Avocat qui refuse d'apporté la preuve de sa bonne foi

Sujet initié par alex-ger49, il y a 4 ans - 1302 vues

Bonjour,

Je vous expose mon problème.
j'ai fais appel à un avocat pour me représenter dans une affaire de justice familiale et des enfants. je prends connaissance de la date de l'audience et je l'en informe ( environ 1 semaine avant l'audience ). il me répond que 2 jours avant l'audience qu'il ne pouvait pas me représenter car son confrère associée du même cabinet défend déjà la partie adverse. il me propose de chercher un autre conseil pour me représenter, je réponds "oui". la veille de l'audience je le relance pour savoir s'il a trouvé quelqu'un et la réponse est bien sûr négative. résultat j'ai dû me présenter seul et je me suis retrouvé en grosse difficulté. Je le contacte ensuite pour faire une requête en référé auprès du JAF. Entre deux je rencontre une association défendeur des droits de la famille qui me met en relation avec mon avocate actuelle qui s'est montrée très à l'écoute et de très bon conseil contrairement à l'autre avec qui j'avais bien senti un gros manque d'écoute et de conseil et une certaine impulsivité. je décide donc de l'a mettre en charge du dossier. elle me dit que ma demande auprès du jaf n'était pas assez solide et perdue d'avance, sur ses conseilles je décide donc de ne pas donner suite à ma requête. l'ancien avocat apprend la passation de dossier par sa consœur ( vu son caractère, j'ai convenu avec sa successeuse de la laissé lui annoncer ). peu de temps après, il me laisse un message sur mon répondeur très virulent que je n'ai malheureusement pas gardé pensant que l'affaire n'irait pas plus loin. en octobre dernier, je reçois une facture de ce 1er avocat me réclamant la somme de 614 eur ( je précise que j'étais sous aide juridictionnelle totale ). je fais donc une contestation auprès du Bâtonnier. Et sa réponse est pour le moins étonnante... il a avancé tout un tas d'arguments mensongers que je n'ai pas eu de mal à démonter:

"Réponse aux arguments de maître ......... concernant sa taxation d'honoraires abusifs.

Suite à votre mail du 27 Janvier, je réponds aux arguments de maître ......... par rapport au litige qui nous oppose.

L'une des tâches principales d'un avocat avant, pendant ou après une action en justice, est le conseil (comme il en est d'ailleurs fait mention dans son adresse mail). Si je fais appel à un professionnel du droit, c'est justement parce que je n'ai pas les compétences pour me défendre seul, surtout dans une affaire de demande de résidence principale.

hors c'est bien le manque de conseil qui a fait défaut dans ma prise de décision, de faire une requête en référé en vue de demander la résidence principale de ma fille.

La raison de cette demande était ,,,,,,,,,,,,, qui avaient déjà été mis en cause dans des faits similaires. Cette première enquête s'est soldée par un classement sans suite, faute de preuve, et maître ....... ne pouvait pas ignorer cette information, vu que son cabinet défendait déjà (la partie adverse)..

En effet, la première chose que maître ........ aurait dû faire, est de me renvoyer vers un autre conseiller. Je tiens à mettre l'accent sur le fait que son confrère, maître ......., qui travaille dans le même cabinet, représentait (la partie adverse) dans le cadre de la procédure auprès du juge des enfants. IL Y AVAIT DONC CONFLIT D'INTÉRÊT et il ne pouvait pas l'ignorer. J'insiste sur le fait qu'il était parfaitement au courant de cette situation étant donné que dans ma première démarche, il a eu accès aux documents des procédures précédentes. Il a néanmoins fait le choix de continuer de me représenter malgré ces éléments et ensuite il s'est désisté deux jours avant l'audience me laissant en grosse difficulté. De plus, si vous regardez la copie des mails, vous constaterez que j'ai informé maître ....... de la date du jugement devant le juge des enfants le 28 Août 2019 et qu'il a attendu SIX JOURS pour me répondre. Il ne pouvait pas ignorer cette date et il est d'ailleurs, très fort probable qu'il en ait été informée avant moi.

