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Chien
Sujet initié par Juuuustineee, il y a 1 an - 925 vues

Bonjour,
Mon conjoint et son ex avait un chien celle ci est partie en lui laissant le chien et lui a fait une cession signer date de sa main.
Hors elle veux le récupérer elle a fait une demande de médiation qui a eu lieu il en es ressortie que malade avait fait un courier avec cette demander stipulant tt les soucis hors chien qu il y avait entre eux ... la médiatrice a accepter de les recevoir vis à vis de cette lettre et non pour le chien, malgré tout en début de rdv ils en ont parler elle a expliquer mon conjoint aussi, Mme a demander une garder alterner du chien hors mon conjoint a refusé voyant le comportement de Mme , la consiliatrice a etait clair et à dit qu'elle ne voulait plus en entendre parler .
Je stipuler que mon conjoint a fait un chabgement de nom a l icad concernant le chien hors il fallait ça pièce d identité à elle se qu il avait ( une photocopie ) dans les papier du chien qu'il a garder)
Sauf que c'est répréhensible par la loi alors que son avocate lui avait dit qu'il pouvait ainsi que l icad
Breff
A ce jours elle recommence à demander une garde alterner pour le chien mais mon conjoint n'est pas d'accord elle dit que c les enfants qui demandent mais les enfants nous disent que non
Que doit on faire ?

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Famille / Enfants : Garde d’enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.

Votre demande concerne la vie familiale ou la protection des personnes : PACS/concubinage (annulation, mariage blanc/gris, dissolution), régimes matrimoniaux.

Elle peut aussi porter sur les enfants (garde, autorité parentale, pension, assistance éducative), la tutelle/curatelle.

Pénal : Victime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).

Vous êtes victime, suspect(e)/mis(e) en cause ou condamné(e) dans une affaire pénale : plainte, convocation, audition, garde à vue, enquête ou instruction.

La procédure peut passer par une alternative (médiation, composition pénale), une CRPC ou une comparution immédiate, puis un jugement devant le tribunal de police, le tribunal correctionnel ou la cour d'assises, avec constitution de partie civile possible et recours (appel, cassation). Le sujet peut aussi inclure les infractions routières/permis et l'exécution/aménagement de peine.

Divorce : Divorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).

Votre demande concerne une procédure de divorce : divorce par consentement mutuel (divorce à l'amiable) ou divorce contentieux (divorce pour faute, divorce pour altération définitive du lien conjugal ou séparation de corps...).

Séjour/nationalité : Titre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.

Votre demande relève du droit des étrangers (séjour ou nationalité) : naturalisation, titre de séjour/carte de résident, visa, changement de statut, autorisation de travail, asile, regroupement familial.

Elle peut aussi concerner une mesure d'éloignement/contrôle (OQTF, reconduite à la frontière, interdiction de retour, interdiction du territoire, expulsion, zone d'attente, rétention) et les démarches/recours associés.

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Vous souhaitez modifier ou rectifier une mention d'état civil (prénom, nom, ou autre mention d'un acte), pour vous-même ou pour un proche (mineur ou majeur protégé).

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BELIGHA
Bonjour,

Dans le cadre d'une séparation, la question de la garde d'un animal de compagnie, tel qu'un chien, peut être délicate.

En effet , l'animal est considéré comme un bien meuble, mais il est également reconnu comme un être vivant doué de sensibilité.

Cela signifie que le juge peut prendre en compte le bien-être de l'animal lors de la décision concernant sa garde.

Dans votre situation, plusieurs éléments sont à considérer.

Si l'ex-partenaire de votre conjoint a signé une cession de l'animal, cela pourrait être un argument en faveur de votre conjoint pour prouver qu'il est le propriétaire légitime du chien. Il serait utile de conserver cette cession comme preuve.

La médiation a pour but de trouver un accord amiable. Si la médiatrice a clairement indiqué qu'elle ne souhaitait plus entendre parler de la garde du chien, cela pourrait jouer en faveur de votre conjoint.

Cependant, si l'ex-partenaire continue de demander une garde alternée, il est important de rester ferme sur la position de votre conjoint.

Si un accord amiable ne peut être trouvé et que l'ex-partenaire persiste dans sa demande, il pourrait être nécessaire de saisir le juge aux affaires familiales.

Le juge prendra en compte plusieurs critères, tels que le bien-être de l'animal, les conditions de vie de chaque partie, et le lien affectif entre l'animal et les enfants, le cas échéant.

Si les enfants affirment qu'ils ne souhaitent pas que leur mère prenne le chien, cela peut également être un argument à présenter au juge.

Merci d'indiquer la question comme résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 1 an
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Juuuustineee
Bonjour merci pour votre réponse, il y a aussi le fait que je suis la que je m occupé du chien et surtout que mes deux filles s'y sont énormément attachées surtout ma petite dernière que j'ai a temps plein !!
il y a 1 an
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BELIGHA
Il s'agit d'un argument supplémentaire en votre faveur.

Merci d'indiquer la question comme résolue.
il y a 1 an
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Juuuustineee
Daccord merci.
D'autant plus que mon conjoint a fait le chabgement de nom auprès de l icad en donnant une photocopie de la pièce d identité de Mme qu il avait en sa possession dans la pochette des papiers du chien
La juge a dit a mon conjoint qu il risque d'être " puni" pénalement que c'était une usurpation d identité
Que risque t il ? Si elle l envoie au tribunal ?
il y a 1 an
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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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Juuuustineee
Bonjour merci pour votre réponse, il y a aussi le fait que je suis la que je m occupe du chien et surtout que mes deux filles s'y sont énormément attachées surtout ma petite dernière que j'ai a temps plein, tous les deux ne se passe pas lun de l'autre et ce serais un déchirement pour ma petite de ne plus avoir le chien sincèrement...
il y a 1 an
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Bonjour,

Dans la mesure où, à la suite de la cession du chien, ce dernier est désormais au nom de votre conjoint, son ex compagne n'a, a priori, pas la possibilité de demander à l'avoir, n'en étant plus la propriétaire.

Par ailleurs, si votre conjoint et son ex compagne étaient mariés, elle aurait éventuellement, pu demander au juge aux affaires familiales que le chien suive les enfants en résidence alternée, dans le cadre de la gestion des "biens commun/indivis" des époux. Mais si cela n'est pas le cas, je ne vois pas comment elle pourrait obtenir, la résidence alternée du chien, faute d'accord avec votre conjoint, et faute d'en être la propriétaire.

Je vous remercie, par avance, de bien vouloir indiquer votre problème résolu.

Bien à vous,
il y a 1 an
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