Bonjour, Bonjour mercredi j ai était appeler part le Commissariat Qui souhaiter m entendre suite une affaire me concernant ! Je me suis de suite rendu sur place et la on m indiqué je suis reçu pour une audition libre suite à une affaire qui c est passer il y a 3 ans et demi ( vol et recel d un téléphone portable ) déjà stupéfiée que cela ressorte 3ans après ! Je répond avoir trouver le téléphone part terre et reconnais l avoir garder et utiliser pendant 1 mois avec ma propre carte SIM puis au bout d un mois je reconnais l avoir revendu sur un site d annonce pour 150€ où 200€ me rappel plus très bien Précisément l opj m indique que le téléphone a était utiliser avec 2 autres numéros de téléphone depuis et me nome deux personne que je ne connais absolument pas et me demande si je les connais je répond formellement non ! A la fin d aurifions je lui dit qui si vraiment j avez voler ce téléphone je n aurai pas était mettre ma propre carte SIM de la elle me répond vous seul pourrai savoir si le téléphone a était volé Ou pas ! A la fin il me prenne en photo enpreinte et adn et me dit de revenir 3h plus tard car elle a encore une personne à entendre et quels n habite pas à coter ! Au dernier moment elle me dit attendez plutôt mon appel , depuis 3 jours aucune nouvelle j aimerai vraiment. Savoir ce que je risque car cela me fait très peur t entendre des mots comme vol /recel je n’ai jamais eu à faire avec le justice Casier vierge j ai 40ans et fonctionnaire de Marie depuis 22ans .
Merci maître d avoir pris le temps de répondre à ma question ! Je vais abuser une nouvelle fois de vous car cela m inquiète beaucoup , je suis déjà stressé à la base mais la sa me ronge de l extérieur si il y a poursuite en général le courrier arrive combien de temps après ? Et t’il possible d avoir juste un rappel à la loi avec une amende ? Si oui en général qui et le barème pour ce genre de choses car je suis de bonne fois et je suis même prêt à rembourser la personne au prix du neuf , et dernière petit choses il a t il un risque de prison avec sursis à mon encontre ? Merci encore à vous cdt
En fait, vous ne choisissez pas la répression qui peut être mise en oeuvre.
Ce n'est surtout pas à vous de la choisir!!! Soyons clairs : vous êtes un adulte développé et responsable (37 ans a l'époque des faits, et fonctionnaire municipal depuis 22 ans, soit depuis vos 20 ans). Et pourtant lorsque vous trouvez un téléphone portable par terre, vous trouvez normal de vous l'approprier, sans vous dire qu'il a pu être perdu, ou volé et perdu…
Il existe un service, dans toutes les mairies de France : le service des objets trouvés. C'est là qu'on dépose les objets qui ne nous appartiennent pas, et dont on sait pertinemment qu'ils ne nous appartiennent pas. En l'occurrence, un téléphone portable dispose d'une identification (Code IME) qui permet de retrouver son propriétaire. Donc vous avez utilisé un bien d'autrui, en connaissance de cause.
Bien sûr, vous ne l'avez pas "volé". Mais vous l'avez utilisé et en avez tiré profit. De quoi s'interroger.
A 17 ans, ou dans une situation économique et familiale complexe on peut vous trouver des excuses. Mais un Fonctionnaire se doit de respecter un niveau d'honorabilité supérieur à celui du citoyen de (très) base. De sorte que je ne pense pas vraiment que le terme "bonne foi" soit de circonstance. Extraordinaire insouciance et ignorance coupable serait plutôt de mise.
Pour répondre à votre première question : quel est le délai pour vous poursuivre? 5 ans (délai de la prescription de l'action pénale). Cordialement
Merci maître de votre réponse je pense plutôt à une grande insouciance de ma part car cela et arrive pendant mes vacances d été donc un peut de relâchement et un bon manque de Lucidité , je ne suis pas un haut fonctionnaire juste un agent cuisiner pour les écoles! Même si cela n excuse rien et je pense que tout être humain a le droit de faire une erreur dans sa vie peut importe sont âge , Sa situation financière ou familiale Ou même sa situation professionnelle, enfin bref le principal c est que je regrette le geste et que si il doit y avoir une prochaine fois je serait quoi faire avec grave à vos réponse cdt
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