Les risques d’une diffusion de messages

Sujet initié par carlam001, il y a 1 jour - 499 vues

Merci beaucoup pour votre réponse qui est complète.

Je précise que A avait menacé à B de nombreux mois avant de tout diffuser mais ne l'a fait que bien plus tard.
Les propos ont été diffusés en privé aux personnes concernés et pas à tous initialement prévu. Pas d'exposition en groupe ou réseaux sociaux.

Est-ce que A risque une peine de prison ferme ?
Que risque B pour le propos tenus même si c'était dans un échange privé ?

Si un faux et usage de faux se rajoute au dossier, A risque t-il quand même une peine de prison ferme ?

Après réponse à mon second message s'il est possible, je pense que la question sera résolue, merci à vous.

Au vu de votre précision, le risque d'une peine de prison ferme pour A paraît, en pratique, assez faible si les faits se limitent à la transmission privée de captures authentiques à quelques personnes directement concernées.

Les autorités et les tribunaux regardent notamment :

-le nombre de destinataires ;
-le caractère public ou non de la diffusion ;
-l'intention de nuire ;
-le contenu diffusé ;
-l'existence ou non d'une falsification.

Le fait que les messages aient été transmis à moins de dix personnes et principalement aux personnes visées par les propos est généralement moins grave qu'une diffusion sur les réseaux sociaux ou à l'ensemble de l'entreprise.

En revanche, la situation change si un faux et usage de faux est caractérisé. Tout dépend de ce que vous entendez par là.

Si A a simplement masqué certaines dates ou informations personnelles sans modifier le sens des propos et conserve les originaux, il n'est pas certain qu'un faux pénal soit constitué.

En revanche, si des phrases ont été ajoutées, supprimées ou modifiées de façon à altérer le sens des messages, le risque juridique devient nettement plus important.

Concernant B, même si les propos ont été tenus dans un échange privé, ils peuvent avoir des conséquences :

-Sur le plan disciplinaire, si l'employeur en a connaissance, des propos insultants, racistes ou diffamatoires à l'égard de collègues peuvent justifier une sanction.
-Les propos tels que « grosse salope » ou « je n'aime pas les Arabes » peuvent être retenus dans l'appréciation du comportement du salarié.
-Les accusations d'attouchements sexuels visant un collègue peuvent être particulièrement sensibles si elles sont fausses et identifient clairement la personne concernée.

En revanche, certaines infractions de presse (injure, diffamation) supposent une publicité ou répondent à des régimes procéduraux particuliers. Le caractère privé des échanges peut donc limiter certaines qualifications pénales, sans empêcher nécessairement des conséquences civiles ou disciplinaires.

Pour répondre directement à votre question :

A risque-t-il automatiquement de la prison ferme ? Très probablement non, au vu du scénario décrit et en l'absence d'antécédents ou d'autres infractions.
B peut-il être sanctionné pour ses propos ? Oui, potentiellement, même si les échanges étaient privés, notamment sur le plan disciplinaire et selon les circonstances sur le plan judiciaire.
La présence d'un faux et usage de faux change-t-elle la situation ? Oui, si un véritable faux est démontré. Mais même dans ce cas, une peine de prison ferme n'est pas automatique ; cela dépendrait de la gravité des faits, des antécédents et du contexte global.

Je vous remercie par avance de bien vouloir mentionner que la question est résolue.

Bien Cordialement.

merci pour toutes les précisions apportées. Je ne sais pas si de votre côté vous pouvez indiquer comme résolu mais si oui vous pouvez. Je n'ai pas de « bouton » ou chose similaire pouvant indiquer résolu

Ah oui et dernière chose ; est ce que ça peut être imputable à À si B se fait licencier pour cette divulgation, Ou même si B se fait harceler par d'autres collègues ? En partant du principe que A s'est contenté de diffuser et non d'alimenter le « conflit »
Pour le faux et usage de faux c'est quels étaient le risque de prison ferme s'il y avait un mélange de véracité sur les preuves avec un mélange de preuves authentiques
Et pour terminer est ce qu'une plainte de B au vu du contexte aurait de fortes chances d'arriver à une enquête au vu de l'engorgement des tribunaux surtout en période actuelle?
Cordialement

Bonjour à tous. Est il possible d'apporter quelques précisions sur les dernières questions afin que je puisse indiquer le sujet comme résolu ? Bien cordialement.