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Absence de test sanguin et de notification de taux
Posée par seth, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par seth - 8303 vues

Suite à un contrôle routier en juillet 2017, j'ai été dépisté positif à la cocaine, pourtant la prise remontait à une semaine auparavant. l'agent à procédé à un échantillon de salive et m'a fait signé un papier comme...

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Maître DAHAN
 
Probleme avec recuperation d argent
Posée par Marta, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par SEBAN - 8280 vues

J ai paye mom permis deja 800 euros. j ai pas encore passe le code et j ai pas encore commance conduit. je voudrais changer auto l ecole ,mais j ai du mal a recoupere mes d argent. ils voulent me rembourse seulement 50?. cest...

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Echange et renouvellement permis de conduire
Posée par robit, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Selsofi - 8273 vues

Je me suis aperçu, il y a deux mois, que mon permis de conduire italien va bientôt expirer. entre temps j'ai envoyé , au cert epe de nantes, ma demande d'échange de permis de conduire, mais n'ayant pas obtenu de...

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Maître DENECKER
 
Suspension du permis (alcool et autres)
Posée par Goldenboy99, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Goldenboy99 - 8272 vues

J'ai eu un incident chez un particulier avec mon véhicule. un petit mur a été endommagé, il ete 7h du matin. le constat a été fait entre la personne et moi meme cependant un voisin a appelé la police. de ce fait ils sont venu...

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Recidive conduite sous stupefiants
Posée par laudyje, il y a 6 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 8261 vues

Mon fils a été controlé positif au stupéfiants en février 2019. il a fait l'objet d'une ordonnance pénal et a été jugé en octobre 2019. il a eu 6 mois de suspension, pas d'amende, stage de sensibilisation qu'il...

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Maître MILI
 
Defaut d assurance
Posée par guiguiz, il y a 11 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 ans par Maître CALDERERO - 8258 vues

Je me suis fait arreter en scooter 50cm3 sans assurance j ai tous de suite declaré que j avais pas souscrit d assurance,mon scooter a ete mis en fouriere!2jours plus tard j ai ete au poste de police avec une attestation d assurance et on ma...

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Délit de fuite malgré l'arrêt quel risque au tribunal
Posée par Sam, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sam - 8240 vues

Je suis complètement paniquer, suite à un accrochage la personne dernière moi ma percuté ,ayant piler elle dois être maître de son véhicule . je me suis alors arrêtez et décendu de mon véhicule pour constater les dégâts qui était...

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SEBAN
 
Comment reporter une convocation du tribunal
Posée par kalou, il y a 6 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître MILI - 8233 vues

J'ai commis, il y a 5 mois un accident( il n'y a pas eu de blessé ni d'autres véhicules en cause) avec délit routier; récidive alcool, refus d'obtempérer, pas de permis ...à 1000km de mon domicile. je n'étais psychologiquement pas...

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Délit de fuite sans dommage corporelle et conduite sans assurance
Posée par Junit, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Zaza - 8231 vues

J’ai fait un délit de fuite en provoquant un accrochage sans faire de blessé. ma voiture n’a plus d’assurance et je voulais savoir ce qu’il risque de m’arriver. je n’ai jamais fait d’infraction routière avant cela. merci de vos...

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Demande de permis de conduire après suspension
Posée par Psoum36, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Psoum36 - 8222 vues

Je suis à 8 jours de la fin de ma suspension de permis ( 4 mois du 10/10/2020 au. 10 /02 /2021 puis je lancer ma demande de fabrication sur le site ants ou est-ce trop tôt,il semble qu’on puisse lancer la...

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Audrey
 
Suspension du permis de conduire annulée
Posée par gg, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par gg - 8221 vues

J ai été arrêté le mois dernier pour conduite en état d ivresse. j ai donc été placé en garde a vue et j ai eu un retrait immédiat du permis de conduire j ai signé la convocation devant le délégué du procureur aux fins de...

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la réponse de
Maître BURATTINI
 
Suspension administrative 1f
Posée par Geoffrey, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jack42110 - 8215 vues

Voilà j’ai reçu une suspension administrative suite à une conduite avec stupéfiants, rétention 72h le 07/02/2018, il m’ont ensuite rendu mon permis mais la semaine dernière une lettre simple de la préfecture de police est...

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Test salivaire positif au cannabis et vise de procedure
Posée par Cyril, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 8215 vues

Voilà je voulait savoir si je peut jouer sur vice de procédure par rapport au contrôle qu'il mon fait ? je vais vous expliquer. je me suis fait contrôler positif au test salivaire qu'il mon fait deux foi car le premiers...

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TAYORO
 
Retrait de permis belge en france
Posée par Fabian D, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Fabian D - 8212 vues

Le 9 avril 2017 je me suis fait flaché à 183kmh (vitesse corrigée) au lieu de 130kmh. je me suis fait arrêter et j’ai payé 750€ d’amende immédiatement été mon permis a été retirer. je l’ai récupérer 3 jours plus tard avec une...

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Défaut assurance et casier judiciaire b2
Posée par samba, il y a 3 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pclt1234 - 8189 vues

Je me suis fait arrêté en mai 2021 avec une voiture sans assurance. 8 mois après je reçois un avis pour payer une amende de 1200 e (1500 e si je tarde pour la régler). j'ai réglé finalement 1200e. il s'agit de la première...

