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Question résolue par Maître Lisa MILI
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Lisa

Coronavirus et garde alternée
Sujet initié par Maitena, il y a 6 ans - 9216 vues

Bonjour,

Le président vient d'annoncer de nouvelles mesures de confinement qui entreront en vigueur demain mardi 17. Ma fille est en garde alternée. Son père réside à quelques km dans 1 autre ville. Serons nous autorisés à emmener notre fille en taxi chez l'un ou chez l'autre ? J'ai très peur à l'idée que ma fille ne puisse plus passer la moitié de la semaine avec moi et l'autre avec son père comme c'est le cas actuellement. Merci beaucoup pour votre réponse !

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Famille / Enfants : Garde d’enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.

Votre demande concerne la vie familiale ou la protection des personnes : PACS/concubinage (annulation, mariage blanc/gris, dissolution), régimes matrimoniaux.

Elle peut aussi porter sur les enfants (garde, autorité parentale, pension, assistance éducative), la tutelle/curatelle.

Pénal : Victime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).

Vous êtes victime, suspect(e)/mis(e) en cause ou condamné(e) dans une affaire pénale : plainte, convocation, audition, garde à vue, enquête ou instruction.

La procédure peut passer par une alternative (médiation, composition pénale), une CRPC ou une comparution immédiate, puis un jugement devant le tribunal de police, le tribunal correctionnel ou la cour d'assises, avec constitution de partie civile possible et recours (appel, cassation). Le sujet peut aussi inclure les infractions routières/permis et l'exécution/aménagement de peine.

Divorce : Divorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).

Votre demande concerne une procédure de divorce : divorce par consentement mutuel (divorce à l'amiable) ou divorce contentieux (divorce pour faute, divorce pour altération définitive du lien conjugal ou séparation de corps...).

Séjour/nationalité : Titre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.

Votre demande relève du droit des étrangers (séjour ou nationalité) : naturalisation, titre de séjour/carte de résident, visa, changement de statut, autorisation de travail, asile, regroupement familial.

Elle peut aussi concerner une mesure d'éloignement/contrôle (OQTF, reconduite à la frontière, interdiction de retour, interdiction du territoire, expulsion, zone d'attente, rétention) et les démarches/recours associés.

Etat civil : Changement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.

Vous souhaitez modifier ou rectifier une mention d'état civil (prénom, nom, ou autre mention d'un acte), pour vous-même ou pour un proche (mineur ou majeur protégé).

La demande peut viser l'ajout/modification/suppression de prénom, le changement de nom ou une rectification, pour des motifs comme l'usage, la francisation, la consonance, un nom/prénom jugé ridicule, le changement de sexe, la sauvegarde d'un nom ou l'harmonisation familiale (fratrie).

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Votre demande concerne :
Mariage à l'étranger

Démarches ou effets d'un mariage célébré hors de France.

Exemple : transcription d'un mariage étranger sur les registres français.

Mariage blanc / mariage gris

Situation où le mariage est soupçonné d'avoir été conclu sans véritable intention conjugale ou dans un but frauduleux.

Exemple : mariage conclu uniquement pour obtenir un titre de séjour.

Annulation de mariage

Demande visant à faire reconnaître qu'un mariage ne devait pas produire d'effets juridiques en raison d'un vice grave.

Exemple : absence de consentement libre.

Conclusion d'un PACS

Accompagnement pour préparer ou sécuriser la conclusion d'un Pacs.

Exemple : rédaction d'une convention de Pacs adaptée.

Dissolution d'un PACS

Démarches pour mettre fin à un Pacs ou gérer ses conséquences.

Exemple : rupture d'un Pacs avec questions sur le logement ou les biens.

Concubinage

Questions liées à la vie commune sans mariage ni Pacs.

Exemple : séparation de concubins et partage de biens achetés ensemble.

Garde des enfants

Organisation de la résidence des enfants et du droit de visite après séparation.

Exemple : résidence alternée ou résidence chez un parent.

Autorité parentale

Droits et devoirs des parents pour les décisions importantes concernant l'enfant.

Exemple : école, santé ou déplacement à l'étranger.

Pension alimentaire

Somme destinée à contribuer à l'entretien et à l'éducation d'un enfant ou d'un proche.

Exemple : fixer, réviser ou recouvrer une pension.

