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Suspension excés de vitesse 2021
Sujet initié par Ju, il y a 2 ans - 1179 vues

Bonjour, voilà j'explique le cas de mon conjoint en espérant avoir des réponses.

En janvier 2021, il a fais un excès de vitesse suspension de permis immédiate pour 4 mois, a l'issus de c'est 4 mois (donc en mai2021) il a pu récupéré son permis, sauf que le 17 novembre 2021 nous recevons un courrier du tribunal d'une ordonnance pénal qui stipule une peine complémentaire d'1 an a faire, ayant déjà fais 4 mois il lui reste donc 8 mois a faire.

Sauf que ce courrier la il la reçu 7mois et demi après avoir récupéré son permis.

J'ai appeler le tribunal de ou il a étais arrêter pour en savoir plus, et elle ma bien dit que étant donné la réception du Courier tardive les 8 mois sont passer, donc il n'avais pas a les faire, de plus nous avons jamais reçu de document stipulant qu'il faillais restituer son permis, la en 2023 il s'inscrit pour passer le permis moto, et il nous manquer le document la référence 7 pour l'ants du a sa suspension. sauf que la gendarmerie de chez nous la convoqué (le 19 mai 2023) pour restituer son permis de conduire suite a cette ordonnance pénal datant de 2021.

Aussi longtemps après ont-il le droit de faire sa ? qu'elle recours nous avons ? en Sachant quand 2021 nous avons payé une amande de 381e une suspension de 4 mois , et il a du effectuer un stage de sensibilisation routière obligatoire ( chose faite), et en appelant le tribunal il m'avais bien dit qu'une fois le stage fait il serais en règle avec son permis de conduire, mon conjoint a même était a la gendarmerie pour savoir si il était en règle avec son permis de conduire et il lui avais dit qu'il n'avais aucun soucis, si il devais restituer son permis il aurais était notifier dans le dossier de la gendarmerie ?

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3 réponses
Bonjour,

Il aurait fallu faire opposition à l'ordonnance pénale. On vous a donné de mauvaises informations. Tant qu'une référence 7 n'est pas officiellement signée avec les 8 mois effectuées, la suspension n'est pas légalement enregistrée. Les forces de l'ordre peuvent donc demander la restitution du permis pour faire les 8 mois. La peine de suspension était particulièrement sévère par l'ordonnance pénale malheureusement vous êtes hors délai pour faire opposition.

Je suis désolée pour vous et votre mari.

J'espère avoir répondu à votre question.

Bien sincèrement.
il y a 2 ans
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Ju
Bonjour, une fois l’ordonnance pénale reçu par lettre recommandé j’ai contacter le tribunal, et elle m’a dit comme je l’es reçu tard c’était comme ci il avais fait les 8 mois en plus, c’est pour cela que je ne comprend pas. Et avant d’être contacter par l’ants ont était pas au courant qu’il fallait la référence 7, ont nous a rien dit, et il ne m’ont pas dit qu’il fallait qu’il aille restituer son permis de conduire.

Je vous remercie
il y a 2 ans
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C'est le Tribunal qui vous a donné une info erronée mais malheureusement on ne peut rien faire.
il y a 2 ans
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