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Contrôlé pour stupéfiants au volant
Sujet initié par Zazou, il y a 1 mois - 1206 vues

Bonjour,
J'ai été contrôlé teste salivaires pour stupéfiants qui est positif, mais je ne fume pas j'ai été en contact avec des amis , il mon suspendu mon permis probatoire depuis 10 jours sans résultat que faire? Merci

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3 réponses
Votre situation est relativement fréquente et doit être appréciée avec rigueur, car les conséquences peuvent être importantes.

En cas de test salivaire positif aux stupéfiants, les forces de l'ordre procèdent en principe à une vérification par une analyse complémentaire, généralement un prélèvement sanguin ou salivaire en laboratoire. Ce second test est déterminant, car il permet de confirmer ou d'infirmer le premier résultat, qui peut parfois être imparfait.

Le fait d'avoir été en contact avec des personnes ayant consommé des stupéfiants ne suffit en principe pas à expliquer un test positif, car les seuils de détection sont conçus pour identifier une consommation effective. Toutefois, des cas de faux positifs ou de contaminations passives sont parfois évoqués, mais ils restent rares et doivent être démontrés.

S'agissant de la suspension de votre permis, il est possible que le préfet ait pris une mesure de suspension administrative provisoire dans l'attente des résultats définitifs. Cette suspension peut intervenir rapidement après le contrôle, même avant la confirmation biologique.

Dans votre situation, il est essentiel de vérifier si un prélèvement de confirmation a bien été réalisé. Si ce n'est pas le cas, cela peut constituer un point de contestation. Si un prélèvement a été effectué, il convient d'attendre les résultats, qui détermineront la suite de la procédure.

En pratique, vous pouvez demander communication de votre dossier (procès-verbal, résultats d'analyse) afin de vérifier la régularité de la procédure. En cas de résultat positif confirmé, une procédure pénale pourra être engagée, avec des conséquences sur votre permis, notamment en période probatoire.

En résumé, la situation dépendra principalement du résultat de l'analyse de confirmation, et il est conseillé de suivre attentivement votre dossier et, si nécessaire, de vous faire assister pour envisager une contestation.

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien Cordialement.
il y a 1 mois
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lavigie
Bonjour
En pratique et immédiatement , vous devez faire ce que vous n'avez pas fait 12 heures après les 120 heures de rétention, prendre contact avec le service ayant effectué la rétention, qui ne peut réglementairement être maintenue après les 120heures.

Soit il y a une suspension administrative a votre égard et vous êtes en période de suspension
Soit aucun arrêté de référence 3Fde prit et le permis doit vous être restitué , par LRAR en conformité de l'article R224-4 du CR

Sans préjudice ultérieur de prise d'arrêté 1F
il y a 1 mois
SignalerRépondre
Au regard de votre situation, le contrôle positif au test salivaire entraîne en pratique deux étapes distinctes. D'une part, une mesure immédiate de rétention du permis peut être décidée par les forces de l'ordre pour une durée maximale de 120 heures. D'autre part, le préfet peut, dans ce délai, prendre un arrêté de suspension administrative du permis de conduire, indépendamment de la procédure pénale à venir.

Ainsi, en réponse directe à votre situation actuelle, il convient de vérifier si, à l'issue des 120 heures suivant la rétention, un arrêté préfectoral de suspension vous a été notifié. Si tel est le cas, vous êtes juridiquement en période de suspension et devez respecter cette interdiction de conduire. En revanche, en l'absence d'un tel arrêté dans ce délai, la rétention ne peut être prolongée et vous êtes en droit de solliciter la restitution de votre permis auprès du service concerné, conformément aux dispositions du Code de la route.

Par ailleurs, la suite de la procédure dépendra du résultat de l'analyse de confirmation, qui seule permet d'établir de manière certaine la présence de stupéfiants.

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que le question est résolue. Bien Cordialement.
il y a 1 mois
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