Mesure d'assistance éducative

Intervention du juge des enfants pour protéger un mineur lorsque sa santé, sa sécurité ou son éducation est en danger.

Exemple : mesure d'accompagnement éducatif.

Tutelle / Curatelle

Mesures judiciaires de protection d'une personne majeure qui ne peut plus défendre seule ses intérêts.

Exemple : parent âgé ayant besoin d'être assisté pour gérer ses comptes.

Changement d'état civil

Démarches relatives au nom, prénom, sexe ou à la correction d'un acte d'état civil.

Exemple : correction d'une erreur sur un acte de naissance.

Filiation

Lien juridique entre un enfant et ses parents.

Exemple : reconnaissance, contestation ou établissement d'un lien de filiation.

Successions

Questions liées au décès d'une personne et à la transmission de ses biens.

Exemple : partage entre héritiers ou contestation d'un testament.

Divorce

Procédure mettant fin au mariage et réglant ses conséquences.

Exemple : divorce amiable, divorce judiciaire, enfants, logement ou partage des biens.

Régimes matrimoniaux

Règles qui organisent les biens et les dettes des époux pendant le mariage et à sa fin.

Exemple : communauté réduite aux acquêts ou séparation de biens.

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25 réponses
Maitena
Merci beaucoup pour votre réponse. Ma crainte est que nous ne sommes pas en possession d'un jugement. Nous n'avons jamais été mariés la garde alternée fonctionne à l'amiable. Est ce que le livret de famille sera nécessaire et suffisant ?
il y a 6 ans
SignalerCommenter la réponse
Petite info toute fraîche : faire une attestation sur l'honneur sur papier libre ou qui devrait être dispo en ligne dès demain pour expliquer la raison du déplacement. Bien à vous.
il y a 6 ans
SignalerRépondre
sush
bonjour
suis je en droit de refuser le dvh au papa ,sachant qu'il est pompier et donc aux 1eres loges ? Il n'y a rien de préciser quant au risque de contaminer les enfants par ce biais en étant quotidiennement exposé!!
il y a 6 ans
SignalerRépondre
Euh le risque est partout, Vous êtes autant un sujet à risque que le papa puisse l'être. Je crois que le papa est suffisamment protégé et précautionneux pour faire attention à son enfant.... et non vous n'avez pas le droit de refuser, aucune dérogation!!!!
il y a 6 ans
SignalerRépondre
sush
Je ne suis pas un sujet à risques puisque je suis confinée..il me semble être du bon sens d éviter justement d etre en contact avec les professions les plus exposées dans ce contexte non?..d autant plus qu il ne s agit que d' un DVH...je trouve cela plutôt surprenant
il y a 6 ans
SignalerRépondre
Vous êtes confinée et c'est très bien, mais rien ne vous garantit que vous n'êtes pas déjà touchée, ce que je ne souhaite pas bien évidemment, ce que je vous explique c'est qu'il n'y a pas de risque 0. Si je vous lis vous sous entendez que les personnes les plus exposées ne devraient pas voir leurs enfants ... et là ce n'est juste pas concevable... à moins que le père en soit d'accord. Vous oubliez les personnes exposées qui ne sont pas séparées, qui eux, voient leurs enfants. Par conséquent votre position, bien que précautionneuse pour votre enfant, n'est tout simplement pas possible et cela relève de votre simple décision. Encore une fois vous seriez dans l'illégalité la plus totale. Parlez en au papa voir ce qu'il pense de cela car les décisions pour un enfant se prennent à deux et non seule (c'est écrit sur votre jugement d'ailleurs !). Et ce pas « qu'un » DVH, encore une fois à vous lire vous avez la suprématie sur l'enfant alors que en réalité le père a autant de droits que vous Madame, il va falloir vous y résoudre. Bien à vous.
il y a 6 ans
SignalerRépondre
sush
Vous vous permettez de porter un jugement sur ma façon de voir les choses..je ne suis pas dans une suprématie Madame!....vous citez plus haut dans vos réponses que les pères sont aussi en confinement.. celui de mon fils ne l est pas!!
Le président a aussi interdit toute visite aux familles,amis...je suis donc interpellé par ce cas particulier des personnels exposés..je souhaitais juste avoir un autre avis..
