Une question en droit de la sécurité sociale ?

Est il possible de revalorisé le taux ipp et biensure la rente d'accident, mon medecin ma fait un certificat de rechute,je ne travail pas depuis 2010,est il possible de voir ma rente revalorisé après une rechute du a mon...

Résolue par

Maître FRANCESCO DIGIURO

Je suis victime d'un accidents de travail crise hernie discale, qui ma développé une polyarthrite rhumatoïde érosive anti-ccp +, associée a un gougerot sjören, on ma consolidé avec un régime ald100% pour cela. environ 2ans...

Après un accident de travail de 1990 à 1992 j'ai eu un taux ipp de 5% taux contesté et resté sans réponse je n'ai jamais pu continuer à me faire prendre en charge car j'ai dû cause refus d'un poste allégé dans...

Je viens de recevoir une convocation auprès du tribunal pour une dette santé 2003/2004 n'y a t'il pas prescription ? merci de m'éclairer merci de vos réponses...

Ma belle fille est partie de chez sa mère et est venue vivre chez nous elle a maintenant 18 ans et souhaite que sa carte vital ne sois plus rattaché à celle de sa mère en plus elle change de région que doit elle faire ? merci de...

Suis à une contrainte du rsi j'ai saisi le tass pour une demande en nullité. en effet, les sommes réclamées par le rsi tant sur les mises en demeure que sur la contrainte ne correspondent à rien, le rsi faisant une erreur...

Pour faire en bref j'ai eu un accident de travail en 2008 le 1er avril exactement de cet accident s'en est suivi 13 opérations on m'a calculer une rente at de 35 % dont 5 % professionnel et là j'ai rechuter on...

Merci de vos réponses...

L'urssaf m'a transmis des cotisations à payer pour mon statut de tns à une mauvaise adresse. les courriers et relances ont été toutes retournées à l'urssaf. une contrainte a été signifiée par huissier qui lui, a...

Je suis titulaire d'une pension d invalidité de catégorie 1, elle s élève à 479e...je perçois également une rente trimestrielle prévoyance de ma mutuelle...suite à cela , j' ai été éligible pour percevoir également l...

Après consultation au mois de janvier, j'ai demandé à une avocate de faire valoir mes droits concernant un remboursement qui m'était demandé par la cpam du bas-rhin auprès du tass. malgré deux relances de ma part par...

J'ai entendu dire que si la cra ne vous répondez pas la prescription était ouverte. par contre si la cra vous répond vous avez 2 mois pour saisir le tass. merci de m'éclairer merci de vos réponses...

Je suis reconnu à 81% invalides.j'avais une allocation adulte handicapé plus majoration pour aide octroyée par la caf avant que la sécurité sociale étudie mon dossier.choses qui a été faite depuis trois ans je reçois une rente...

Je viens de recevoir une convocation du tass par lettre recommandée le plaignant est le rsi ils nous réclame 37500€. j’avais bien envoyé les déclarations, vue qu’on ne exerçait plus donc j’ai dû mettre des chiffres 0. mais le rsi...

Je vous soumet mon cas car je suis perdu je suis en ald et je suis régulièrement en arret de travail pour ma pathologie en ald au bout des trois ans indemnisé en discontinue , pourrais je obtenir un mi temps thérapeutique et est ce...

J'ai une dette de la caf la caf ma pas poursuivie faute de preuve depuis 3 ans il me prenne tous les ,50 euro de mon rsa merci de me répondre merci de vos réponses...

Je suis en rechute at avec une ipp de 10% accorder par le tribunal mon etat c'est aggravé et je voudrais avoir si à la fin de ma rechute at savoir si le médecin de la sécu peut faire diminuer mon taux ipp ou il peut pas allez...

Maître, suite à un accident de travail le 8/01/14, j'ai été en arrêt de travail puis ai repris mon poste de maçon ( de manière adaptée) à mi-temps thérapeutique. je me suis alors rendu compte que même à mi-temps, il...

Résolue par

Maître Isabelle MAYADOUX

Je suis e accident du travail depuis 2014, j'était stagiaire de la formation professionnelle, ma formation est terminée, mais je suis toujours en accident du travail, le centre de formation a changé de gestionnaire. je...

Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler...

J ai eu un accident du travail. j ai successivement était en arrêt sur la base de l at, en temps partiel. je vais bientôt depasse les trois ans d indemnisation par la cpam. vue les sequelles de l at, je ne piurrais pas reprendre a...

Je réside en france depuis un an, je suis retraitée de l'etat italien, j'ai présenté une demande d'affiliation à la caisse d'assurance maladie de mon quartier paris 11e, bien sur avec le modèle s1, j'ai...

Ayant 21% taux ipp sans rente car exploitant agricole, j'ai changé de métier je suis salarié dans le privé,puis-je aujourd'hui faire valoir mes droits 16ans après l'accident? cordialement merci de vos réponses...

M as question j ai une rentes de victimes at mp de 45 % es que m as rentes et revalorisé en novembre 2018 la revalorisation de 100 € promise part macron merci de vos réponses...

7 opérations sur un genou suite à un À t taux d’invalidite 12 % je suis retraité j’ai 66 ans je dois passer à une prothèse complète du genou . ma question étant retraité puis je prétendre à une augmentation de mon ipp de 12% ....

En 2010 j ai eut un taux ipp de 16 pour cent j ai une rente et j ai eut un quart en capital aujourd’hui j ai une hausse de taux ipp 25 pour-cent c' est ce que je peut renouvelle cette démarche ? merci merci de vos réponses...

J?ai pu abaisser mon revenu fiscal de référence suite à une rénovation de ma maison et la caf me refuse les apl au motif que mes revenus sont supérieurs à leur barème. compte tenu des travaux que j?ai réalisé, mon revenu fiscal de...

Pourriez-vous me dire si un refus d'indemnité pour invalidité categorie 2 par la cpam annule mon invalidité categorie 2 décidé par le médecin conseil et faute d'avoir cotise l'année d'avant pour prétendre à...

Je vien de recevoir un commandement de payer par un huissier par courrier , concernant un jugement du 24 05 1995 une sommes de 1200e a la cpam . ny a til pas prescription 23ans apres merci de vos réponses...

Opposition suite à contrainte du rsi avec 2 mises en demeure citées. mon opposition à été acceptée par le tass. 1 mise en demeure pour moi non valable et non payées 1 seconde mise en demeure , valable et payées par mes soins. mais...