Droit passage véhicule partie commune?

Sujet (Cloturé) initié par Laure, il y a 1 an - 1643 vues

Cher.e Maître,

Tout d abord mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année.

Je souhaiterais connaître svp votre avis concernant une nuisance de jouissance paisible subie (bruit, odeur, pollution et noircissement) en copropriété par le passage d un 2 roues matin et soir d un copropriétaire dans une partie commune au statut de « cour commune » selon le règlement et de « passage commun » selon les termes du plan de l’immeuble. Je ne sais pas quel terme l emporte : celui du RC ou du plan ?

Pas d autorisation de stationnement au RC.

L'immeuble est composé de 3 parties disposant toutes de leur portail d entree propre avec 3 adresses distinctes : 14, 14bis et 14 ter.

Cette cour/passage commun (au 14bis) débouche sur le portail d entrée de l’immeuble du 14bis.

Le copro motorisé possède et vit dans la partie droite du bâtiment (14 ter) et dispose de son propre portail d entrée ainsi qu un garage de son cote aussi.
Un portail arrière mitoyen entre 14ter et 14bis lui permet d'accéder au passage et portail du 14bis avec son 2 roues.

Je n ai pas trouvé d indication spécifique sur les entrées et sorties des 3 parties/adresses composant l'immeuble.
Simplement le passage du 14bis par lequel le 2 roues entre et sort est commun aux 3 parties donc légalement il ne semble pas interdit au copro du 14 ter de passer par le 14bis mais quid du passage d un véhicule motorisé ? Car le RC ne le mentionne pas ni ne l autorise explicitement (le devrait-il?).
Les entrées du 14 ter et 14 sont communes à jouissance privative.

Il me paraît qu en l absence de parking ou de garage à ce niveau du bâtiment, il n y a pas lieu d avoir le passage d un véhicule motorisé..., d autant que le copro du 14 ter dispose d un garage au niveau de son entrée propre...

Grand merci de vos retours afin de savoir dans quelle mesure je peux m opposer légalement au passage incessant de ce 2 roues juste sous ma fenêtre au rez-de-chaussée 😞