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Voyage avec récépissé valide
Sujet (Cloturé) initié par Babarou, il y a 1 mois - 735 vues

Bonjour,
Peut-on voyager en Europe avec un tire de séjour accompagné d'un récépissé valide ?
Pour précision, mon nouveau titre de séjour est disponible à la préfecture, mais je ne l'ai pas retiré.
J'ai été naturalisé en juin dernier et mon passeport + cni sont en cours de fabrication depuis le 15 juillet écoulé.
Pour des raisons professionnelles, je dois me rendre le 5 et 11août en Belgique et en Italie.
Merci pour votre retour.
Respectueusement.

Merci de vos réponses
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BELIGHA
Bonjour,

Votre situation est particulière et demande une attention immédiate, surtout avec les dates de voyage si proches.

Le fait le plus important est que vous avez été naturalisé français en juin. Cela signifie que vous êtes citoyen français et que votre droit de séjour en France et de voyager en Europe (espace Schengen) découle désormais de votre nationalité française, et non plus de votre titre de séjour étranger ou de votre récépissé.

Cependant, le problème est que vous ne possédez pas encore les documents d'identité français (passeport et CNI) pour prouver cette nationalité lors de vos voyages.

Analyse de votre situation pour voyager :
Votre récépissé valide :

Un récépissé de demande de titre de séjour permet de séjourner légalement en France et, dans certains cas (notamment un récépissé de renouvellement accompagné de l'ancien titre), de voyager dans l'espace Schengen et de revenir en France.

Le problème dans votre cas est double :

Vous avez un nouveau titre de séjour disponible à la préfecture. Cela signifie que le récépissé est lié à une demande qui a abouti.

Surtout, vous êtes maintenant Français. Un récépissé n'est pas un document de voyage pour un citoyen français. Les compagnies aériennes et les contrôles aux frontières (même au sein de l'espace Schengen) s'attendent à un passeport ou une carte d'identité pour un citoyen de l'UE.

Votre nouveau titre de séjour (non retiré) :

C'est le document que vous devriez avoir. S'il était en votre possession, un titre de séjour valide délivré par un pays Schengen permet de voyager dans tout l'espace Schengen pour de courts séjours (moins de 90 jours sur 180). Cependant, là encore, le fait que vous soyez français le rend moins pertinent pour vos voyages futurs en tant que citoyen français.

Votre passeport et CNI français en cours de fabrication :

C'est la situation critique. La preuve de votre nationalité française pour voyager est votre passeport ou votre carte d'identité française. Sans eux, même si vous êtes français, vous ne pouvez pas prouver votre droit à voyager sans entrave.

Les délais de fabrication sont variables (souvent plusieurs semaines, parfois plus si l'été approche), et un dépôt le 15 juillet pour un départ début août est extrêmement juste.

Risques de voyager avec seulement le récépissé :
Refus d'embarquement : La compagnie aérienne peut refuser de vous laisser monter à bord, car votre récépissé n'est pas un document de voyage reconnu pour un citoyen français voyageant vers un autre pays de l'UE, ni même un document fiable pour un étranger souhaitant entrer dans un autre pays Schengen sans titre définitif.

Problèmes lors des contrôles d'identité en Belgique/Italie : Bien que les contrôles aux frontières intérieures de l'espace Schengen soient allégés, ils existent. Sans passeport ou CNI, vous pourriez être sujet à des vérifications prolongées et des difficultés.

Difficultés au retour en France : C'est le risque majeur. Même si vous êtes français, sans document d'identité français, prouver votre nationalité à l'entrée sur le territoire français peut être compliqué et long.

Ce que vous devez faire URGEMMENT :
Retirez immédiatement votre nouveau titre de séjour à la préfecture :

C'est le document le plus solide que vous puissiez obtenir rapidement. Demandez à la préfecture si le retrait est possible sans délai.

Même si vous êtes français, ce titre reste un document officiel émis par la France qui atteste de votre séjour régulier antérieur. Dans la période transitoire où vous n'avez pas encore vos documents français, cela pourrait rassurer les autorités (bien que ce ne soit pas votre document de voyage officiel de Français).

Contactez la mairie où vous avez déposé votre demande de passeport/CNI :

Expliquez l'urgence de votre situation (déplacements professionnels impératifs pour le 5 et le 11 août) et demandez s'il est possible d'accélérer la fabrication de vos documents.

Renseignez-vous sur la possibilité d'obtenir un passeport temporaire d'urgence. Ce type de passeport est délivré exceptionnellement par la préfecture pour des motifs humanitaires, médicaux ou professionnels impérieux et est souvent délivré en quelques jours (parfois le jour même). Il coûte 30 € et est valable 1 an. Il n'est pas biométrique, mais il peut vous permettre de voyager en urgence dans l'espace Schengen.

Conclusion :

Voyager avec un simple récépissé (même valide) alors que vous êtes naturalisé français mais n'avez pas encore vos documents d'identité français est extrêmement risqué et fortement déconseillé.

Votre priorité absolue est de tenter d'obtenir soit votre nouveau titre de séjour, soit un passeport temporaire d'urgence avant le 5 août. Sans l'un de ces documents, le risque de se voir refuser l'embarquement ou de rencontrer des problèmes aux frontières est très élevé.

Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
Babarou
Bonjour Me BELIGHA,

Je vous remercie sincèrement pour ces informations précieuses.
Dernier point non évoqué dans ma 1ère publication : même avec mon passeport malien + mon récépissé valides, il est prudent de retirer ma carte de séjour prête ?
Je paierais ainsi 225 euros de timbre pour une carte qui ne me servirait que pour ces déplacements prochains.
Merci.
il y a 1 mois
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