Cas échéant, il aurait dû aussi, car je le rappelle, il est aussi spécialisé dans le droit de la famille et des enfants, me demander de me montrer patient en attendant l'audition PPDJ , chose sur laquelle, maître ( mon avocate acutelle) a tout de suite réagi, lors de notre 1er entretien qui a eu lieu le 18 Février 2020 (screenshot d'une conversation entre moi et madame !!!!!! responsable de l'association !!!!!!!!! qui a prit le rendez-vous pour moi).

Cette audition, qui a eu lieu le 5 Février 2020, n'a pas pu prouver les faits et j'en ai informé maître ........ le 9 Février 2020 par mail (copie en pièce jointe).
Là encore, il aurait dû me conseiller de ne pas poursuivre ma demande de résidence principale, au vu de la maigreur de mon dossier, que vous pouvez d'ailleurs constater, vu qu'il vous en a fourni la copie.

Là encore, maître (mon avocate actuelle), s'est montrée très bonne conseillère et j'ai bien fait de me rapprocher d'elle, car l'enquête concernant cette affaire a été classée sans suite faute de preuve, comme la première.

Poursuivre cette démarche de demande de résidence principale dans ces circonstances, aurait pu me porter préjudice, voire me faire perdre la résidence alternée de ma fille. Maître ........ ne peut pas le nier et il aurait dû m'en informer.

Au vu des documents fournis par maître ........, je constate plusieurs incohérences.
Aucune date ne figure sur l'assignation en référé ainsi que sur le mail qui mentionne l'audition de ma fille par la PPDJ. De plus sur l'assignation en référé, maître ..... a fait une erreur conséquence, ce qui tient à confirmer le manque d'écoute de maître ......... que j'avais mentionné dans ma première lettre.

Il semblerait aussi que ses honoraires soient surfacturés par rapport au travail fourni.

Profane en matière de droit, je n'en reste pas moins instruit et je sais qu'un avocat doit prêter serment auprès du Barreau avant de pouvoir défendre ses clients.
« Je jure, comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité ».

Aujourd'hui, on est en droit de se poser des questions sur l'intégrité de maître ...... .

-Où sont ces cinq valeurs quand il a décidé de me défendre, alors qu'il savait que son cabinet défendait déjà (la partie adverse) dans une affaire qui nous opposait?
-Où sont ces cinq valeurs quand il a décidé d'attendre six jours pour me répondre, soit deux jours avant de l'audience pour m'en informer et de me laisser au dépourvu sachant très bien que je me retrouverais en difficulté? (je vous joins une copie de ce mail).
-Où sont ces cinq valeurs quand il a décidé de poursuivre cette action en référé, sachant le conflit d'intérêt et sans avoir pris le temps de me conseiller au préalable?
-Où sont ces cinq valeurs quand il a décidé de me réclamer des honoraires, probablement plus importants qu'ils ne devraient, alors qu'il connaît parfaitement ma situation financière (qui n'a d'ailleurs pas évoluée à ce-jour vu le contexte) étant donné qu'il avait déjà pris deux autres dossiers sous son aile pris en charge à 100% par l'AJ?
-Où sont ces cinq valeurs quand il persiste à me renvoyer la faute de ce litige, alors qu'il est incontestable que sa responsabilité est engagée?

Ma motivation est toujours inchangée et mes arguments en sont la preuve. J'estime ne rien devoir à maître ....... et je sollicite encore une fois votre arbitrage pour statuer en ma faveur.

Dans l'attente de votre réponse, je vous prie d'agréer, Monsieur Le Bâtonnier, mes salutations distinguées.