Celui de mon avocate préconisant le bon sens de ne pas confier légitimement l enfant à son père dont la profession est à risque...mais je suppose que vous ne devez probablement pas avoir d'enfant!
Cordialement
il y a 6 ans
SignalerRépondre
sush
J entendais par "qu un dvh" le simple fait d eviter de ballotter l enfant d un domicile à l autre 2 fois par semaine dans ce contexte inédit
il y a 6 ans
SignalerRépondre
Si vous avez votre avocat qui vous a répondu alors pourquoi venir poser la question. Je ne parle pas de bon sens mais de droit, me semble que c'est pour cela que vous souhaitiez une réponse. Quand les parents ne sont pas d'accord il n'y a plus de bon sens et il reste uniquement le droit. Je ne donne pas les réponses en fonction de ce que vous souhaitez entendre, ce qui serait très malhonnête et incompétent de ma part. Avoir un enfant n'autorise pas à faire ce que vous souhaitez seule que les choses soient très claires là dessus, ça ne vous plaît pas je le conçois mais c'est ainsi. Allez donc expliquer à un JAF cela voir ce qu'il va vous répondre Madame .... alors vos petites leçons gardez les à qui veut bien les entendre, vous êtes ici sur un forum avec des professionnels je vous rappelle, le reste cela n'est pas de mon ressort, car ce n'est pas moi qui demande un conseil, c'est bien vous. Vous vouliez une réponse en droit : et bien vous l'avez ! Bien à vous et protégez vous.
il y a 6 ans
SignalerRépondre
sush
Effectivement je vous en remercie..une réponse, un point de vue sans jugement m'aurait suffit..
Je concluerai toutefois que dans un contexte inédit tel que nous le vivons aujourdhui, le bon sens des cas particuliers prévaut sur tout droit ou jugement...nous sommes en confinement.
il y a 6 ans
SignalerRépondre
Je peux tout à fait l'entendre et le comprendre mais le droit s'applique malgré tout, cela a été répété par le ministre. Il aurait pu indiquer l'inverse afin de passer au dessus d'un jugement mais ce n'est pas le cas. D'ailleurs les attestations prévoient expressément la case déplacement pour les gardes. Mieux vaut donc vraiment vous entendre entre vous pour trouver une alternative car le jugement ne s'applique qu'à défaut d'accord. Vous êtes en train de comprendre que le droit et la morale sont deux choses différentes ;-). En l'occurrence vous estimez faire votre propre loi et passer en force au dessus des lois, peu importe votre motif, mais cela n'est pas possible car chacun estimerait y avoir un intérêt légitime ou pas. Croyez le, mes mots n'étaient pas là pour vous blesser et espère tout de même avoir pu vous aider en vous apportant une réponse juridique qui n'est pas forcément la morale, vous l'aurez bien compris...Bon courage.
il y a 6 ans
SignalerRépondre
sush
Je vous remercie..effectivement,je vous ai trouvé un peu brute et jugeante dans vos propos mais je peux comprendre aussi votre point de vue.Vous n avez pas tout les tenants de mes procédures...Je voulais avoir un autre point de vue, autre que celui de mon avocat qui entend que je puisse legitimement m'opposer au droit de visite du père du we ,dans ce contexte et compte tenu de sa profession à risques..mais visiblement la lecture n'est pas la meme sur ce sujet et chaque parent (père ou mère) doit pouvoir être en capacité de protéger son enfant et savoir prendre les mesures qui s'imposent meme si cela est difficile mais malheureusement ce n est pas toujours le cas..l'égoïsme l'emporte parfois :" chez les narcissiques..entrainant de surcroit,certzine mise en danger .Toute les mères qui ont la garde principale de leurs enfants, octroyées par des juges, ne sont pas automatiquement dans une toute puissance.
Un extrait trouve sur un forum du pyrénéen bearn
Maître Cécile F., avocate à Pau, apporte une réponse : « Il est difficile de se prononcer sur cette question avant de connaître les modalités du confinement qui sera ou non annoncé. Un décret précisera ce que le gouvernement entend par confinement. Dans le cas d'un confinement total comme en Italie par exemple, le passage de bras, soit le transfert de pl'enfant d'un parent à l'autre, risque de ne pas pouvoir se faire. Cela pourra être considéré comme un cas de force majeure. En tout cas, la disposition spéciale prend le pas sur la disposition générale décidée lors du jugement."

