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Alcolemie suspension
Posée par younes, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6447 vues

Je reviens vers vous pour avoir un renseignement, je dois passer devant le procureur au mois d'août pour conduite sous emprise alcoolique donc il va mannuler mon permis vu que je suis en probatoire mais est ce que je devrais...

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SEBAN
 
Control positif au stupefiant
Posée par Dg, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6447 vues

Je viens d'apprendre que le teste salivaire que j'ai eu le jours du control étais positif ,le jour du control mon demande si je voulais une contre expertise que j'ai refusé .ai je bien fait?. j'attend ma...

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Maître ATTAL
 
Permis suspendu et voiture saisie
Posée par Moiflo, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Moiflo - 6447 vues

Voilà j ai contrôlé le 21 11 2017 à 16h30 a 150kmh au lieux de 80 (permis probatoire) et positif au stupéfiants ayant fumé un join la veille suite à sa permis suspendu 6 mois voiture saisie jusqu'au jugement comment ca va se...

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Excés de vitesse de + 50 km/h = retention de permis + véhicule pro
Posée par Marc, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Marc - 6447 vues

Voilà rapidement mon histoire : je me suis fait interpellé vendredi après midi par la gendarmerie pour un excès de vitesse de +50 km/h avec mon véhicule de fonction (carte grise au nom de l'employeur donc) = rétention sur le...

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la réponse de
Maître DENECKER
 
Permis de conduire
Posée par Lili, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa - 6446 vues

Exe vrai qu on pe rouler sans permis...

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Probleme a la prefecture
Posée par hadikor, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par hadikor - 6446 vues

Voilà j'ai un souci avec la perte de mon permis de conduire j'explique le 24/10/2014 je me fais contrôler avec 0.40 mg/le par air expiré ( confiscation du permis) je suis convoqué à la gendarmerie le 10/11/2014 pour la...

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Maître BURATTINI
 
Controle positif au canabis
Posée par pénelope, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6446 vues

Mon fils a été controlé positif au canabis en mai 2017. une prise de sang a été réalisé immédiatement. elle lui a été remis au bout de 72h. le commissariat lui a demandé de la signer, ce qu'il a fait. son permis lui a été...

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la réponse de
SEBAN
 
Permis de conduire
Posée par loulou, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par loulou - 6445 vues

J'ai été hospitalisé suite à un accident en état d'ivresse, il y a 4mois je n'ai signé aucun procès verbal. on me convoque dans les prochains jours à être entendu... est-ce qu'il y a un vice de procédure ?merci...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Changement de permi de condouir etranger
Posée par munir, il y a 10 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 6444 vues

Je suis syrien jai volu changer mon permi de conduire mais le service a la prefecture refuse en disant il est fini avant de la date de sortir de mon payer deux moi et comme mon payer en cas de gerre il nest pas aucun posipileter...

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Amende forfaitaire
Posée par Jérôme Piquet, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 6442 vues

Je voudrais savoir comment contester une amende qui a été lourdement majorée, alors qu'on n'a pas reçu l'amende initiale. il s'agit d'une infraction du a un dépassement de vitesse de 20 à 30 km/h au dessus...

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Avis de contravention - sans interception - r121-6 code de la route
Posée par hermes6236, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par hermes6236 - 6442 vues

Avis de contravention - sans interception - r121-6 code de la route , les contraventions sans interception (vidéo verbalisation ou bien constatation d'un policier), semblent faire l'objet de textes particulièrement...

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Récupération du permis rose (ancien) après suspensions
Posée par KrisTeeSha, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par KrisTeeSha - 6442 vues

Suite à une suspension de 3 mois pour excès de vitesse j' ai passé la visite médicale et ai été déclarée apte à conduire. j'ai plusieurs son de cloche quant à la procédure pour récupérer mon permis. la sous-préfecture me...

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SEBAN
 
Non présence à une notification d'ordonnance pénale délictuelle
Posée par Brick, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Brick - 6438 vues

Je ne peut pas me rendre à une notification d'ordonnance pénale délictuelle, suite à une conduite sous l'emprise de stupéfiant. ma peine vas-t-elle être alourdie pour cette raison? (j'habite à 7h de route du tribunal...

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Maître MONESTIER
 
Lettre 3f
Posée par DucYan, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mehdi - 6437 vues

J'ai reçu une lettre 3f notifiant la suspension de mon permis pour 4 mois. ce courrier n'est pas le formulaire standard administratif, juste une lettre de la préfecture avec indiqué "réf 3f" en haut à droite. de plus les...

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Maître Rigoulot
 
Réception réf 61
Posée par Thzo, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nath95 - 6435 vues

Après une suspention de 4 mois terminé le 5\12\2019 je reçois un recommandé du préfet attestant que mes droits à conduire sont prorogé pour un an. ai-je le droit de conduire avec ce papier en attendant le nouveau permis ? car nous...