PS : Dans ma demande initiale d'exonération de ses honoraires, je vous ai joint la copie des mails, où maître .......... m'a informé deux jours avant l'audience, qu'il ne me représentait pas, qu'il me proposait de faire la démarche de chercher un autre avocat.

Je demande à ce qu'il me fournisse la preuve de cette démarche par des documents authentiques ( COPIES ÉCRAN et non retranscription de sms ou de mails, avec la même configuration que je vous ai fourni les miennes , traces d'appels téléphonique via les factures et confirmation des confrères qu'elle a contacté ), ainsi que je le justificatif du tribunal d'instance, mentionnant la date de réception où il a été informée de l'audience du 5 septembre 2019.

En retour je reçois ceci :

"Monsieur le Bâtonnier et cher Confrère,

je ne pense pas que Monsieur xxxxx, qui ne m'a pas informée avoir saisi un autre conseil, alors qu'il m'a demandé de poursuivre la procédure, puisse me donner de leçon en matière de compétence professionnelle, d'honoraires et d'honnêteté intellectuelle.

Pas plus que son nouvel avocat, contre lequel, au égard à la teneur de son mail adressé à Monsieur xxxx, je me réserve une plainte

En effet, si ce dernier ne partage pas mon analyse, il ne lui appartient pas de porter un jugement sur mon travail et mes honoraires, en l'absence d'éléments d'appréciation.

Outre qu'il semble que ce conseil ne l'ait pas informé que faute d'action, son prédécesseur ne serait pas réglé.

Si Monsieur xxxxx entend engager ma responsabilité professionnelle, qu'il le fasse sans aucune difficulté devant la juridiction compétente.

Il n'est certainement pas en mesure d'établir un quelconque manquement à nos règles professionnelles et pour cause, il n'y en n'a pas !

Et ladite procédure mettra en lumière l'ensemble des mensonges de celui-ci .

Dans ma première réponse, j'ai passé outre ces mensonges, ayant autre chose à faire qu'à démentir des propos diffamatoires et votre compétence étant limitée à la taxation d'honoraires.

Cependant, il me semble opportun d'indiquer que :

je n'ai jamais suivi (la partie d'adverse) de Monsieur xxxxx, lequel est manifestement dans l'ignorance totale - c'est une certitude ! - de ce qu'est un cabinet d'avocat et de ce qu'est un conflit d'intérêts
lorsque j'ai appris que Maître yyyyyyyyyy intervenait pour (la partie adverse) de Monsieur xxxxxxxx je l'ai informé que je n'interviendrai pas.
De sorte qu'il ne peut y avoir de conflit d'intérêt et ce d'autant que Monsieur yyyyyyyyy et moi même avons des cabinets distincts !!!!

Mais il semblerait que Monsieur xxxxxxx n'ait pas interrogé son nouveau conseil sur ce point.

Outre que Monsieur xxxxxxx ne saurait arguer d'un préjudice, car il n'a jamais eu de conseil dans le cadre de ( précédente affaire )

L'invocation de ce préjudice démontre que son propos est mensonger et sa pure mauvaise foi !

Je n'ai jamais eu accès à quelque élément que ce soit et à la prochaine réitération d'un tel propos de la part de Monsieur xxxxxx, je dépose à son encontre une plainte pénale, car je ne saurais laisser dire tout et n'importe quoi à mon propos.
Comme je déposerai une telle plainte s'il réitère à mon encontre une dénonciation de faux et usage de faux : car ce dernier, à court d'argument sous entend que je vous ai adressé de faux documents, notamment des mails !!!!!!!!!!!!!!
Etant précisé que j'ai bien autre chose à faire que de risquer de perdre ma robe et mon travail pour Monsieur xxxxxxx !

En outre il ressort du mail de celui-ci en date du 13 février, qu'alors qu'il connaissait l'issue de l'audition de son enfant, il m'a demandé de poursuivre sa demande, étant précisé qu'une demande de transfert de résidence - ce que ne semble pas savoir son nouveau conseil - ne tient pas qu'à une plainte pénale et qu'il ressort de mon bordereau de pièces que ma demande n'était pas basée sur cette seule plainte.

