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Assurance après une suspension de permis
Posée par vinou, il y a 9 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par vinou - 1881 vues

Je suis actuellement sous le coup d'une suspension de permis administrative de 6 mois pour alcoolémie mon véhicule est assuré. j'ai mis en premier conducteur un de mes parents. lorsque que je récupérerai mon permis...

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BELIGHA
 
Titre physique
Posée par berger, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1880 vues

à quoi sert d avoir le permis de conduire papier ou carte sur soi en france à chaque fois les forces de l ordre vont consulter au camion le fichier central des permis idem les motards sur leur téléphone merci...

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Maître DAHAN
 
Visite medical
Posée par phil, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 1879 vues

Mon permis de conduire m'est retire pour une duree de 2mois sur composision penal, le substitue du procureur me dit que la visite medicale pour recupere mon permis n'est pas obligatoire du fait que je ne fait pas...

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onkko
 
Contrôle stupefiant
Posée par niko, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1879 vues

Je me suis fait contrôler positif au stupefiant ,et sur la feuille de rétention du permis qui nous remette après le contrôle ,c est écrit que mon permis à été retenu à 16h et plus bas c'est écrit contrôler positif au stupefiant...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Repasser une visite médicale
Posée par Ugo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1877 vues

J'ai été suspendu administrativement pour 3 mois le 27 janvier 2020 pour alcoolémie. j'ai passé ma visite médicale et récupérer mon permis provisoire pour 1 an. a la suite de cela, je suis passé au tribunal judiciaire le...

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SEBAN
 
Retention de permis.cbd.erreur avis retention.
Posée par Oulalala, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1876 vues

Je me suis fait controler le mardi 28 septembre pour exces de vitesse entre 30km/h et inférieur a 40km/h. suite a ce controle,les gendarmes procédés a un test salivaire qui c est avérée positif au thc mais le trait bleu etait...

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Maître Minier
 
Mon permis est bloqué à la préfecture
Posée par Kevin, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1875 vues

J’ai perdu ma carte de permis de conduire en allant mettre de l’essence. donc j’ai fait une demande d’un nouveau permis de conduire auprès de la nds et ils m’ont renvoyé un retour négatif car je serai bloqué au niveau de la...

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AIKATERINI TANGALAKIS
 
Changement de permis
Posée par yann, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1874 vues

Je suis un camerounais qui a eu son permis au cameroun et je suis actuellement en france en tant qu'étudiant, j'ai eu a change de nationalité pour la nationalité espagnole après avoir eu mon permis au cameroun et...

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Maître FARRAJ
 
Toutes démarches faites
Posée par braindrop, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1874 vues

Après une annulation de mon permis de conduire suite à une récidive de conduite sous stup, j'ai fait toutes les démarches pour le récupérer ( demande de permis sur ants, test urinaires, psychotechnique, rdv commission médicale...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspention permis alcolemie
Posée par dany, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1873 vues

Je me suis fait controlé hors de mon vehicule qui etait dans le fossé les gendarmes mon fait une saisie du permis qui m a été rendu le lendemain le juge m a condamné a 3mois de suspention aprés enquete...

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Maître Minier
 
Suspension de permis 6 mois exces de vitesse +50km/h
Posée par Zak, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1873 vues

Je me suis fais interpelle a 167 km/h par les gendarme sur une autoroute a 130 km/h,le problème c'est que je suis jeune permis (2eme année) donc cela fais plus de 50km/h et j'ai donc reçu une convocation au tribunal.mes...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis
Posée par Clement, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1872 vues

S voilà je me suis fait retiré mon permis de conduire pour stupéfiant (thc) mai la question que je me pose est ont-ils le droit de me retiré le permis alors quil mon interpellé hors de ma voiture je marché en direction de ma voiture...

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Maître Rigoulot
 
Annulation après suspension ?
Posée par misto, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1872 vues

J'ai été suspendu pour avoir été contrôlé positif au thcj'ai réalisé mes six mois de suspension et le tribunal a jugé que je prendrais six mois et un stage de sensibilisation.après toute les démarches je viens de...

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Maître CADET
 
J'ai pris un sens interdit
Posée par Elita, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1871 vues

En me rendant chez le dentiste j'ai pris un sens interdit par erreur, la police m'a demandé de m'arrêter et m'a demandé de présenter les papiers de la voiture, après vérification la policière ne m'a pas...