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Alcolémie 0.53 par air
Posée par Yr, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Yr - 6433 vues

J'ai été contrôlé positif à 0.53 d'air expiré (département 35), j'ai mes 12 points, non récidiviste, jai eu une suspension pour la vitesse il y a 16 ans depuis rien. par contre j'ai un traitement assez lourd qui...

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Contravention
Posée par angelique, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par angelique - 6433 vues

Je me suis fait arrêtée par la gendarmerie étant stationnée sur le bas côté de la route car je passais un appel avec mon portable, j étais pas d accord pour signer la contravention électronique mais avec leurs pressions, j ai signé...

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2 amendes différents à la même minute avec
Posée par wilhelm, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 6433 vues

Mon véhicule stationné avec feux de détresse pour un déménagement angle deux rues...2 contraventions en mon absence...par le même agent.... 1ere contravention - 21h 54 : stationnement dangereux 135 € - 3 points...

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Maître Rigoulot
 
Bonjour
Posée par TOTO 51, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6432 vues

Je fais l objet d une interdiction de conduire tous vehicule terrestre a moteur , vais je perdre des point sur mon permis probatoir ? cdt...

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SEBAN
 
Changer mon permis algerien
Posée par boms24, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Meriem Lyon - 6432 vues

Je suis nee en france mais jai aussi la nationalité algerienne. jai passe mon permis en algerie en 2006 et je suis reste 6 mois et je souhaiterais le changer en permis francais pensez que c encore possible???...

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Oublie seconde visite mÉdicale
Posée par Mars13, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nomitek - 6431 vues

J’ai passer visite médicale le 15 mars 2018 (suite perte de tous mes points ) j’ai tout emmener :tests psychotechniques favorable et prise de sang négative) donc tout était ok. le médecin de la commission m’a marquer apte...

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Retrait de points abusive
Posée par karim.L, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa - 6430 vues

Voilà j'ai étais contrôler par un véhicule de police les officiers m'ont indiqué que je conduisais avec un téléphone en main. ce qui ai faut. lofficier m'a qd mm verbalisé ac la machine que je ai pas signé . une...

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Suspension permis de conduire
Posée par patty, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par patty - 6429 vues

Hier mon ami a été contrôlé 41km/h au dessus dans les landes sur une route passant de 90 à 50km/h. il a reconnu les faits comme quoi il n'avait pas vu le panneau d'entrée en agglomération. la gendarmerie lui a alors...

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SEBAN
 
Suspension de permis suite à un accident de la route
Posée par djamila, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6429 vues

J'ai été victime d'un accident de la route dans lequel j'ai été légèrement blessée. j'étais positive à l'alcool chose que je ne contestais pas car je ne conduisais. problème, la personne qui...

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SEBAN
 
Conduite sous stupéfiant
Posée par Mini moi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mini moi - 6428 vues

Voilà mon problème , le 19mai 2023 je me suis fais arrêté et contrôler positif au thc, par la suite, j’ai été emmenée dans les locaux du commissariat placé en garde à vue pendant 2h30. un deuxième test m’a été fait...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Annulation du permis pour un an
Posée par WILLIAM34, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par fm54 - 6423 vues

J etais arrete pour alcool sur mon scooter le prefet ma retire le permis de conduire pendant trois mois j ai passe la visite medical puis on ma rendu le permis de plus comme j avais douze points la prefecture ma retire six points donc j ai...

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Rétention permis ( pour stupéfiant )
Posée par Alex valent, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Alex valent - 6422 vues

Sur l'avis de rétention que l'on m'a remis ne figure que cob morteau. aucun prénom, nom, grade de l'agent . y a t'il vis de forme ?...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Sanctions permis de conduire
Posée par anliae, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par anliae - 6420 vues

Mon ami a ete controle positif alcool 1,96 accident sans tiers l rendez-vous notification ordonnance penale en mai. quelles sanctions envisageables permis depuis 43 ans sans delits n'y recidive. . cdt...

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Maître BURATTINI
 
Permis de conduire
Posée par Jeremy29, il y a 9 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 6419 vues

Suite à un accident de la route , seul en cause , pas d'autre véhicule , je souhaiterais savoir quel est le délais légal pour les gendarmes , pour me notifier une suspension administrative de mon permis . en sachant qu'il ne l'on...

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la réponse de
SEBAN
 
Droit de conduire en attendant l' ants ?
Posée par Bnj69006, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par damn.xander - 6408 vues

Il y'a 4 mois et 2 jours, j'ai fait l'objet d'un retrait de permis et d'une suspension administrative pour une durée de 4 mois, pour excès de vitesse ( 41km/h au dessus....) j'ai passé une visite...

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