Dans ce mail, il indique faire suite à notre entretien du matin même, c'est donc bien qu'il a été conseillé !!!!!!!!!!!!!!

J'en termine, car mon temps professionnel m'est précieux et je maintiens ma taxation d'honoraires, car l'ensemble des éléments produits et notamment ceux produits par Monsieur xxxxxx démontrent que j'ai effectuées à sa demande et en concertation avec lui cette procédure, pour laquelle je ne peux être réglée par l'aide juridictionnelle.

Votre bien dévouée, "

vous pouvez constater de la violence de ses propos.

en réponse j'ai pu réfuter sans aucun problème ses arguments et avec des documents authentiques prouver la véracité de mes propos:

"Monsieur Le Bâtonnier,

Voici mon retour face aux nouveaux arguments de maître ...... .

- A aucun moment, ni dans mes mails ni ailleurs, je n'ai jamais prétendu qu'il représentait (la partie adverse), mais que c'est bien son confrère maître yyyyy qui était chargée de la défense de (la partie advberse). je n'ai aucune ignorance à ce sujet. Maître ....... transforme mes propos en fausses affirmations.

- En effet il m'a informé que son confrère représentait (la partie adverse) et il s'est destituée de dossier.
Question pour maître ....... : Quand a-t-il pris connaissance de cette information?
Si comme il le dit, il n'y avait pas conflit d'intérêt, dans ce cas pourquoi avoir refusé de me défendre?

Je rappelle que maître yyyyyyy partage la même adresse, les mêmes locaux, le même numéro de téléphone et la même salle d'attente que maître ...... .

De plus vous constaterez sur ces liens tirés d'une recherche google avec les mots clés ....... yyyyyyy ASSOCIES :

entreprises.figaro.fr :

et

barreauangers.gipco-adns.com

que maître ......... et maître yyyyyyyy sont ASSOCIÉES !!! IL Y AVAIT DONC CONFLIT D'INTÉRÊT!!!

Reprise de la phrase de maître ......... :
"De sorte qu'il ne peut y avoir de conflit d'intérêt et ce d'autant que Monsieur yyyyyyyy et moi même avons des cabinets distincts !!!!"

Monsieur Le Bâtonnier, ne serait-ce pas une preuve irréfutable de mensonge?

( Je n'ai pas eu besoin d'interroger mon nouveau conseil sur ce point, internet et "mon faible intellect" m'a suffit pour trouver ces informations. )

Maître ........ a par deux fois raison sur le fait que je n'ai jamais eu de conseil dans le cadre de l'assistance éducative étant donné que celle-ci a été ordonnée par le juge des enfants que le 6 septembre 2019. C'est une des raisons d'ailleurs pour laquelle j'ai fait appel à ses services.

Le jugement du 5 septembre 2019 dont maître ........ s'est désistée était suite à une INVESTIGATION EDUCATIVE.

En effet il m'est arrivé à trois reprises de me représenter seul, à deux audiences devant le juge des affaires familiales et à une audience devant le juge des enfants. La raison est que je l'ai fait malgré moi. A ce moment-là, j'étais salarié, en vue d'un licenciement économique qui s'est concrétisé en mai 2019, de plus j'étais très endetté, me contraignant à constituer un dossier de surendettement. En tant que salarié, je ne pouvais pas prétendre à une aide juridictionnelle totale et ma situation financière ne me permettait pas d'engager un avocat au risque d'augmenter mon endettement.

Je précise que cette information, maître ......., en avait possession, vu que c'est lui qui a fait les premières demandes d'annulation de pension alimentaire. Vous en trouverez confirmation dans sa première réponse.

