MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Sécurité sociale

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sécurité sociale

Ajouter un filtre

Suivant
Convocation cpam maladie professionnelle article de loi Posée par Stéphanie, il y a 7 heures dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 heures par Stéphanie - 721 vues Je suis en arrêt maladie professionnelle. j'ai habituellement des visites de contrôle depuis mon arrêt pour vérifier mon état et le bien fondé de mon arrêt maladie . À la fin du mail de convocation,l'article de loi était... Compléter

Revenus pris en compte pour la c2s Posée par pascal, il y a 4 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 jours par Maître KAYEMBE - 2152 vues Quel sont les revenus pris en compte pour la c2s ? nos retraites dépasse de peu le plafond pour avoir droit à la c2s. cependant nous avons des revenus agricole qui sont très déficitaires (-16847) et nous ne sommes pas imposable... Participer

Aucune indemnisation d'un arrêt de février Posée par Lotus_noir, il y a 5 jours dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Lotus_noir - 571 vues J'ai eu plusieurs arrêts en février (dont 1 pour un at déjà reconnu l'année passée). ces deux arrêts couvrent tout février et le début de mars. le problème est que la cpam ne m'indemnise et ne refuse pas non plus de... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Recours tribunal judiciaire Posée par Joda, il y a 6 jours dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Joda - 963 vues Suite à un refus de la cra dans le cadre d une demande de pension d invalidite, j'ai saisi le tribunal judiciaire. le dossier est complet, il est enregistre. aie je besoin d être assistee par un avocat ? cordialement johade... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Securite sociale dde de remboursement sur 2024 Posée par R.r., il y a 2 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 jours - 638 vues Jai déposé une demande de maladie professionnelle vers fin 2023 début 2024, en etudiant mon dossier la sécurité sociale m'a transmis une feuille de soins que jai utilise en avril mai et juin 2024 mais seulement pour qql... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Droit aah Posée par Lyna13, il y a 11 jours dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Lyna13 - 1004 vues J’ai eu un droit rétroactive aah depuis mars 2024 par jugement la caf en ce moment est entrain de régularise mon dossier cependant en août 2024 j ai eu droit asi qui a été ouvert mais le paiement m’a été versé qu on octobre... Compléter

Cumul mp et invalidité Posée par Jc, il y a 12 jours dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 11 jours par Maître PETSOKO - 493 vues Déclarer mp pour asbestose j ai fait une demande invalidité catégorie 2 cela est il possible pour la même maladie... Participer

Caf et sécurité sociale Posée par karamoko2022, il y a 12 jours dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 11 jours par Maître PETSOKO - 1312 vues Décision favorable pour une carte résident est ce que je peux m’inscrire à la caf et la sécurité sociale... Participer

Mauvaise date d'ouverture rétroactive des droits après saisine cra et défenseur Posée par Sirine, il y a 13 jours dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 13 jours - 576 vues je sollicite votre aide concernant un litige complexe avec la cpam au sujet de la rétroactivité de mes droits à l'assurance maladie et du remboursement de mes frais d'accouchement. le contexte :... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Indemnités congé paternité et nouveau congé de naissance. Posée par Dimcol, il y a 2 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 semaines - 546 vues Je souhaiterais bénéficier de votre expertise et de votre connaissance parfaite du droit de la sécurité sociale dans le cadre des indemnités de congé paternité et nouveau congé de naissance à l'étranger. Étant... Consulter la réponse de Maître NAOURI

Taux invalidité calcul Posée par Justice, il y a 2 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 semaines - 1047 vues A ce jour j'ai un taux d'invalidité de 8% pour une pathologie de 11% pour une autre séquelle et la je vais avoir 10% pour un autre accident. les 3 taux sont des accidents de travail pouvez vous svp me dire de combien sera... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Usurpation d’identité Posée par Clémence, il y a 2 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 1113 vues Je me suis fait voler mes documents, ayant une ados à charge, difficile…qui est au lycée pas facile , la police ne fait rien... Participer

État antérieur guérison at Posée par Tony033, il y a 2 semaines dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Tony033 - 2087 vues Je souhaiterais obtenir un avis juridique concernant la notion d’état antérieur en matière d’accident du travail. le médecin-conseil a examiné une demande de reconnaissance de nouvelles lésions et a prononcé une guérison de mon... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Rejet saspa réfugiée ukrainienne Posée par Ced12, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 semaines - 722 vues J'accompagne une réfugiée ukrainienne, (ex protection temporaire), aujourd'hui bénéficiaire de la protection subsidiaire. bénéficiaire du rsa, elle a du déposer un dossier saspa à la msa. la msa vient de lui notifier un... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Indemnités journalières versées à mon employeur : aurais-je dû les toucher ? Posée par alineferr, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 semaines - 663 vues J'ai été contractuelle dans la fonction publique hospitalière pendant 5 ans. mon contrat s'est terminé après un arrêt maladie ordinaire de 10 mois (de juin à avril). a partir d'aout, mon salaire est passé en... Consulter la réponse de Maître MINARY

Problème connexion franceconnect Posée par Yeasin, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Adem Mhd - 3959 vues Je n'ai pas connect franceconnect numérique donc je ne pourrais pas accéder le site des droits sociaux. j'ai contacté plusieurs fois auprès de franceconnect et ils m'ont informé que je dois contacter auprès de cnav... Compléter