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Maître DAHAN
 
Alcool +accident
Posée par Antho63, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1869 vues

J'aimerai savoir ce que je risque suite à un accident que j'ai eu avec 2 personnes en plus de moi, alcoolisé au volant, dans ma voiture et que tous le monde soit juste ressorti avec quelques contusions? merci de vos...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de permis préfectorale
Posée par fanch, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1866 vues

Mon permis a été retenu le 14 septembre 2021 suite à une suspicion de contrôle positif au thc. j'ai reçu aujourd'hui l'arrêté préfectoral m'informant de la suspension de mon permis pour 9 mois, en attendant que...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Transfer de greffe à greffe
Posée par Reunion, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1866 vues

Dans une procédure au civil devant le jcp, j'ai invoqué, au terme de mes dernières conclusions, l'article 41 du cpc permettant au tribunal de juger l'affaire bien que le montant demandé soit supérieur à 5.000€, du...

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Maître DAHAN
 
Pv pour sens interdit non pris.
Posée par Samy, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 1865 vues

J ai été injustement verbaser pour un sens interdit que je n ai pas prie, c est une rue que j 'emprunte tres souvent, que je connais bien, et c est une rue à double sens de circulation tres fréquenté, ce qui est...

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SEBAN
 
Suspension de permis
Posée par Merve, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Merve - 1865 vues

J’ai été suspendu de mon permis à partir du 16/10, j’ai eu 5 mois de suspension.. vers le 24/01 j’ai conduit sans permis, j’ai été convoqué au tribunal le 07/03 pour ce délit (je m’en suis sorti avec une amende et un stage de...

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Maître Rigoulot
 
Délai pour être convoqué au tribunal et prescription
Posée par Eddy, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Eddy - 1864 vues

Contrôlé positif au cannabis le 15 avril 2022, la proposition de composition pénale (6 mois de suspension + stage de sensibilisation+ rdv médical ) que j'avais acceptée à été refusée par le juge au 12 septembre 2022 au motif...

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Maître FARRAJ
 
Risque de peine encourue
Posée par Laurent, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1864 vues

Inscrit dans une auto école pour passer mon permis, ne progressant pas assez, j’ai tenté de contacter une personne sur snapchat qui selon ses dires a un proche dans une préfecture qui peut délivrer un permis de conduire. j’ai donc...

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BELIGHA
 
Recuperer mon permis
Posée par zzz, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1864 vues

Quelle sont les possibilités de recuperer mon permis de conduire après l'annulation faute de points .(48si)...

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Maître CADET
 
Interdiction pénale d'exercice suite conduite sous canabis
Posée par Isabeau, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1863 vues

Suite à un test positif sous canabis en mars 2023 j'ai eu un retrait de permis de 6 mois et une amende, condamnation en juin 2023. j'ai bien récupéré mon permis. mais aujourd'hui je reçoit une lettre...

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Maître Mahjoubi
 
Comment puis-je faire sans avocat en crpc
Posée par Jérémie, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1863 vues

Je passe au tribunal le 7 de ce mois ci et je n’ai pas le droit à l’aide juridictionnelle alors que je pensais.comment cela se passe il s’il vous plaît ?cela se calcul sur l’année en cour,l’année précédente?depuis janvier 2023 je...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Suspension de 6 mois
Posée par Marion, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1862 vues

Je viens davoir une suspension de permis de 6 mois pour différent delis ( ceinture , excès de vitesse ) quelle sont les dermarches a suivre ? medecin agréés ? psychothérapeute ? dois je repasser le code ? est ce un code spécifique...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Délai de 120 h dépasse
Posée par Fabien, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1860 vues

On m’a retirer le permis samedi dernier pour test positif au stupéfiants. demain ça fera 5 jours et je n’ai toujours pas reçu le test positif du laboratoire. comment ça se passe si je récupère mon permis ? ils vont me le redonner...

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Maître Doumi
 
Retard stage permis après ordonnance pénale
Posée par Guigui, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1860 vues

Je suis passé en ordonnance penale pour conduite sous stupéfiants le 24 novembre 2022.j'ai eu confirmation des 6 mois de suspension de permis plus un stage a effectuer dans les 6 mois. j'ai eu le resultat du jugement le...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Composition pénale suspension de permis
Posée par Loi89, il y a 1 an dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1860 vues

Maître ce matin le 4 février 2025 je suis passé en composition pénale suite à un délit routier alcoolémie le 15 décembre 2024. le préfet m'avait condamné à l'obligation d'installer un anti-démarrage ead pendant 9...

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Maître POILBOUT
 
Accident sans victime sous l'emprise d'alcool
Posée par Feg, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1860 vues

J’ai percuté un mur de garage.le propriétaire a appelé la gendarmerie et ils m’ont fait souffler.0,81,sachant que c’est la première fois que ça m’arrive.qu’est-ce que j’en court au maximum ? merci...

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Maître DE CAUNES
 
2ème visite commission médicale stupéfiant
Posée par Richard, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1857 vues

Je vais passer ma 2ème visite médicale pour stupéfiant, je voudrais savoir si je devrais repasser des test urinaire. merci...

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Maître Minier
 
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