Maître ....... m'accuse de la diffamer. En aucun cas, je dénonce maître ....... de faux et usage de faux. J'émets juste une interrogation et j'exprime mon sentiment sur le fait que sur tous les documents qu'il vous a présenté, il manque les dates sur les deux éléments les plus pertinents et en lien direct avec ce litige...

Pour en revenir à sa première réponse, maître ........ écrit dès les premières ligne de son document, (Vu que c'est une date importante pour elle, je vais donc y porter une attention particulière), que le 13 FÉVRIER 2020, je le missionnais pour faire cette demande de résidence principale et elle AFFIRME sans équivoque:
" alors qu'il avait déjà rencontré un nouveau conseil qui m'a écrit le 21 FÉVRIER 2020."

Dans le screenshot d'un échange entre la responsable de l'association !!!!!!!! et moi, que je vous ai précédemment envoyé, vous verrez que la date de la prise de ce rendez-vous qui a eu lieu de le 18 FÉVRIER 2020, a été organisé LA VEILLE, soit le 17 FEVRIER 2020, soit 4 jours après le 13.

Il s'agit encore d'une fausse affirmation... confusion ou mensonge? Devrais-je faire intervenir maître ( mon avocate actuelle) pour confirmer si maître ...... a bien eu connaissance de la date de cet entretien?

Il est clair aujourd'hui que maître ....... n'a pas géré mon problème dans son ensemble et que même si il réfute avoir eu le passif de ce dossier, elle en a néanmoins été informée par moi même dans tous ces détails, pendant nos entretiens ( être le plus précis possible, comme je le fait en ce moment même, me semble très important si je veux maximiser mes chances de réussite et cela convient pour tout type d'entreprise). Ce qui appuie le manque d'écoute que je vous ai fait part à ma demande initiale.

Monsieur Le Bâtonnier, je suis très choqué de la tournure que prend ce litige, des propos, du ton haineux et violent dont maître ....... fait preuve. Cela confirme le ressenti que je vous ai exprimé dans ma demande initiale, c'est aussi pour cette raison que j'ai laissé mon nouveau conseil informé maître ....... de cette passation de tous mes dossiers liés à mes enfants.

Monsieur Le Bâtonnier, je suis en souffrance depuis bientôt 3 ans, depuis que je ne peux plus voir mes 2 fils. S'est ajouté depuis, un licenciement économique et un surendettement. Cette souffrance s'est traduite par une profonde dépression et à la contraction d'une maladie auto-immune pour laquelle je suis encore traité aujourd'hui. Maître ........ est aussi au courant de cette souffrance.
J'ai aussi un suivi psychologique depuis bientôt 1 an et neuropsychologique depuis 6 mois.
Mon temps aussi est précieux, je fais tout pour me reconstruire et être le meilleur père pour ma fille. Je suis aussi en démarche de réintégration professionnelle pour devenir animateur socioculturel. Mon but aujourd'hui, est de pouvoir véhiculer des valeurs humaines à un jeune public qui nous remplacera dans l'avenir.

Dans ces valeurs, il y a la notion de respect, ce qui fait défaut aujourd'hui à maître ........ . Je ressens son attitude comme une agression.
Il abuse de son statut pour me rabaisser, me diffamer, me menacer et m'intimider. Ce comportement est aux antipodes des valeurs qu'il est censée défendre et je ne peux rester sans réagir. De mon côté, je suis en réflexion pour déposer plainte contre elle pour diffamation, menace, intimidation et abus de pouvoir. Il me semble fondamental de défendre mes droits et ma dignité.

De ce fait je réitère donc ma demande d'annulation d'honoraire, je sollicite en plus de votre intervention pour rappeler à maître ........ les fondements de son engagement et le respect de sa déontologie. Pour ceux qui sont de ses arguments je vous laisse juger de leurs véracités.

