Question sur état civil

Sujet initié par Speam, il y a 3 ans - 1345 vues

Bonjour Maîtres,

J'ai une question qui ne me concerne pas personnellement mais pour laquelle j'ai besoin de l'avis d'un professionnel du droit en gros d'un avocat.

Je connais une personne française de filiation qui a reconnu un enfant qui n'était pas le sien pour rendre service à une amie non française. Voilà maintenant que celle ci s'en est servie pour obtenir la nationalité pour son enfant qui n'est pas en vérité celui de l'homme avec lequel elle n'a jamais eu de rapport sexuel. Sauf que dans sa démarche (à la mère), elle a demandé les papiers de l'homme qui a rendu service pour l'obtention des papiers de l'enfant et par la même occasion renouveler aussi les siens comme "mère de français". Le problème c'est que n'étant pas l'enfant de l'homme, lui après coup se rend compte de LA TRÈS GROSSE ERREUR qu'il a fait en acceptant au départ de rendre ce service. Étant dans une situation de trouble psychologique, il n'avait pas pesé l'ampleur que ça pourrait prendre mais là il est bien embêté au final.

Comment peut-il faire pour rétablir la situation ?
Aura t il des sanctions ?

Résumé
L'homme que l'on nommera XYZ est français de père et est donc français
Elle que l'on nommera ABC n'est pas française et a fait un enfant avec un autre HOMME que l'on peut nommé JKL (JKL n'étant pas français)
L'HOMME XYZ qui n'est pas le père mais en situation de trouble psychologique due à une situation précaire à accepté de rendre service en reconnaissant l'enfant de ABC qui n'est pas de lui et SURTOUT n'en a retiré aucun bénéfice de quelque sorte je dis bien RIEN.
La femme ABC en a profité pour obtenir la nationalité pour l'enfant de JKL et pour le renouvellement desdits papiers doit prendre les papiers de XYZ alors que lui n'a aucun lien à part ce mauvais choix qu'il a fait par le passé.

J'ai besoin d'un avis de juriste pour rétablir l'ordre, c'est à dire que lui annule son ERREUR et que elle ne profite plus de lui ni de la France.

Merci pour vos futures réponses Maîtres.