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Posée par laocheu, il y a 12 jours dans Environnement

Nous avons acheté un terrain en 2011 par agence immo, le terrain était clos donc nous ne sommes pas entrés dedans mais nous pouvions très bien voir la situation donc nous avons signé, avant la construction nous nous sommes

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Posée par Madly, il y a 1 mois dans Environnement

Depuis mon arrive dans la maison familiale avec l'autorisation de mes 7 frères et soeurs résident en metopo'e. mon seul frère en guadeloupe prend un p'aisir à nuir à ma vie et.ma santé. don't a. cause de ma venu

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Posée par gros, il y a 2 mois dans Environnement

Je suis pecheur et souvent suis confronter avec des proprietaire de terrain qui m interdisent de pecher sur leur terrain ont ils le droit de le faire il me semblais que l ont avais droit a 3.50 au dord de l eau merci de vos

1 réponse, il y a 1 mois par Maître Charlène LEBEY 553 vues
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Posée par baloo, il y a 1 mois dans Environnement

J ai six vehicules sur mon terrain mais non depolluees ? j ai ete convoquer a la gendarmerie a se sujet et mon dis que je vais passer devant le juge au mois de septembre . que puis je avoir comme sanction ??

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Posée par Nanook34, il y a 3 ans dans Environnement

Je suis harcelée et mon environnement est saboté depuis 4 ans, de même que mon organisme. des ondes électromagnétiques sont émises dans ma direction, provoquant tremblements internes et douleurs. j'ai du vendre 2 appartements

3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Eléa 4512 vues
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Posée par Axel2606, il y a 2 mois dans Environnement

Je vous contact suite à un problème avec mon voisin. je possède des appelants pour allé à la chasse, mon voisin se plaint de les entendre crier toute la journée et toute la nuit. bizarrement je l’es entend que de rarement !! les

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Posée par AnaT, il y a 4 mois dans Environnement

Nous habitons une maison situé en face d'un immeuble hlm séparé par une route passante. depuis quelques temps nous sommes gênés par le bruit de "climatisation" (il s'agit peut être d'autres choses nous ne pouvons

1 réponse, il y a 4 mois par Maître Ariel DAHAN 619 vues
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Posée par marc, il y a 4 mois dans Environnement

Deux questions concernant deux soucis différents, à savoir que l'on vit dans la forêt (lieu dit avec une nationale devant mais que de la forêt autour, domaine entièrement clôturé) : - des chasseurs passent régulièrement sur la

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Posée par hervé, il y a 5 mois dans Environnement

Nous sommes en train de vendre la maison de nos parents construite dans les années 70. pour pouvoir vendre cette maison, nous avons réalisé les travaux de mise en conformité dans la maison permettant la séparation des eaux usées

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Posée par Carpiste69008, il y a 6 mois dans Environnement

Ma mère a été hospitalisé du juillet 2017 au 15 octobre 2017 sortie le 15 octobre 2017 le matin la poste le propose un hlm à visiter le 15 octobre après-midi face à un cimetière et encore sous traitement là ça fait encore je prépare

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Posée par Doly, il y a 6 mois dans Environnement

Je voudrais avoir des informations d’éloignement de personnes comme mes voisins qui mon agressé comment demander cette mesure d’éloignement. merci

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Posée par Francois, il y a 3 ans dans Environnement

Je souhaite vous soumettre une question concernant un arbre fruitier d'un voisin, dont les branches avec leurs fruits dépassent sur la voie publique. les passants récupèrent au passage des fruits malgré que je sais très bien

3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Druantia 4282 vues
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Posée par Lelie, il y a 7 mois dans Environnement

Je voudrai savoir, car j'ai eu un jugement rendue le 28aout 2018,j'ai fai appel de suite en septembre combien mais la réponse ???