Je réitère aussi ma demande concernant les justificatifs que j'ai précédemment réclamé dont je me permets de préciser qu'il s'est bien gardé d'y répondre :
"Dans ma demande initiale d'exonération de ses honoraires, je vous ai joint la copie des mails, où maître ........ m'a informé deux jours avant l'audience, qu'il ne me représentait pas, qu'il me proposait de faire la démarche de chercher un autre avocat.

Dans l'attente de ces justificatifs et à la vue de la virulence de ses propos, je ne tiens pas à poursuivre cet échange. Je désire préserver mon temps et mon énergie à des tâches plus constructives.

Si maître ........ sent sa robe et son travail menacés, elle ne le doit qu'à son attitude vindicative et impulsive.

Je trouve par ailleurs déplacé qu'il ajoute au début de cette nouvelle réponse "et cher confrère" à la suite de "Monsieur le Bâtonnier". Cette formule ne figurait pas sur sa première réponse. Ce qui me laisse soupçonner une tentative de sollicitude et d'influence...

Pour ma part, fragile ne veut pas dire faible, ma force de caractère et ma détermination à avoir gain de cause demeurent intacts.

Monsieur Le Bâtonnier, je vous laisse délibérer en faisant confiance à votre impartialité.

Dans l'attente de votre décision, je vous prie d'agréer, Monsieur Le Bâtonnier, mes salutations distinguées.

Complément à mon mail de ce jour envoyé à 18h57.

Monsieur Le Bâtonnier,

Je n'ai pas pu m'empêcher de continuer à examiner les arguments de maître ....... .

J'aimerais ajouter une remarque supplémentaire.

Je maintiens que j'ai été mal conseiller. En effet, si vous lisez l'assignation qu'elle a rédigé, l'argumentaire ne tient qu'à une phrase:

En plus, comme je l'ai mentionné dans mon mail d'hier, il a fait une erreur,

Un professionnel aurait dû prendre conscience que cet argumentaire n'était pas assez solide, même avec une plainte pénale pour retirer une garde alternée à une mère qui dure presque 4 ans.

Mon conseil actuel me l'a parfaitement expliqué et ne prenant connaissance de cette assignation que depuis peu moi même je m'en rends compte. Maître ........ aurait dû m'en faire part et elle ne l'a pas fait.

Par ailleurs, vu la virulence de sa réaction et de ses incohérences que j'ai parfaitement mis en évidence, je précise, je ne porte aucune accusation mais je m'interroge quand même sur cette omission. Est-il possible qu'il l'ait fait volontairement? Je rappelle quand même que son confrère du MÊME cabinet défendait (la partie adverse) et il le savait. Il y a donc forcément eu des échanges entre eux sur ce dossier. Vient d'ailleurs s'ajouter une nouvelle question : Qui, entre( la partie adverse) et moi, a pris contact en premier avec leur cabinet ?

Monsieur Le Bâtonnier

Avant d'apporter mes conclusions définitives, je demande à voir les métadonnées de ladite assignation afin de voir à quelle date ce document a été créé.

J'ai transmis en pièces jointes un exemple et la manipulation est très simple: "ouvrir le document", "clic gauche sur fichier" ensuite "clic gauche sur propriétés".
La date de création est accessible sur tout type de fichier et sur tout type d'application."

Evidement il n'a apporté aucune preuve et se garde bien d'y répondre. Je suis quasi certain qu'il n'a jamais fait de démarche pour me trouver un autre conseil et que cette assignation a été rédigée après qu'il ait appris la passation de dossier à ma nouvelle avocate. Je suis même presque sûr qu'avec la complicité de son confrère et peut-être d'autres intervenants, il a chercher à me saboter.

si cet avocat est vraiment de bonne foi, dans ce cas pourquoi ne pas apporter les justificatifs que je demande?

Pouvez-vous svp, me donner des hypothèses pour la suite de cette affaires et quels sont les recours supplémentaires que je peux prendre?

J'ai la quasi certitude que cet avocat a été malhonnête avec moi et je veux le confondre face à cette faute.

merci d'avance pour vos réponses