Erreur de la préfecture/ suspension administrative et judiciaire
Bonjour,
J'ai eu un contrôle de la Gendarmerie stupéfiants positif + un écart sur la ligne blanche continue en début juillet 2022 quelques jours plus tard ils me restitué mon permis en m'expliquant toute les procédures qui aller suivre.
Ensuite une obligation en Septembre de rendre mon permis pour une suspension "ADMINISTRATIVE" à la préfecture pour une durée de 6 mois (avec bien sûre analyse d'urine, test psychotechniques, tribunal qui m'annonce bien les 6 mois de suspensions + amendes et stage de prévention, commission médicale que j'ai toute effectuer entre Décembre et Janvier, tout c'est bien passer aillant arrêter de consommer).
Je suis aller à la préfecture le 19 Septembre 2022 et la personne qui s'occupe des permis calcul devant moi et note bien la fin de la suspension pour le 19 Mars 2023 qui correspond aux 6 mois jusque là tout va bien.
Bien qu'elle est fait une erreur sur les pointillés indiquant la:
Date notification le: 19/09/22
Permis retiré le: 19/03/2023 (erreur c'étais à la même date que la notification logiquement)
Date de laquelle l'intéressé pourra obtenir un titre de conduite: (sauf que la aucune date de précisé)
Je m'inscrit à l'Ants comme me dit de faire la commission médicale à la fin de ma visite qui me considère apte temporairement avec une 2ème visite à faire en Janvier 2024.
C'est ce que j'ai fait, tout mes dossiers Ants sont bon qui me précise que la procédure de création du permis reprendra à la date de la fin de la suspension qui est donc le 19 Mars 2023 qui ce rapproche et me rassuré finalement.
Sauf que le 15 Mars je reçois un courrier de suspension "JUDICIAIRE" cette fois où je suis convoqué le 27 Mars au commissariat de ma ville. Avec écrit dessus (+SPC 6 Mois) reliquat 0
Déjà qu'est-ce que sa sous entend? Car je ne comprend rien au language administratif.
Ce que je trouve troublant c'est qu'ils me demandent aussi de me munir impérativement du permis de conduire que je ne prosséde pas vue que c'est la préfecture qui l'à et que la procédure Ants viendra juste de reprendre le 19 Mars qui tombe un dimanche et que je pense pas recevoir aussi vite le permis et de me munir de la copie de la décision préfectorale de suspension du permis de conduire qui sera déduite de la suspension judiciaire.
Je risque encore une suspension supplémentaire c'est ça que sa veux dire?
Et si c'est le cas, pourquoi vue que la commission médicale m'a validé et que je relance mon permis sur l'Ants qui est en cours d'instructions?
Qu'est-ce que je risque concrètement? Qu'est-ce qui va ce passer?
Tout sa m'inquiète car j'ai évidemment comme tout le monde besoin de mon permis déjà pour retrouver un travail et merci d'avance cordialement.
J'ai eu un contrôle de la Gendarmerie stupéfiants positif + un écart sur la ligne blanche continue en début juillet 2022 quelques jours plus tard ils me restitué mon permis en m'expliquant toute les procédures qui aller suivre.
Ensuite une obligation en Septembre de rendre mon permis pour une suspension "ADMINISTRATIVE" à la préfecture pour une durée de 6 mois (avec bien sûre analyse d'urine, test psychotechniques, tribunal qui m'annonce bien les 6 mois de suspensions + amendes et stage de prévention, commission médicale que j'ai toute effectuer entre Décembre et Janvier, tout c'est bien passer aillant arrêter de consommer).
Je suis aller à la préfecture le 19 Septembre 2022 et la personne qui s'occupe des permis calcul devant moi et note bien la fin de la suspension pour le 19 Mars 2023 qui correspond aux 6 mois jusque là tout va bien.
Bien qu'elle est fait une erreur sur les pointillés indiquant la:
Date notification le: 19/09/22
Permis retiré le: 19/03/2023 (erreur c'étais à la même date que la notification logiquement)
Date de laquelle l'intéressé pourra obtenir un titre de conduite: (sauf que la aucune date de précisé)
Je m'inscrit à l'Ants comme me dit de faire la commission médicale à la fin de ma visite qui me considère apte temporairement avec une 2ème visite à faire en Janvier 2024.
C'est ce que j'ai fait, tout mes dossiers Ants sont bon qui me précise que la procédure de création du permis reprendra à la date de la fin de la suspension qui est donc le 19 Mars 2023 qui ce rapproche et me rassuré finalement.
Sauf que le 15 Mars je reçois un courrier de suspension "JUDICIAIRE" cette fois où je suis convoqué le 27 Mars au commissariat de ma ville. Avec écrit dessus (+SPC 6 Mois) reliquat 0
Déjà qu'est-ce que sa sous entend? Car je ne comprend rien au language administratif.
Ce que je trouve troublant c'est qu'ils me demandent aussi de me munir impérativement du permis de conduire que je ne prosséde pas vue que c'est la préfecture qui l'à et que la procédure Ants viendra juste de reprendre le 19 Mars qui tombe un dimanche et que je pense pas recevoir aussi vite le permis et de me munir de la copie de la décision préfectorale de suspension du permis de conduire qui sera déduite de la suspension judiciaire.
Je risque encore une suspension supplémentaire c'est ça que sa veux dire?
Et si c'est le cas, pourquoi vue que la commission médicale m'a validé et que je relance mon permis sur l'Ants qui est en cours d'instructions?
Qu'est-ce que je risque concrètement? Qu'est-ce qui va ce passer?
Tout sa m'inquiète car j'ai évidemment comme tout le monde besoin de mon permis déjà pour retrouver un travail et merci d'avance cordialement.
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