Consolidation accident du travail Posée par Tony033, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 semaines - 868 vues Je suis en arrêt au titre d'un accident du travail depuis mai 2025. À la suite d'une demande de reconnaissance de nouvelles lésions, j'ai eu un entretien téléphonique avec un médecin-conseil de la cpam. celui-ci... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Affiliation 12 mois ij après 6 mois d'arrêt - ayant-droit / puma comptent-ils ? Posée par Mathias, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Mathias - 1798 vues J'ai 20 ans, en arrêt maladie continu depuis novembre 2025. la cpam a arrêté mes indemnités journalières en mai 2026, au motif que je ne remplirais pas la condition d'affiliation de 12 mois (art. r.313-3 2° css) pour un... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Rapport médical et motivations refus nouvelle lésion Posée par Sab19B, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 semaines - 819 vues J ai demandé le 30 mars par lettre recommandée les motivations à la cpam du refus de nouvelle lésion at le jour où j ai reçu la notification du refus. le refus dit pas imputable à l at symptômes décrit et écrit sur le rapport... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Calcul rechute rente Posée par secucg, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par secucg - 1037 vues J'ai eu un at en 1993 ; une rente de 20 % , aujourd'hui suite à une rechute et une demande de révision j'ai obtenue 35 % , mais dans leurs calculs je suis largement perdant financièrement .. pourquoi le salaire de... Participer

Urgent svp inaptitude professionnelle et prolongation Posée par Jessi13, il y a 4 semaines dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 804 vues Je suis un peu perdu face aux réponses de différents délégués cpam au sujet d’une prolongation de mon accident de travail psychique, suite à une inaptitude professionnelle prononcée le 29 juin. en effet, la cpm m’indique que ce... Répondre

Refus de maladie professionnelle Posée par isabelle06, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par isabelle06 - 902 vues Ma demande de reconnaissance de maladie professionnelle (rupture de la coiffe des rotateurs) a été refusée par la cpam après avis du crrmp, puis mon recours devant la commission de recours amiable (cra) a également été rejeté. je... Compléter

Droit aux ijss après congé sabbatique Posée par Actuariat1., il y a 1 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Actuariat1. - 902 vues De retour d'un congé pour création d'entreprise de 18 mois, j'ai repris mon activité salariée. durant ce congé mon contrat de travail était suspendu. une semaine après la reprise du travail, j'ai été arrêtée... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Medecin conseil Posée par Rj, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 10 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Rj - 2041 vues En accident du travail stress post-traumatique licencie durant mon at, pour absence répétées et trouble objectif au fonctionnement de l'association une procedure prud’hommes est lancee. rdv telephonique avec le medecin... Participer

Contrôle pole emplois après 12 mois a l'etranger Posée par days, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 mois - 872 vues Je vous contact avant de répondre à la lettre de contrôle que j'ai reçus de la part de pôle emplois , copie de ma carte d'identité, copie intégrale de toute les pages de mon passeport , copie de l'intégralite des... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Contestation refus de passage en invalidité catégorie 2 – recours cmra et future Posée par jppr, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 mois - 649 vues Le 6 juillet 2025, j'ai été victime d'un arrêt cardio-respiratoire ayant nécessité une réanimation, suivi de l’implantation d’un défibrillateur automatique implantable (dai) et la pose d’un stent supplémentaire. mon état... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Retraite Posée par xila, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par xila - 881 vues J’ai 61 ans et je suis indemnisé par france travail jusqu’à mes 62 ans. je perçois également une pension d’invalidité de catégorie 1, prévue jusqu’en 2029. avec seulement 114 trimestres cotisés, quel montant minimum puis-je... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Congé de bail pour vente -apl ? Posée par M@okam, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par M@okam - 1108 vues Le propriétaire veut vendre son logement,pour cela il m'a adressé un congé de bail,je suis toujours sans solution de relogement et dans un mois je serai occupant sans titre.le propriétaire a accepté que je reste un moment le... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Reconnaissance maladie professionnelle Posée par Lilou76, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Lilou76 - 1134 vues J'aimerais avoir l'avis de personnes connaissant le fonctionnement des dossiers de maladie professionnelle hors tableau et du crrmp. dans mon dossier, j'ai eu un entretien avec une infirmière du service médical au... Consulter la réponse de Maître BEAUX

Convocation à la cpam idel Posée par Manuella03, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 mois - 628 vues Besoin d’assistance pour une convocation à la cpam pour une enquête administrative. est-ce nécessaire ?... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

11 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

5 problèmes résolus*

3

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

5 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

3 problèmes résolus*

5

Maître Julie NAOURI

Maître Julie NAOURI

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Invalidité consolidée : comment se passe la fin de mon contrat de travail ?

A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé...

Résolue par Maître JOLY

Une aide à la complémentaire peut-elle être maintenue après un mariage ?

J'ai eu aide à la complémentaire par la sécurité social étant retraitee avec une petite retraite mes droits vont jusque août 2017 je viens de...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

La mise en demeure par lettre recommandée est elle obligatoire avant l'intervention d'un huissier ?

J'ai eu la surprise de voir débarquer un huissier pour une somme réclamée par le rsi, que j'ai contestée par lettre recommandée, restée...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de la sécurité sociale

Dois-je prendre un avocat pour un recours devant le pôle social du tribunal judiciaire?

Le pôle social du tribunal judiciaire est la juridiction spécialisée chargée de trancher les litiges qui vous opposent

Par Maître BEAUX

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSécurité sociale Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer