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Retention
Posée par Pierre, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pierre - 2702 vues

Je me suis fait contrôlé pour un excès de vitesse et un controle salivaire positif. j'ai donc eu une retention de permis. depuis un mois je suis sans nouvelle. j'ai appelé le gendarme qui m'a controlé et il me dit de...

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Conduite sous stupéfiant
Posée par Rémi, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans par Maître SEBAN - 2700 vues

Je me suis fais controler avec un joint au volant pas d'analyse sanguine que jai refuser pck sa ne servais a rien mais sur mon retrais de permis jai le permis depuis 2005 hors j'avais 5ans😁 en cresant un peut plus...

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Que dois je faire
Posée par Loola0620, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2698 vues

Je viens de recevoir mon relevé d information intégrale concernant mon permis de conduire celui ci indique état dossier valide solde de points 0. sachant que la dernière infraction avec retrait de point et en date de 2012. je n ai...

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Renseignements permis code
Posée par Dalin788, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par LE MAO - 2693 vues

J'aimerai un renseignement pour ceux ou celles qui son dans mon cas je me suis inscrit en auto école j'ai effectuer mon forfait en entier j'ai eu le code, cependant je souhaite changer d'auto école.. j'ai...

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Rétention+suspension permis non réclamé
Posée par Kévin, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Kévin - 2690 vues

Il y a quelques mois je me suis fait arrêter par la police au volant de ma voiture en état d'ivresse, j'ai été placé en cellule de dégrisement,le lendemain j'ai été entendu par la police et remis en liberté avec une...

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Démarche après suspension de 6 mois supplémentaires
Posée par Junior, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Junior - 2688 vues

J'ai été condamné à 6 mois de suspension de permis pour délit de fuite et conduite sans permis qui m'avait été préalablement suspendu pour conduite sous stupéfiants. je n'ai pas pu faire les...

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Suspension de permis
Posée par Laïla, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Cassé - 2684 vues

Je me suis fait contrôler pour conduite sous stupéfiant en permis probatoire. est ce que j’ai une chance que mon permis ne soit pas annulé...

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Permis probatoire et contrôle positif au thc alors que je ne fume que du cbd
Posée par Mimi7007, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2683 vues

à toutes et à tous, j'ai grandement besoin d'aide et de conseils juridiques si vous pouvez m'en donner. pour remettre dans le contexte, je suis une ancienne fumeuse de thc, j'ai fumé pendant tout le lycée et...

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Une photo prise par une personne peut-elle servir de preuve ?
Posée par Eloi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Eloi - 2679 vues

Une photo et un témoignage oral peuvent-ils servir de preuve dans le cas d’une plainte concernant un délit routier ( conduite avec un permis suspendu ) survenu il y a 10 mois alors que la suspension est terminée depuis 6 mois ?...

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Mauvais calcul de point
Posée par Thomas1978, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Thomas1978 - 2673 vues

Mon permis est invalidé mais si je calcule il reste 2 points sur le permis. la dernière infraction était pour conduite sous stup. j'ai été jugé en reconnaissant les fais et ai eu -6 points, mais entre temps j'ai passer un...

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Commission médicale.
Posée par Gilou, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gilou - 2659 vues

Suite du retrait de permis pour l'alcool le 02/08/2021, depuis mon permis a été validé suite de l'aptitude médicale jusqu'au 29/10/2022, je viens de faire un deuxième contrôle le 28/09/2022 et mon permis de conduire sera...

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Convocation gendarmerie permis de conduire
Posée par Ced, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ced - 2649 vues

J’ai reçu une convocation à la gendarmerie dans ma boîte au lettre je l’es et donc appeler pour plus de renseignements et il m’on dit que cetter pour une notification de permis de conduire je me suis fait...

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Rétention illégale de permis
Posée par Natwain, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Cassé - 2649 vues

Mon permis à été pris directement dans mon portefeuille par les gendarmes avabt que je sorte de garde à vue.debut février aucun document concernant mon permis ne m'a été remis. lorsque je retourne a la gendarmerie personne ne...

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Délai de conservation des vidéo de surveillance
Posée par Julien, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Julien - 2647 vues

Je me suis fais rayer ma voiture y il a 6 mois dans un parking public et je me demandait combien de temps dure les vidéo de surveillance dans un parking?...

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Annulation permis
Posée par juju, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par juju - 2643 vues

J'ai perdu mon permis en février suite à un solde nul... (aucune infraction stupéfiants ou alcool), juste des petits excès de vitesse de 1 ou 2 points. j'ai donc pris 6mois d'annulation...

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Casier judiciaire
Posée par Chris70, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Chris70 - 2641 vues

Je vais suivre une formation de moniteur auto ecole.je traîne un vieux dossier..en effet,il y a 25 ans,je me suis fait prendre a plus de 40kmh au dessus de la limitation.j avais pris 10 jours de retrait et une amende.est ce que cela...

