rétention de 4 mois je dois passer au tribunal des police en octobre j'ai du faire une visite médicale pour être apte à rouler je voulais savoir les risque en sachant que ça fais 8ans que j'ai le permis et que jai déjà eu des amande pour excès de vitesse mais ya pas eu de point juste l'amende de 90 euro, je voulais savoir si il vont le prendre en compte ou pas sachant que cela n'étais pas aussi élevés que celle que j'ai actuellement
J'ai eu la même chose, le fait de retenir le véhicule est normal, tu vas prendre 6mois de suspension et 6 point en moins et après tu passes au tribunal et la il peut te rajouter une amande et des mois de suspension ( pour ma part il ma rajouter 3mois)
Il a rajouté 3 mois ou 9 mois ? Parce que vos 6 mois de suspension ne sont pas pris en compte si c est 3 mois vous avez déjà fait 6 mois donc la peine et faite si c'est 9 mois vous avez fait 6 mois donc il ne reste que 3 mois
Bonjour. J'ai également eu une suspension de permis le 29 août 2020, 55 kl/h au dessus de la vitesse autorisé (sur une route à 110km/h) . J'ai 6 mois de suspension de permis par le préfet et je suis convoqué au tribunal le 19 février 2021.
Sì le tribunale dis 3 mois de suspension, est-ce que c'est en plus des 6 mois ou vu que j'ai fais 6 mois cela compte les 3 mois ?
Non les six mois que vous faites vont compter mais il faut savoir que le tribunal ne peut pas mettre moins de 6 mois et ne mettra pas plus sauf enté cédant ou très gros excès de vitesse
Bonjour jai une question svp est ce que une contravention de 5eme classe pour un excès de vitesse plus que 50km/h pour la premiere fois sera inscrite au casier judiciaire B1,B2,B3? Merci
En matière d'excès de vitesse, le grand excès de vitesse de plus de 50 km/h est une contravention de 5ème classe s'il s'agit de la première fois ou un délit en cas de récidive dans les 3 ans.
Amende grand excès de vitesse Contravention de 5ème classe Prix de l'amende : Maxima 1500€ Récidive = Délit 3750€ Retrait de 6 Points.
Normalement pas d'inscription sur casier judiciaire.
bonjour j'ai moi même fait l'objet d'une suspension de permis pour un délit supérieur à 50 km/h 6 mois de suspension avec convocation au tribunal de police au mois de janvier ,ils ont garder mon véhicule en fourrière ,comment sait on si le véhicule et immobilisé ou confisqué ,je n'ai aucun papier précisant si je récupère mon véhicule ou pas ,je précise aussi que c'est la première fois que cela m'arrive merci
Bonjour, normalement le véhicule est mis en fourrière pour une durée de 7 jours, au delà des 7 jours, il faut contacter la fourrière ou la gendarmerie, pour savoir si le procureur a demandé le maintien de l'immobilisation jusqu'au jugement.
Bonjour, Je fais actuellement l'objet d'une rétention du permis de conduire pour un excès de pile 50km/h, j'ai reçu l'arrêté de suspension administratif de 6 mois et suis convoqué pour une ordonnance pénale, est il possible que le procureur ou la personne devant laquelle je suis convoqué décide de suspendre mon permis durant moins de 6 mois ? Ou dans tous les cas ca sera le minimum ?
Bonjour Merci pour tout ces exemples et vos témoignages Pour une prochaine fois, étant donné que l audience au tribunal aura lieu à l'issue de mes 6 mois de suspension et que ma voiture est immobilisé en fourrière jusqu'au jugement Dois-je prendre un avocat par sécurité ou ce n'est pas nécessaire
Bonjour je suis le même cas que vous je me suis fait flasher le 6 décembre à 11h30 le matin là j'ai reçu un convocation au commissariat ça fait un an et demi que j'ai permis vous avez eu quoi comme conséquences pour l'accès de vitesse
Bonjour moi aussi j'ai été flafer je pence a plus de 50km/h sur une double voie a 90 en doublant ou tout juste en dessous je suis très stresser je risque quoi comme senction
- Par expérience, car je suis en plein dedans, me concernant mi-février 2018 pris au jumelle retenue à 137 km/h au lieu de 70 soit un excès de vitesse de plus de 50 km/h, véhicule non immobilisé ni confisqué.
- Ma situation : Non récidiviste (jamais condamné pour excès), 30 ans de permis, le contrôle s'est passé sans problème de ma part ....
- Résultats : 6 mois de suspension administrative de permis par le prefet & 6 points de retrait, une visite médicale & une condamation par Ordonnance pénale faite début juillet 2018.
- Ma condamnation : 1 Amende contraventionnelle de 200€ à titre de peine principale. 2 mois de Suspension du permis à titre de peine complémentaire. Ainsi qu'au paiement d'un droit fixe de procédure d'un montant de 31€.
Renseignements pris auprès de l'accueil du tribunal de grande instance, une fois mes 6 mois effectuer je peux faire ma demande de permis & les 2 mois de l'ordonnance pénale seront considérés effectués. Une visite médicale et une demande de permis sur l'ANTS et je peux reconduire. Le document CERFA que le médecin rempli fait office de permis dans l'attente de recevoir le nouveau permis de conduire.
Bonjour j’ai eu une ordonnance pénale pour avoir contesté une amende pour une vitesse de 99km au lieu de 90. On m’a indiquer une amende à régler avec 31 de frais. Sera t elle inscrit au casier judiciaire. C’est la 1er fois que je reçois ce type de courrier merci.
Bonjour, Sans antécédents, vous risquez une amende (en général entre 300 et 500€) et une suspension (en général 6 mois) ainsi qu'un retrait de 6 points. Il existe des possibilités permettant d'éviter parfois ces condamnations. Par ailleurs, le véhicule est immobilisé ou confisqué ? Immobilisé votre épouse peut le récupérer mais confisqué il faut en faire la demande au Procureur. Cdt,
Merci de votre réponse. En le véhicule a été immobilisé et devrait être restitu le jour du passage au tribunal.. C'est un procédé propre à la préfecture de Foix apparemment ? Qu'est-ce qui permet de parfois éviter ces condamnations ? J'ai ete arrêté et au dû reconnaître sur le moment.. Est-ce je risque une inscription au casier judiciaire ? Merci bcp
Bonsoir, je voudrais en savoir plus pour la demande au procureure pour récupéré son véhicule dans le même cas de figure que le commentaire précédent bien cordialement.
Bonjour , Après une suspension de 3 mois , doit on passer une visite medical. Et sachant que je n ai toujours pas reçu le compte rendu du tribunal .. je ne peux commencer mes démarches pour récupérer mon permis Cdlt
Lors d’une confiscation le véhicule est obligatoirement vendu au domaine où peut être restitué aux personnes Car si c’est vendu ça fait cher l’amende si il y’a un crédit sur la voiture ou la moto ? Merci pour les réponses
Bonsoir. S'il y a confiscation du véhicule, celui-ci est effectivement vendu au domaine à condition que son état soit correct, faute de quoi, le procureur peut l'envoyer à la destruction, et ce, que vous ayez un crédit ou pas, ils s'en balancent. Après, tout dépend de l'infraction, excès de vitesse, ivresse ou drogue et s'il y a récidive ou pas. Bon courage.
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