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Hauteur de mes arbres Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 3537 vues Je viens d avoir des dernieres nouvelles mes arbres sont a plus de 3m de la cloture du voisin l ancienne proprietaire a vecu n23 ans dans cette maison nous depûis 2006 cela fait15 ans donc en... Compléter

Femme enceinte en période d'essai renouveler Posée par Angela, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 3529 vues Je suis en période d'essai. mon employeur m'a renouveler ma période d'essai pour des raisons louche. je suis tout le temps sur le terrain et il me demande de faire du bureau aussi alors que 90% de mon temps je le... Participer

Ombre et nuisance pin Posée par stef, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3524 vues Je suis gênée par les nuisances causées par un pin maritime planté dans la rue devant chez moi (dans le 13). en plus des aiguilles, chenilles et branches qui cassent, c'est l'ombre importante qui me cache le soleil à... Consulter la réponse de Maître Dagot

Pollution sonore Posée par Erwan, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3498 vues Stand de tir hors normes d emergence acoustique depuis 09-21 et poursuivant des activités jusqu'à ce jour.que dit le droit?... Consulter la réponse de Maître DERMENGHEM

Fausse accusation 119 Posée par Abby-Gail, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3490 vues Je vous expose ma situations alors j’ai un fils de bientôt 3ans, a c’est 7mois je me suis séparer du papa de mon fils je suis donc retourner chez ma mère. a mon retour ma mère a pris le dessus sur mon autorité en vers mon fils elle... Répondre

Voisin se plaint de bruit lorsque la musique du spa joue entre 17 h et 17:45h Posée par Jocelyne, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3485 vues Presque chaque jour mon conjoint fait jouer de la musique très faiblement pendant 45 minutes, lorsque qu'il prends un spa à l'extérieur de ma résidence. la voisine ne veut rien entendre tolérance zéro. elle à fait une plainte à la police ,(... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Demande d'autorisation à la mairie de clermont ferrand Posée par CHASSE03, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 6 mois par Maître HERPIN - 3466 vues La copropriété à l'intention de mettre à la prochaine ag la question suivante: peut on donner l'autorisation aux copropriétaires qui le désire de fermer leur balcon? pour cela j'ai contacté par mail la mairie de... Participer

Affichage dans les lieux publics Posée par T. Thms, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3452 vues Dans le cadre d'une "expérience sociale", je souhaiterais afficher dans l'espace public des qr code, pour voir la réaction des passants. il s'agirait de petits papiers de moins de 8 centimètres environ. le qr code... Consulter la réponse de Maître DERMENGHEM

Facturation charge pour réseau cablé Posée par Louis, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3440 vues Pourriez vous m'aider s'il vous plait pour le sujet suivant : je loue un logement chez un bailleur social et depuis mon entrée dans le logement , je me suis aperçu que j'étais facturé 8,31 euros par mois sur... Répondre

Projet détournement rivière et barrage Posée par casimir, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3439 vues Je suis concerné par un barrage écrêteur de crue qui sera installé à un centaine de mètres de mon habitation.ce barrage de 3m de hauteur et 1 km de long, réalisé en matériaux naturel ( terre), peut retenir 100000m3 en cas de crue... Répondre

Problèmes de fourmis! Posée par philippe.sorio, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 3439 vues Je me permets de vous écrire, car j'habite un petit immeuble de 3 étages! cet immeuble est adossé à une parois de roches et de terre! j'habite au premier, mais le locataire du rez de chaussé a des galeries de... Participer

Palpitation de coeur cause environnementale Posée par Olivia, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3434 vues Quand je passe devant chez mon voisin en sous, jusqu’au chez moi en intérieur, mon coeur qui bat très fort et mal, ( palpitation) étouffé, mal à respirer je ne sais pas qu’est ce que c’est. comment on pourra avoir expertise sur une... Consulter la réponse de GRANADOS Avocat