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Contrôle d alcool après un sinistre
Posée par Julien2203, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Julien2203 - 2636 vues

J ai eu un sinistre seul ou la voiture a fini dans un champs, après une heure car pas de téléphone une voiture c est arrêter et a absolument voulu apeler les pompier même si tt aller bien, mais du coup les gendarme sont venu. ils m...

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Permis
Posée par Dimitri, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Dimitri - 2633 vues

Voilà je viens de passé mon permis de conduire l inspecteur ma dis de tourner à gauche pour prendre un sens unique ce que j ai fait mais en rentrant dans la voie il y avait une piste cyclable et je me suis placé dessus pensais vous...

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Ordonnance pénale sans avoir eu de suspension préalable.
Posée par Jean, il y a 2 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jean - 2627 vues

Puis - je conduire aprés condamnation par ordonnance pénale de 6 mois de suspension pour stupéfiant et obligation d ' effectuer un stage de sécurité routiére? enfin tant que le délai de 45 jours pour faire opposition n'...

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Bornage téléphonique pour infraction routière ?
Posée par Yvan, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sébastien - 2625 vues

Je voulais savoir si la gendarmerie peut utiliser le bornage téléphonique dans le cadre d'un délit routier. en effet, ayant eu un accident au fossé sans aucune victime pour éviter un véhicule arrivant en sens inverse et qui...

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Permis annulé, 2eme commission médicale ?
Posée par 3M2J, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par LeMarseillais - 2624 vues

J'ai une petite question. j'ai passé ma 1ere visite médicale suite à une suspension de permis de 6 mois suite à mon jugement (délit stupéfiant) le même jour, en rentrant, j'avais un recommandé m'informant de...

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Suspension de permis contrôle positif au cannabis
Posée par Roro, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Roro - 2624 vues

Suite a un contrôle de motards j'ai eu une rétention de 72h j'ai récupéré mon permis passer ce délai,mais convoqué le mois suivant chez le sous préfet, c'était aujourd'hui je pensais m'en tirer avec 2 voir...

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Conduite sans permis
Posée par Pf fremont, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pf fremont - 2621 vues

En septembre 2022 j’ai eu une annulation de permis pour stupéfiant. le temps de recevoir l’avis de rétention de permis j’ai conduis et j’ai eu un accrochage avec une autre voiture, rien de grave mais la dame a décidé de porter...

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Renouvellement du permis de conduire d
Posée par Arago 3, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Arago 3 - 2620 vues

Aujourd'hui je suis conducteur de bus et ai plus de 60 ans. j'ai passé la visite médicale annuelle avec le cerfa rempli par le médecin agréé avec un avis favorable. donc je dois renouveler mon permis, dois-je refaire tous...

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Contravention suite accident responsable à un cédez-le-passage
Posée par jean, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jean - 2618 vues

Début janvier je circulais sur une route de campagne limitée à 50 km/h, vitesse que je respectais par ailleurs. il faisait nuit et il pleuvait très fort. j'arrive à une intersection m'obligeant à...

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Positif thc test salivaire
Posée par LT, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par LT - 2616 vues

M'étant fait arrêter par la gendarmerie le 24 mars 2022, avec un dépistage au thc positif (je précise, je consomme que du cbd) j'ai eu le droit au prélèvement salivaire. rétention du permis de conduire sur le champs. mes...

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Immobilisation d une voiture sans permis
Posée par stella98, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par orlanne - 2611 vues

Je viens à vous car mon fils a eu sa voiture sans permis mise a la fourriere et immobiliser pour defaut d assurance la il a tout et l opj refuse de lui lever l immobilisation comment doit on proceder merci...

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Vice de forme sur le fait reproché
Posée par DouxLabrador, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 2610 vues

Alors voilà, le 26juin 2021 je me suis fait intercepter par le p.m.o de montmarault (03) sur une départementale à 140km pour une vitesse limité à 90km sous l'emprise de produit classé comme stupéfiants ( cannabis ) donc...

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Conduite sous l'emprise de stupéfiants
Posée par Tony, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Tony - 2609 vues

En 2019 je me suis fait contrôler dans la rue à pied avec du stupéfiants et ce moi si je me suis fait contrôler positif aux stupéfiants au volant de mon véhicule de travail, suis-je en récidive ou pas ?...

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Papier avant la récupération du permis de conduire probatoire
Posée par Alberto, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Cassé - 2604 vues

J'ai eu un retrait de permis de conduire de 4 mois du 2 janvier au 02 mai, mais malgré tout les démarche que j'ai effectue je n'est toujours pas reçu de permis probatoire, comment faire pour obtenir une attestation...

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