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Recours pour opération tendon d'achille
Posée par lepiaf72, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par lepiaf72 - 6905 vues

Après une rupture totale du tendon d'achille ,je me suis fait opérer. ce qui m'a semblé étonnant est de garder un plâtre durant quatre mois, alors que le maximum est de deux mois. au bout des quatre mois, je n'ai eu...

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Réévaluation du taux ipp, après rechute accident de travail
Posée par Azztrai 2002, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Ratiboizeur - 11646 vues

Je suis a ma troisième opération pour hernies discales l4l5 , l5s1, avec arthrodèse l4l5, plus rupture aponévrotique mollet jambe gauche,je perçois un taux ipp de 20%, revalorisation faite par le tci ( de 12% à 20%) en date du...

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Appel d'une décision du tass de nanterre
Posée par Nabil, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Nabil - 4549 vues

Je souhaiterai faire appel d'une décision du tass de nanterre qui a validé les contraintes émises par la caf et le centre pajemploi relatives au paiement de cotisations sociales pour une assistante maternelle que j'ai...

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Cotisation ursaf
Posée par jean, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par gines - 9500 vues

Quelle adresse pour savoir si le patron cotise a l ursaf?...

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Comment je dois entrer en contact avec la caf je un bb de 4 mois
Posée par Besoin d'aide, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Besoin d'aide - 3504 vues

...

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Recours contre le mauvais traitement de ma demande d'aide, infligé par la cpam
Posée par Quid, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 1075 vues

Je fais face à un problème concernant ma demande d'aide financière auprès de la commission cpam, liée à mes dépenses de soins, qui s'élèvent à 992,77€ et sont médicalement justifiées mais non remboursées. je souhaite...

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BELIGHA
 
Droit de suivre de ma requête auprès du tribunal judiciaire
Posée par habib, il y a 4 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par habib - 967 vues

J'ai une requête a été enregistre auprès du tribunal judiciaire de paris quel est le l'adresse de site pour suivre l'avancement de ma requête. bien cordialement...

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la réponse de
BELIGHA
 
Retraite d'une personne décédée le 18 mars 2020
Posée par RAIFORT Clint, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par RAIFORT Clint - 4499 vues

Paiement de la retraite combien de temps après le décès. merci...

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Droit de bénéficier de l'aah
Posée par Milana, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Milana - 4117 vues

Madame, monsieur, je viens par ce present contenu pour demander votre explication concernant, un bénéficier de l'allocation adulte handicapé dans le cas ou son épouse travaille et déclarée, ma question a ce que la somme de...

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Maître DUPONCHELLE
 
Bon
Posée par Camille, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Camille - 3797 vues

Mon compagnon a obtenu l'invalidité par le médecin conseil mais le service administratif lui refuse la pension. car il n a pas assez travaillé avant son arret. normal il est malade depuis 2011. son ald a commencé en 2016. son arret...

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Maître DUPONCHELLE
 
Recours devant le tass pour contestation d'expertise médicale
Posée par MIKE33, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans par Bernard DEBAISIEUX - 5679 vues

J'ai saisi le tass, après le rejet de ma requête devant la cra. en effet, je conteste l'expertise médicale initiale où la question posée à l'expert était apte/inapte au sein des ieg (industries électriques et...

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Jugement en appel
Posée par speedy, il y a 10 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 9 mois par BELIGHA - 2150 vues

...

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Incapacite permanente
Posée par titine, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 7925 vues

Suite à la rupture de ma coiffe des rotateurs opérée en décembre 2017, j'ai été reconnue par la sécurité sociale d'un taux d'incapacité permanente de 5% et en inaptitude à mon poste de travail (agent à domicile) par...

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Demande indemnisation de l'incapacité temporaire
Posée par ana, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2182 vues

La securite social refuse de me payer ma demande indemnisation de l'incapacité temporaire d’aptitude(24 juin au 24 juillet ) fais par la médecine du travail car j'ai eu mon solde de tout compte ,pendant la période ci...

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Cumul de l'apa et de la pch
Posée par xao, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1715 vues

L'apa et la pch peuvent t'il etre cumulable cdlt...

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Demande de dommages et intérêts à cpam+ 2 faux témoins
Posée par Axiomes, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 mois par BELIGHA - 982 vues

Svp quid du mode opératoire?. alors, 1 : dois-je d'abord obtenir du tj -soc., la condamnation de la cpam puis 2 , nécéssairement refaire un second procès pour demander les dommages et intérêts, ou rectifier la requête...

