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Rechute at et mp
Posée par Pepete21, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3007 vues

Actuellement en rechute mp pour épaule gauche maladie professionnelle de 02/2012 et accident du travail pour épaule droite a la même date. opéré en avril et juin 2012 et réopérer pour la droite en janvier 2013. je touche une rente...

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Désaccord avec un médecin conseil
Posée par veroanne, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3399 vues

Etant en maladie professionnelle un médecin conseil cpam m a mis en consolidation. en établissant un rapport sans avoir effectué aucun examen médical dont il fait état. le recours amiable n a pas été entendu ! ce faisant il me met...

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Securité sociale citoyen eu
Posée par Maria, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 3169 vues

Je suis citoyen eu en france depuis plus de 5 ans. je suis actuellement en cdi et j`ai une carte de séjour citoyen eu de 10 ans. si je démissionne (pas de chômage), vais-je toujours avoir accès à mes droits de sécurité sociale en...

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la réponse de
Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Mettre fin à un arrêt de travail avant son terme
Posée par Lélixen, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2233 vues

Mon médecin m'a arrêté jusqu'au 28 octobre 2022 mais je souhaiterais reprendre le travail avant cette échéance. ai-je le droit et si oui, quelles sont les démarches à suivre ?...

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Aide juridictionnelle
Posée par yudgin, il y a 6 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 mois par Maître Assesso - 842 vues

...

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Rsi après liquidation ?
Posée par Mika, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par BENNOUR - 5538 vues

Je suis mr roux michael. j'ai mon sarl qui a été liquidé après 1 an d'existence (liquidation judiciaire) en janvier 2014, le mandataire chargé du dossier avait à l 'époque demande aux créanciers, rsi inclus le...

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Revalorisation de mon taux at.
Posée par Viane, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3501 vues

At en 2006 fracture du genou et des ligaments croisés taux 13& puis je demander une augmentation du taux et peux on me le diminué cordialement et comment faire pour la demande...

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Réclamation pension d'invalidité suite à une erreur de la ss
Posée par MC, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans - 4187 vues

Madame, monsieur je recevais mensuellement une pension d'invalidité en tant que salarié à mi-temps. j'ai averti la ss en décembre 2020 de mon passage à la retraite le 01/01/2021 afin que ma pension d'invalidité ne me soit plus versée. une...

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Maître SALECK
 
Ouverture de droit chômage
Posée par Estrella, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1939 vues

Je suis actuellement en arrêt maladie mon contrat vient de se terminer. j'ai travaillé 4 mois a temps partiel, si jamais je suis encore en arrêt durant 2 mois est ce que cela m'ouvrira des droits pour toucher l'are...

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Créance éditée par l'assurance maladie
Posée par EmmyB, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois - 727 vues

L'assurance maladie a édité une créance concernant des ijss trop preçues car mon employeur a déclaré m'avoir fait un maintient de salaire jusqu'au 05/11/2025. mes fiches de paie montrent que mon maintien de salaire...

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la réponse de
Maître Quillevere
 
Refus par la sécurité sociale d'ij à chômeur à l'ass
Posée par Kdesopi, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 2320 vues

Je suis inscrite à france travail depuis de nombreuses années et après avoir perçu pendant 2 ans l'are, je perçois depuis quelques années l'ass. j'ai récemment été en arrêt maladie pendant 2 mois. la sécurité sociale...

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Combien de temps pour reouvrir un dossier de maladie pro
Posée par Dede, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DELETTRE-VERGNOLLES - 3831 vues

Combien on a une réponse pour une réouverture d'un dossier de maladie professionnelle ?...

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Froid logement social
Posée par dany, il y a 5 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 580 vues

Je suis locataire d'un logement hlm je suis arriver en mars 2025 il fesais tres bon.... depuis l'arriver du froid j'ai de l'aire qui passe par dessou des fenetre j'ai verifiez le probleme il s'agit du...

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Arrêt maladie après avoir fait une heure de travail
Posée par Isabelle, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2363 vues

J’ai travaillé de 9h à 10h mais après l’entretien que j’ai eu avec mon manager cela a impacté mon état de santé . mon médecin traitant m’a mis en arrêt maladie dans la même journée . ainsi comment dois-je considérer cette journée ?...

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Maître DAHAN
 
En retraite, participé, suite à un accident du travail
Posée par Alain59, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 semaines - 665 vues

J’ai fait une demande auprès de la caisse de retraite pour savoir si j’avais bien le droit de partir à 60 ans à taux plein car j’ai une rand incapacité de 15 %, il y a une phrase dans la réponse que je n’ai pas compris, c’est...

