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Question résolue par Maître Célandine RIGOULOT
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Célandine

J’ai le permis mais je circule en 50cm2
Sujet (Cloturé) initié par Kevin, il y a 5 ans - 4362 vues

Bonjour,

Bonjour hier soir je me suis déplacé en 50cm2 après un contrôle de routine j’étais positif à un Alcotest 0.36 plus testé de stup positif qu’elle sont les risques pour mon permis merci d’avance pour les réponses

Merci de vos réponses
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83%de réponse
3 réponses
Bonjour,

Comme vous étiez au guidon d'un véhicule pour la conduite duquel le permis de conduire n'est pas nécessaire, vous ne risquez aucun retrait de point.

En revanche, les autres sanctions relatives au permis (par exemple la suspension...) sont toutes applicables.

De ce que vous indiquez : vous pourrez être poursuivi pour le délit de conduite sous l'emprise de stupéfiants ET pour la contravention d'alcool au volant.

Il y aura de la suspension (maximum 3 ans et pour une première fois les peines tournent autour de 6 mois de suspension) et de l'amende (9.000€ maximum car vous étiez sous l'empire d'un état alcoolique en même temps. Pour une première fois l'amende tourne autour de 500€).

Je vous donne une fourchette. Le principe en droit est que la sanction est personnalisée en fonction de votre situation personnelle et professionnelle dans la limite des maxima encourus.

Le juge adapte la sanction en fonction de votre cas particulier. Il est donc difficile de vous donner avec précision ce qui est susceptible de tomber. Le but de l'audience à laquelle vous serez convoqué sera justement d'examiner votre cas pour adapter la sanction. L'avocat peut vous y aider.

La liste complète des sanctions possibles figure à l'article L235-1 du code de la route (vous pouvez allez jeter un oeil).

Souvent on vous impose un stage de sensibilisation à la sécurité routière aussi.

J'espère avoir répondu à vos questions.

Bon courage.
#Meilleure réponse
il y a 5 ans
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Kevin
Merci pour votre réponse je me sens un peut rassuré j’attend la convocation il m’on fais faire un 2 eme dépistage et il mon laisse faire moi même donc J’ai quasi pas touché la bouche avec je faisais semblant Et je l’ai rendu à Police qu’il a mis dans un tube plus dans une enveloppe m’ont fait signer un papier et je suis parti
il y a 5 ans
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Cher Monsieur,

Oui c'est normal c'est à vous de réaliser le second prélèvement.

J'attire votre attention sur le fait que vous êtes sur un forum public qui peut être lu par tout le mode.

Si vous souhaitez parler "en off", cliquez sur l'onglet "ME CONTACTER" à côté de ma photo.

N'hésitez pas si vous aviez d'autres questions.

Bonne fin de journée à vous.
il y a 5 ans
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