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Ayant droit d un assuré 16 ans
Posée par Jen, il y a 5 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 mois - 1185 vues

Mon fils de 16 ans ayant droit de mon mari, a commencé un service civique ,nous avons la css et pour l étude du renouvellement de la css la sécurité sociale demande que mon fils s affilie personnellement puisque d après eux les...

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la réponse de
BELIGHA
 
Réévaluation du taux d'ipp
Posée par HELENE, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans - 4642 vues

Suite a un at en 1994 j'ai obtenu un ipp à 10% reconnu travailleur handicapé depuis 2002 reconduit jusqu'en 2022. a ce jour mon état s'est aggravé et je souhaiterai un ipp à 20% ce qui me donnerait un droit à la...

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Maître DUPONCHELLE
 
Indu sécurité sociale
Posée par Armelle Denfer, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 2104 vues

Mon mari décède le 12 avril 2020 une invalidité est versé par la sécu en mai 2020 j'ai téléphoné et la réponse était une régularisation serait effectuée deux ans après on me réclame 2500 euros environ par ailleurs, la société de mon...

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Respect article 58 du code de procédure civile
Posée par Taradeau, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2344 vues

J’ai fait une requête contre une caisse de retraite, mais dans celle-ci j’ai omis d’indiquer ma date et lieu de naissance, ma nationalité et ma profession. ma requête sera-t-elle nulle ou recevable ?...

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la réponse de
Maître TOURREIL
 
Radiation d une affaire
Posée par ADA, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2129 vues

J 'ai ecrit au batonnier pour la faute d un avocat qui ne s est pas presente et m a dit de ne pas me presenter et mon affaire a ete radiee j ai oublie de demander des dommges et interêtes dans mon premier...

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Maître Maury
 
Récupération indu cpam
Posée par Stella, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Patrice DUPONCHELLE - 3289 vues

J aimerais savoir si la cpam doit respecter une procédure pour récupérer un indu cmu. et aussi si il y a un délai à respecter entre la mise en demeure et la récupération de l indu. par avance merci...

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Remboursement sécurité sociale
Posée par fany, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 3331 vues

Je suis une ancienne militaire de carrière actuellement je suis tres embeter car la sécurité sociale militaire ne veulent pas prendre en considération tous mes frais d'hospitalisation sur a mon accident a l'armée. que...

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Affiliation rsi
Posée par tyson4444, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 9 ans par Maître CISSE - 4401 vues

En janvier 2009 j'ai commencé une activité auto entrepreneur. avant cette période j'étais assuré par la cpam avec une carte vitale qui expirais le 31 mars 2013. de 2009 au 31 mars 2013 les remboursements étaient effectués...

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Pension d'invalidité
Posée par Kamel1977, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois - 995 vues

Je suis kamel bouchenab, ancien étudiant à grenoble inp entre septembre 2003 et septembre 2006. lors de mon stage de master electrochimie à l'inp grenoble en 2004, j'ai été hospitalisé en psychiatrie pour une durée...

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la réponse de
BELIGHA
 
Cumul pension d 'invalidité/ ressources professionnelles
Posée par AB38, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 2019 vues

Je travaille et je perçois une pension d'invalidité catégorie 1. cela fait 3 ans que la cpam me réclame systématiquement des indus alors que je déclare honnêtement mes revenus professionnels. tous les 6 mois la cpam me réclame des...

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Maintien de l'affiliation d'une personne divorcée
Posée par Bibi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par TAYORO - 2507 vues

Je suis divorcée depuis plus d'un an, ai très peu travaillé, n'ai plus d'enfant à charge. que dois-je faire pour continuer d'être affilié à la ss et obtenir ainsi la prise en charge de mes soins/médicaments...?...

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Droit aah rétroactif
Posée par Soraya, il y a 10 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 1512 vues

J’ai obtenu en 2009 mes droits aah travailleur handicapé et carte ametiste avec deux maladies longue durée scoliose opéré avec arthrodèse et bipolarité mais la dame de la mdph de bobigny m’a coupé sent raison valable mes droit en...

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Litige avec la caf
Posée par nac, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître MICHEL - 2538 vues

J ai une audience demain au tribunal de grenoble je viens de m apercevoir en consultant mon dossier saga :sens des conclusions .sens synthétique des conclusions:dispense de conclusions .sens des conclusions et moyens ou causes...

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Problème de prélèvement mutuelle
Posée par Maud, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 2383 vues

J’ai quitté mon entreprise le 31/07/2022. mon conjoint était sur ma mutuelle d’entreprise. en septembre 2022, j’ai étais prélevé sur mon compte de 1089€, sans courrier simple ou ar me prévenant. je les ai...

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