Déchets de tonte ontre mon mur Posée par NOE, il y a 11 mois dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 3427 vues Mes voisins laissent l'herbe pousé de façon excession et coupe l'herbe à la débrousailleuse ! les mauvaises herbes viennent chez moi, de plus une partie de ma maison se trouve sur leur terrain, et quand ils se décident à... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Nuisances piscine intercommunale Posée par COSIP, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3423 vues Nous subissons en continu le bruit de la chaufferie municipale située près de notre domicile. j'ai contacté le maire mais rien ne bouge. que faire ? merci pour votr réponse... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Information incomplète textes réprimant une infraction Posée par Vitas, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3418 vues L'avis de contravention concernant une "incinération interdite de végétaux sur pied" ne mentionne que les textes généraux du code forestier, mais pas l'arrêté préfectoral interdisant cette incinération. cette imprécision permettrait-elle de... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Tuyaux gaz naturel accroches en l'état,en facade , réglementation respectée? Posée par Yann, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3408 vues Je souhaiterais savoir quelle réglementation, ( et ses dispositions) encadre l'installation, la mise en place, dans une copropriété, de tuyaux en métal pour le gaz naturel, sur ma copropriété , notamment... Répondre

Remblai sans autorisation Posée par GLINKA, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3393 vues Depuis plusieurs années ,mon voisin agriculteur remblait son terrain sans autorisation ( plus de 2m de hauteur et 100 m carrés de surface) la mairie sollicitée refuse d'intervenir le recours au ta est-il envisageable ? merçi et... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Article 610-5c pénal Posée par Hélène78310, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3387 vues J'ai reçu ce jour du tribunal judiciaire de versailles, 1 relever de condamnation pénale 1 ère et 4 ème classe. j'étais devant chez moi avec mes deux chiens, ils ne fesaient pas leurs besoins, juste ils sentaient les... Répondre

Plantation arbre et plante envahissante. Posée par Dav, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 3375 vues 1) pouvez-vous me dire quel est la distance réglementaires pour la plantation d'un arbre par rapport au mur de mon voisin. 2) j'ai planté une plante envahissante qui passe à travers le grillage de mon voisin qui doit... Participer

Interdiction de contact Posée par Tiffany heumann, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tiffany heumann - 3372 vues Mon compagnon a une interdiction de contact il es en prison 8 mois ferme pour violences conjuguales, je suis enceinte et j’aimerais savoir si la demande de parloir pourrais etre quand même accepter ?... Consulter la réponse de Maître Cassé

Disparition des arbres devant nos restaurants Posée par selni, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 3365 vues Nous avons constatés la disparition de 5 arbres, la commune a donc refusée notre proposition de consulter des experts indépendants qui aurait pu déterminer les conditions d'exécution des travaux et afin de savoir si l'on... Participer

Renseignements pour un terrain en zone ad Posée par Marie, il y a 4 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3351 vues ... Participer

Pousses de cerisiers Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3342 vues J ai une parcelle avec e grands cerisiers les oiseaux en mangeant ont crache des noyaux ce qui a entraine des jeunes pousses de cerisier ma voisine veut que je les coupe y a t il une distance... Répondre

Tapage diurne Posée par Sonymru, il y a 5 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître MILI - 3338 vues Comment résoudre les problèmes de tapage diurne... Participer

Mur de cloture Posée par valérie76, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3331 vues Mon voisin à construit une piscine à moins de 3ml du grillage posé par mes soins. maintenant il désire ôter ce grillage pour construire un mur en limite de propriété voir sur ma propriété, pour se mettre dans la légalité avec sa... Consulter la réponse de Maître DIALLO

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3330 vues ... Répondre

Charges locatives facturées Posée par Louis, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3328 vues Je suis locataire d'un appartement auprès d'un bailleur social . depuis mon entrée dans le logement en novembre 2014, sur ma quittance de loyer figure une ligne intitulé " réseau câble " pour 8,31 euros facturé. je... Répondre

Infeste de cafard Posée par Seb, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître ANDRE - 3323 vues Ma fille est étudiante a chambéry. elle vit en colocation avec une autre personne et leur appartenant est infesté de cafard. elles en ont parler à leur propriétaire mais a part des petits pieges rien n a été... Participer

Délai de rétractation d'un propriétaire sur un bail signé pour antenne-relais Posée par voisins directs, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3315 vues Quand un propriétaire loue une parcelle à un opérateur qui veut implanter une antenne-relais, que doit comporter le contrat? la réticence dolosive= dissimulation d'info délibéré modifiant la substance, autrement dit le fait... Participer

Bruits recurrents baigneurs piscine hotel Posée par Bruit baigneurs piscine, il y a 2 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3298 vues L'hôtel à côté de mon mur mitoyen a fait construire une piscine pour ses clients en plein centre ville et à 1,5 du dit mur qui sépare nos propriétés. depuis un mois, de 9h à 21h nous entendons les ploufs et les cris des baigneurs... Consulter la réponse de Maître DAUSSE