 Prenez soin de vous.cdt
il y a 6 ans
SignalerRépondre
Ç'est votre point de vue Madame on le lit et on le comprends, mais encore une fois ce n'est pas du droit. Après si vous vous apportez vos propres réponses, libre à vous.Je clôture le débat car il me semble avoir largement répondu. Je ne suis pas ici pour débattre sur le bien fondé du droit, il est tel quel en l'état. Vous avez une avocate donc voyez cela avec ma consœur qui traite vos dossiers. Bien à vous et bon courage.
il y a 6 ans
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Petite précision : Le message publié par ma consœur était avant le décret d'application ... l'incertitude est désormais bien levée, il n'y a plus de doute et son post n'est plus d'actualité, il n'y a aucune confusion ni interprétation possible les directives sont très claires.
il y a 6 ans
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Ce sera toujours possible, rien ne change pour les gardes. Par précaution prenez le jugement avec vous en cas de contrôle. Vous pourrez continuer ce mode de fonctionnement qui est autorisé et même encouragé. Merci de cliquer sur Résolu pour clore le sujet. Bien à vous.
il y a 6 ans
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Maitena
Merci pour votre réponse. Nous ne sommes pas en possession d'un jugement. Nous n'avons jamais été mariés. Est ce que le livret de famille peut nous garantir la garde alternée ?
il y a 6 ans
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Tant que vous vous êtes mis d accord il n'y a pas de difficulté. Vous avez vous et le papa les mêmes droits de garde sans jugement. Et oui le livret de famille suffira, le motif familial est valable. Merci de cliquer sur Résolu, le débat est clos il me semble que vous avez vos réponses. Bien à vous.
#Meilleure réponse
il y a 6 ans
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Maitena
Merci mille fois désolée je vous ai posé 2 fois la même question. Un grand merci pour votre aide !
il y a 6 ans
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Avec plaisir. Votre situation n'est pas compliquée dès lors que vous avez le livret même sans jugement, vous expliquerez effectuer un passage de bras avec le papa. Bien à vous.
il y a 6 ans
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Maitena
Mille mercis
il y a 6 ans
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Logic
Un passage de bras qui va à l'encontre du principe de confinement non? La période d'incubation est de deux semaines...Donc si je suis contaminé sans le savoir, et que l'enfant l'est aussi, je vais contaminer l'autre parent, qui risque de contaminer d'autres personnes etc. L'absence de précisions de la part des autorités est regrettable.
il y a 6 ans
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Confinement = restriction pour diminuer le risque sachant que le risque 0 n'existe pas. Personne n'a dit interdiction totale et de rester enfermer H24 non plus, il y a des impératifs, et respecter les décisions de justice en fait partie. L'autre parent est aussi en confinement, ce qui diminue potentiellement le risque. Vous extrapolez trop ...avec des si et des si et bien on ne fera plus rien du tout. A contrario vous pouvez laisser l'enfant chez son autre parent si vous avez peur qu'il vous contamine à son retour, ce dont je doute que vous ferez. Donc soyons tous raisonnable en faisant tous attention, tout simplement. Bien à vous.
il y a 6 ans
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sush
Tout a fait d d'accord
il y a 6 ans
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Vava
Bonjour je suis dans le même cas jugement jaf garde classique pour le père de mon fils or celui ci ainsi que sa compagne travaillent en milieu hospitalier et on me répond t as qu a me laisser mon fils 15jours comme ça je prends des congés et je fini mes travaux franchement on va où?
il y a 6 ans
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Logic
Sauf que vous n'êtes pas scientifique Lisa, vous sous-estimez le virus. Il va y avoir des milliers de morts puisque les gens pensent comme vous et que le nombre de place de réanimation est très limité (intubation de deux semaines en cas de complications graves). Les chinois ont dû imposer un confinement total pour enrayer l'épidémie. ça va très mal se passer en France vu l'inconscience de la plupart des Français. J'ai du faire le passage de bras et je viens de développer des symptômes, j'ai prévenu le père mais le mal est fait, il est surement contaminé aussi, ainsi que sa mère probablement, qui veut absolument voir sa petite fille, peut-être des gens autour de lui, au boulot puisqu'il continue de travailler. Bon courage à tous et surtout ayez du bon sens.
il y a 6 ans
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