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Question résolue par Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY
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Emile-Derlin

Accident intersection, quelle responsabilité?
Sujet initié par Tan, il y a 2 jours - 274 vues

Bonjour,
Suite à un accident à une intersection, je souhaiterais savoir quelles sont les responsabilités de chacun. Les faits : je m’engage sur l’intersection ne voyant aucune voiture engagée, j’ai un stop et la rue perpendiculaire est une départementale avec des feux. Presque arrivée de l’autre côté, une voiture me percute et me projette dans la voiture en face arrêtée au stop de l’autre côté. La conductrice qui m’a percutée ( pour moi elle allait à vive allure) me poursuit en justice. Suis je complètement en tord?
Merci pour votre réponse et je reste à votre disposition pour des précisions.

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83%de réponse
1 réponse
.Bonjour,
Au regard des faits décrits, voici les responsabilités potentielles pouvant en découler
1. Votre responsabilité
•En tant que conductrice à un stop, vous avez l’obligation de vous arrêter complètement et de ne vous engager que si la voie est libre.
•Si vous vous êtes engagée alors qu’un véhicule arrivait sur la voie prioritaire, vous êtes en infraction, même si vous ne l’avez pas vu.
•Le non-respect du stop est généralement considéré comme une faute lourde, et peut entraîner une responsabilité principale dans l’accident.
2. Responsabilité de l’autre conductrice
•Si elle roulait à une vitesse excessive, cela peut constituer une faute partagée.
•Encore faut-il prouver cette vitesse excessive (témoignages, expertise, vidéos, etc.).
•En l’absence de preuve, sa vitesse ne sera pas retenue comme cause de l’accident
3. Responsabilité partagée
•En cas de vitesse excessive avérée de la conductrice sur la voie prioritaire, le juge peut considérer un partage de responsabilité.
•Exemple : si vous avez commis une imprudence mais que l’autre conductrice n’a pas respecté les limitations de vitesse, l’indemnisation peut être réduite pour les deux parties.
Merci d’indiquer que la question est résolue.
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