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Posée par Mchich92, il y a 8 mois dans Environnement

Je viens ça r je le.pose des questions concernant les agissements de mon avocat en effet je l ai engager pour nuisances et tapage qui deviennent du harcèlement depuis maintenant 4 ans lors de notre premier et unique entretien il l

4 réponses dont la dernière il y a 8 mois 2344 vues
Résolue par
lumiere
 
Posée par Josiane., il y a 9 mois dans Environnement

Nous avons écrit au préfet de notre région pour demander l'interdiction de chasser sur notre terrain entièrement clos. sur ce terrain sont entreposés des bois de valeurs destinés a notre travail et des chasseurs avec leurs

1 réponse, il y a 8 mois par Maître Manon LEULIET 1708 vues
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Posée par Valentine, il y a 9 mois dans Environnement

Voilà je suis une jeune fille de 17 ans et j’aimerais vous poser quelques questions. je vous explique la situation. j’habite dans une maison avoisinante d’un château. ce château était auparavant habité par une personne âgée, mais à

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Posée par Rougi, il y a 9 mois dans Environnement

J ai un studio de 25m2 avec une seul fenêtre en bas à 1m80 de ma fenêtre y'a la poussier la chaleur le broui d moteur je peu même pas ouvrière m'a fenêtre a sui je m adresse

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Posée par Amina, il y a 9 mois dans Environnement

Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et j'ai besoin d'aide

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Posée par Amina, il y a 9 mois dans Environnement

Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et j'ai besoin d'aide

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Posée par Amina, il y a 9 mois dans Environnement

Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et j'ai besoin d'aide

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Posée par Amina, il y a 9 mois dans Environnement

Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide

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Posée par Amina, il y a 9 mois dans Environnement

Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide

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Posée par Amina, il y a 9 mois dans Environnement

Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide

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Posée par Amina, il y a 9 mois dans Environnement

Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide

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Posée par PACRANS, il y a 10 mois dans Environnement

Nous avons à chaque pluie de l'eau qui rentre dans notre salon du à des travaux qui ont été effectués par le propriétaire un bailleur social. le bailleur est intervenus avec 4-5 personnes pour constater. les travaux devraient

2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître Julien ATTALI 1657 vues
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Posée par Anneduf, il y a 10 mois dans Environnement

En 20 ans, une seule soirée ! avec une plainte d'un de mes voisins pour tapage nocturne !! et donc la police à mon portail , très agréable par ailleurs ! ai je cependant une possibilité de connaitre le nom de ce charmant

1 réponse, il y a 10 mois par Maître Ariel DAHAN 1647 vues
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Posée par DENIS, il y a 11 mois dans Environnement

Depuis plusieurs années nous avons un problème avec notre voisin qui brule des déchets vert dans une cheminé, nous avons prévenu madame le maire et la gendarmerie, on ne supporte plus la fumer qui envahi notre jardin , nous ne

1 réponse, il y a 11 mois par Maître Ariel DAHAN 1612 vues
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Posée par Kilvizien, il y a 11 mois dans Environnement

Mon voisin se fait livrer des palettes non recyclables (défectueuses) et non traitées par un professionnel de ces produits. il les brûle pour se chauffer dans un foyer ouvert. ma question est la suivante: s'il est interdit de

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Posée par sacamol1, il y a 1 an dans Environnement

Mon ex compagne vient de se marier. je lui verse une pension alimentaire de 300 euros pour nos deux enfants dont le plus grand est majeur depuis septembre dernier et ne poursuit pas ses etudes. il travaille occasionnellement. est

3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2940 vues
Résolue par
Maître Alexandra THEODOROPOULOS
 
Posée par Mo40, il y a 1 an dans Environnement

Pourriez-vous m'indiquer sous quelle spécification rechercher un avocat dans le cas d'un achat d'une propriété près de laquelle le vendeur n'a pas mentionné qu'il y avait projet de parc éolien ? merci de

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mo 2800 vues
Résolue par
Maître Manon LEULIET
 
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Questions résolues en droit de l'environnement

Est ce qu'une personne à le droit de brûler des déchets végétaux à l'intérieur de sa maison par voie de
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Un pin surplombe ma propriete et inonde mon allée et ma toiture d aiguilles .la copropriété voisine accepte de
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