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Conduite 3 fois sans permis de conduire Posée par Fred, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Antho - 7420 vues S je me sui fait arrêter 3 fois sans permis de conduire la premières foi j’ai eu une journée pour parler du code de la route rien devant une ou un juge je voudrai savoir pour les 2 autre conduite ou je me sui fait arrêter je risque... Participer |
Comment organiser ma défense au tribunal après un alcootest positif ? Posée par vincen74, il y a 9 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par vincen74 - 7419 vues Suite a un contrôle routier visant l'alcoolémie effectuer par la gendarmerie nationale, le contrôle à révélé un taux délictuel de 0.41mg/l d'air expiré, suite a cela j'ai pleinement obtempéré avec l'agent de... Consulter la réponse deGutierrez |
Alcool au volant lettre 3f non reçue Posée par Laly70, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Bouchon - 7418 vues Mon mari a été arrêté pour alcool au volant à un taux délictuel il y a 2 semaines, ils l'ont gardé en cellule de dégrisement, on gardé son permis, et à la sortie du commissariat il a reçu un formualire de rétention de permis... Participer |
Annuler un permis de construire Posée par Sasa, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 7415 vues Voilà je viens d acheter une maison après 4 mois j apprend quela maison de lla voisine qui était non mitoyenne va être détruite et sera remplacée par une construction de plusieurs lot et sera coller à lamienne ce qui me dérange... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Suspention de permis suite à un controle positif au thc Posée par Quentin, il y a 7 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Quentin - 7410 vues Voilà je me suis fait controler positif. je n'est jamais eu d'histoire avec la police même pas de casier, ont me la retirer 3 mois qu'et ce que je risque ( je passe devant le sous-prefet il me semble). merci de vos... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Comment savoir s'il y a eu suspension administrative de mon permis ? Posée par bolgroz, il y a 7 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 7409 vues J'ai été contrôlé au volant de ma voiture mercredi 1 août 2018 à 5h, positif à l'alcool (0.45 gr/l d'air) les policiers m'ont donc pris mon permis. j'ai été convoqué le lendemain pour une audition libre qui n'a pu être effectuée... Participer |
Article 10 arrêté 13 décembre 2016 Posée par AB, il y a 8 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7404 vues Dans le cas d'un contrôle positif à la conduite sous stupéfiants d'après cet article: les analyses sont exécutées avec des matériels et des méthodes respectant les seuils minima de détection suivants : ii. - en cas... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Pas de récidive sur convocation Posée par Titouuu, il y a 4 ans dans Permis de conduire 11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nino - 7402 vues Jai pour la 2eme fois été contrôlé positif au stupéfiants au volant. comme la 1ere fois, je suis convoqué en novembre devant le délégué du procureur. seulement, sur ma convocation, il n'est pas mentionné que c'est une récidive. le... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Risques encourus test positif cannabis +non port de ceinture Posée par arnaud 59, il y a 6 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Adam - 7401 vues Desolé de vous faire part de mes soucis,mais ces derniers me travaille énormément. je me suis fait contrôlé positif au test de cannabis,avec 2 eme test salivaire envoyé au labo.d' analyse(j avais malheureusement fumé un heure... Compléter |
Deuxième visite médicale et fin de validité de permis [covid 19] Posée par greg33, il y a 5 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par greg33 - 7388 vues Je me permets de vous souhaiterais savoir si la date de validité de permis est prolongée dans le cadre de la crise sanitaire actuelle. en effet, à la suite d'une conduite sous alcool mon permis a été suspendu 4 mois... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Contestestation d'un pv à la volée Posée par jumel, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 7372 vues Maître, je dois contester un pv à la volée pour avoir 'grillé' un stop. j'hésite sur 2 options pour le motif : 1) contestation simple d'avoir été le conducteur pour éviter la perte de points 2) un certificat de... Participer |
Visite à répétition... plusieurs années après Posée par Alex G., il y a 7 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Alex G. - 7368 vues Suite à un petit souci concernant le permis à la sortie d'un resto sans accident, jamais de problème, j'avais fait un dépassement de taux. il y avait eu une suspension. je l'ai récupéré entre temps mais ils avaient... Compléter |
Toujours rien reçu... Posée par Patate, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 7363 vues Arrêtée le 03 septembre avec un taux d’alcoolémie le policier a dit qu'il’enlevait 6 points et avec une amende de 90 euros.. aujourd'hui nous sommes en février et mon amie n'a jamais rien reçu... j'ai demandé un... Compléter |
Je me suis fait arrêter pour la 3 eme fois sans permis de conduire Posée par lilie, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ju - 7358 vues Je me suis fait arrêter 3 foiq sans permis de conduire . une première fois en 2009 j ai eu une amende de 400 euros . la seconde fois en 2017 j ai eu 5 euros par jour d amendes pendant 90 jours pour éviter la prison . cette fois si... Participer |
Visite médicale avant ou après le passage au tribunal ? Posée par Mike, il y a 5 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mike - 7355 vues J ai eu une suspension provisoire du permi de conduire de 6 mois et ce que je peut passer ma visite médicale avant d être passer au tribunal sachant que pour la visite médicale on me demande : si votre permis est suspendu, l’arrêté... Consulter la réponse deMaître MALARET |