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Maître DIARRA
 
Test salivaire positif possibilité de contre expertise?
Posée par HDNAM, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par David - 8168 vues

Je vous écrit car hier je me suis fait controlé par la brigade mobile car suspections de l'usage de stupefiants apparement mes cernes prononcés auraient interpelé l'agent mais je lui ai expliqué qu'apres une semaine...

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Contrôle positif alcoolémie+cannabis
Posée par christo, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par christo - 8165 vues

Je me suis fait contrôlé le samedi 03 février 2018 avec un taux d'alcool positif de 1,20 gr par litre de sang au premier souffle et un taux de 1,24 au deuxième souffle de plus il m'ont demandé si j'avais consommé du...

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J'ai passé mon permis avant 1992 : est-il soumis au retrait de points ?
Posée par Jessyka, il y a 10 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par salva - 8159 vues

J'ai lu que l'ancien permis n était pas à points donc comment cela fonctionne on peux ou pas vous enlever les points ? merci à vous...

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Gutierrez
 
Testé positif aux méthamphétamine alors que je ne consomme aucune drogue
Posée par jean désiré, il y a 5 ans dans Permis de conduire
13 réponses dont la dernière il y a 5 ans par jean désiré - 8139 vues

J'ai été contrôlé mardi a 10h35 a l'intérieur d'un rond point avec immobilisation de mon véhicule dans ce dernier par deux agent de la brigade motorisé en allant a mon travail. après deux test positif aux...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Risques encourus test positif cannabis +non port de ceinture
Posée par arnaud 59, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Adam - 8139 vues

Desolé de vous faire part de mes soucis,mais ces derniers me travaille énormément. je me suis fait contrôlé positif au test de cannabis,avec 2 eme test salivaire envoyé au labo.d' analyse(j avais malheureusement fumé un heure...

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Téléphone au volant en stationnement
Posée par gui33660, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par gui33660 - 8124 vues

Est il possible de contester un contravention de type "usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation" étant donné que j'étais arrêté sur une voie de parking pour téléphoner véhicule éteint. en...

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Maître ROY
 
Prise de sang cannabis
Posée par Phitou13, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Phitou13 - 8116 vues

J ai été contrôlé positif au cannabis à la suite de cela une prise de sang m a été faite par une infirmière libéral à la gendarmerie est ce légal ?...

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Visite urbanisme post delai conformite de permis de construire
Posée par Hnx, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Giudicelli - 8116 vues

Nous avons eu notre permis de construire (pour extension d une maison individuelle) en 2018 et avons déclaré la fin de nos travaux en septembre 2019. la mairie nous a contacté pour une visite de conformité en mars 2020 (donc hors...

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Infraction ceaa / avp corporel
Posée par Ju, il y a 7 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SEBAN - 8106 vues

Suite a un accident en moto dans la nuit j ai était soumis à un test d alcoolémie qui c est avéré positif, puis au commissariat ils ont effectué 2 autres tests électroniques sur place1er a 0,79 a 1h00 et le 2ème à 0,75 a 1h10. À...

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Pv à la volée avec un retrait de 7 points
Posée par Rida, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Rida - 8106 vues

Ma question est la suivante j'ai était verbaliser à la volée alors la gent à cru que j'ai pa le permis en posant la question j'ai répondu du que je viens de le passer il m'a répondu que j alait res voire des pv et la je reçois 4 pv...

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SEBAN
 
J'ai prêté ma voiture et une infraction a été commise : comment justifier que je n'en suis pas l'aut...
Posée par chak, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 8095 vues

J'ai prête ma voiture à mon cousin, il a commis une infraction en grillent un feux rouge. pour cela je souhaite savoir les démarches administratives pour justifier que c'est pas moi qui était au volant et que c'est...

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Maître DENECKER
 
Conduite 3 fois sans permis de conduire
Posée par Fred, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Antho - 8091 vues

S je me sui fait arrêter 3 fois sans permis de conduire la premières foi j’ai eu une journée pour parler du code de la route rien devant une ou un juge je voudrai savoir pour les 2 autre conduite ou je me sui fait arrêter je risque...

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Grant excès de vitesse constaté par radar automatique
Posée par Éric, il y a 11 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Éric - 8071 vues

J'ai été auditionné par les gendarmes car un grand excès de vitesse (240km/h) à été commis avec ma moto il y a presque un an. a l'audition j'ai bien entendu vu la photo sur laquelle je ne me reconnaissais pas du tout...

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Depistage thc positif, consommé cbd 1 jour avant, casier judiciaire à l'étranger
Posée par loic, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par loic - 8051 vues

Je me suis fait contrôlé positif au thc suite à un dépistage des drogues lors d'un contrôle routier la nuit du nouvel an. j'ai aussi fait un test salivaire qui sera envoyé dans leurs labo. la nuit précédente j'ai...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Inaptitude à la conduite
Posée par Cécile, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Cécile - 8026 vues

J’ai une suspension de permis de 8 mois suite à alcoolémie. j’ai passé les tests psychotechniques avec un avis favorable (apte), puis suis passée devant la commission médicale. cependant les médecins m’ont déclarée inapte car mon...

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Maître DENECKER
 
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