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la réponse de
Maître DAUSSE
 
Carte vital
Posée par Jf, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Antho - 3283 vues

Ma femme n’est pas française nous somme mariée en france elle n’a pas encore ça carte de séjour, peut t’elle demander une carte vital sans ma présence ? elle travail depuis 3 mois avec un récépissé de travail donner par la...

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Trop perçu pole emploi.
Posée par Carlitos, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître PESQUET - 2389 vues

PÔle emploi m'a irradie déjà il y a 1 année, parce que il dit que je travaillé tout le 2020 et que je reçu 10000 euros de trop. je clarifiée que je ne travaillé pas dans tout le 2020 pôle emploi ne m'écoute pas et ne...

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Prise en compte de l'ex époux dans la pension de reversion.
Posée par penda, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2876 vues

Mon défunt mari a été marié une première fois avant de divorcer et se remarier avec moi. son ex épouse s'est remarié , puis a redivorcé.ne devrais je pas toucher 100 % de la pension de reversion (pension du régime général) ? la...

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Accident du travail
Posée par anirbas, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2105 vues

Dans le cadre d'un accident du travail, quel est le délai des indemnités journalières. est-ce le même délai qu'en arrêt maladie ? merci beaucoup cordialement...

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Dette rsi
Posée par Greg, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître SAVOURNIN - 1694 vues

J'ai reçu aujourd'hui une dénonciation de saisie attribution. mon compte a été saisie pour une dette rsi datant de 2012 à 2015. je n'ai jamais reçu de mise en demeure. quel est le délai de prescription pour cette...

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Remboursement dette
Posée par Svana, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Nicolet - 2524 vues

Je rembourse une dette de 29000e 300e par mois or lorsque j'ai reçu les documents la personne à fait une erreur de date s écris dessus que ma dette se solde en 2019 puis je donc arrêter de payer cette dette et entamer une procédure pour...

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Le délai moyen d'enregistrement d'une requête au tribunal judiciaire
Posée par habib, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 1797 vues

J'ai déposé une requête au tribunal judiciaire de paris pôle social. depuis un mois jusqu'à présent non pas encore enregistrer. quel est le délai moyen d'enregistrement. bien cordailement...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Recours demande invalidité
Posée par M31.83, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 1255 vues

Un proche a tenté de faire une demande d'invalidité mais celle-ci a été refusée au motif que le régime actuel n'étais pas le régime général de la sécurité sociale. voici en details , mon proche avait déjà quelques...

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Rsi contestation reglement cotisations
Posée par claude, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2902 vues

Suite a jugement du tas en date du02 2017 un huissier me reclame des cotisations pour les trimestre 3 et 4 2012. or ma societe a ete vendue le 31 03 2012.donc plus d activite...

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Remboursement des frais d'avion et mandat d'administrateur d'une mutuelle
Posée par Lylou, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 mois par Maître DAHAN - 1066 vues

Je me permets de solliciter votre avis concernant une situation rencontrée dans le cadre de mes fonctions au sein de la mutuelle. je suis nouvellement administratrice et également membre titulaire du comité d’audit. dans le cadre...

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Calcul de la pension d'invalidité 2
Posée par Dufilaretordre, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 3014 vues

Pour prendre une décision importante j'aimerai calculer quel serait ma pension d'invalidité 2 si jamais je pouvais en bénéficier. (suivant le montant même si mon etat de santé n'est pas top, je préfère y renoncer)...

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la réponse de
DAVID
 
Important urssaf - contrainte non recue car envoyée a une ancienne adresse
Posée par BESTY, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître TAQUET - 1652 vues

Travailleur independant en 2019 et 2020, j'ai céssé mon activité et devenu non resident fiscal en france.l'urssaf a envoyé a mon ancienne adresse en france une signification de contrainte mais etant absent seul le...

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Payement d un recouvrement
Posée par Rimaldi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2792 vues

Peut ont verser la somme que nous devons avec une carte bancaire à un autre nom ou part virement d un compte qui n est pas le notre...

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Extension de période contrôlée d’un redressement urssaf (étape contradictoire)
Posée par carl-magnus, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Prémel - 3038 vues

Suite à contrôle de l’urssaf limité sur seul exercice, le contrôleur de recouvrement peut-il étendre le redressement au-delà de la période contrôlée stipulé dans la lettre d’observations, notamment pendant la période contradictoire...

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Remboursement caf
Posée par Lau, il y a 10 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 mois - 2212 vues

Suite a un recalcule de la caf, il m'a été mentionné que j'ai perçu 11011? au lieu de 10642? ce qui m'a créé une dette de 369?. cette dette m'a été notifiée dans un courrier qui stipule que pour le mois d'août 2025, j'aurais droit a 1130?...

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BELIGHA
 
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