Convocation suite a une contestation Posée par loic, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par loic - 7351 vues J'ai contester deux amande la première pour un feu rouge a l'adresse xxxx a 15h et une seconde a l'adresse zzzzzz a 15h pour sans interdit j'ai contester immédiatement les infractions quelque long mois plus-tard... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Aménagement peine Posée par Slash62, il y a 8 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7346 vues Je voudrais avoir quelques renseignements concernant le juge d'application des peines. pour récidive "alcool au volant" j'ai été condamné à 3 mois de prison ferme et à l'annulation de 1 mois permis. ce jugement... Consulter la réponse deMaître BURATTINI |
Depistage thc positif, consommé cbd 1 jour avant, casier judiciaire à l'étranger Posée par loic, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par loic - 7336 vues Je me suis fait contrôlé positif au thc suite à un dépistage des drogues lors d'un contrôle routier la nuit du nouvel an. j'ai aussi fait un test salivaire qui sera envoyé dans leurs labo. la nuit précédente j'ai... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Permis de conduite usage de cannabis Posée par mika, il y a 7 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mika - 7332 vues Suite à un controle positif au cannabis 0.5mg/l , j'ai accepté une composition pénal pour une suspension de permis de 6 mois , 350 euros d'amende et 6 points . j'ai remis mon permis au delegué du procureur. j'ai donc prie rendez... Participer |
Lettre 48si Posée par Alan55, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 7314 vues J'ai recu la lettre 48 si. m etant fait retirer 3 points en 2012.puis 3 en 2015. je me suis fait arreter le 09 fevrier.ou l agent m'a mis 2 pv. 1 pour les vitres teintees 135e et 3 points. et 1 pour non utilisation des clignotants... Répondre |
Retrait de points en cas de paiement d'une ordonnance pénale ou pas ? Posée par N.quach, il y a 10 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par N.quach - 7311 vues J'ai été flashé par un radar de feu rouge le 6 juillet 2014. j'ai contesté dans les délais impartis avec en motif que ce n'était pas moi le conducteur, le cliché que j'ai demandé était pris par l'arrière. (135 euros consignés) ce... Consulter la réponse deMARSAT |
Quel risque usage de fausse plaque Posée par Inss, il y a 9 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Inss - 7301 vues J'ai usé des fausses plaques , j'ai fait sauté les barrières de péage avec , on m'a prise en flagrant delit , j'ai tout reconnu , on m a saisi mon véhicule 3 mois . j'aimerai savoir s'il peuvent... Consulter la réponse deMaître RONDU |
Test psychotechnique avis favorable avec restriction Posée par Ml7, il y a 2 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par charly - 7299 vues Jai passé mon test technique le 14/09 pour récupérer mon permis après une suspension de 6 mois. j'ai obtenu un avis favorable avec restriction pour la catégorie véhicule lourd, je suis chauffeur routier de métier... Consulter la réponse deLeMarseillais |
Erreur sur proces verbal de convocation en vie d'une ordonnance pénale ale Posée par Ju, il y a 9 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 ans - 7292 vues Jai recu en date du 4 avril 2016 une convocation au tgi. le 1er mai je reçois un appel de l'opj qui me signale une erreur sur la convocation. l'erreur est la suivante : 0,86mg/l d'air expiré au lieu de 0,64mg/l... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Dois-je faire un stage de récupération de points? Posée par Cos62, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 7280 vues Je me suis fait contrôler hier soir avec un taux de 0,33mg/l. il me reste actuellement 5 points sur mon permis. je ne suis pas en probatoire, pas de récidive pour alcoolémie et je devais récuperer mes 12 points en février 2018... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Vice de procedure test salivaire Posée par Ophelieb, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ophelieb - 7280 vues Mon compagnon et moi avons eu un controle routier hier soir le 9/06/18. mon compagnon conduisait, il a eu droit au test d’alcoolemie qui fut negatif. puis le test salivaire (lui etant fumeur régulier) le gendarme procede au test en... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Alcool et permis Posée par Ophelie.G, il y a 8 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par marc28 - 7277 vues Voilà samedi dernier en rentrant du restaurant mes parents se sont fait contrôler (enfin des gendarmes était en patrouille et on arrêter mon papa). mon papa a été positif après avoir fait le test de letylotest. ma maman elle non... Consulter la réponse degerard78 |
Comment puis-je savoir si mon permis de conduire est valide toujours Posée par Gael, il y a 4 ans dans Permis de conduire 11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mickael rouyer - 7276 vues Mon permis est t'il annuler ou suspendue... Participer |
Je n'ai pas reçu de courrier 2 mois après rétention de permis Posée par Mar.b, il y a 6 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 7256 vues Je me suis fais contrôler par la police le 12 fervrier, je n'avais pas fais ma carte grise lorsque j'ai changé de voiture. ils m'ont donc fais un test salivaire qui etait positif. j'ai donc eu une rétention de... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Demande de permis après suspension Posée par Christophe 51, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Christophe 51 - 7252 vues Il me reste 3 semaine de suspension de permis ma visite médical es faite et ok À a partir de quelle moment je peu faire ma demande sur lants car maintenant on ne peu plus conduire tant que l'on a pas reçu le papier rose mais... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
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