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Alcolémie au volant , les règles ?
Posée par KumarPatel, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1258 vues

Hier j'ai eu un accident de la route en espagne à st sebastien , j'aii heurté un véhicule garé , et j'ai abimé ma voiture. ( petit dégat sur la voiture en face, mais voiture épave pour la mienne). il n'ya aucun...

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Retrait point pour un cycliste
Posée par Cardito05, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1224 vues

J ai été verbaliser après avoir depasser un feu rouge j ai reçu une première amende de 90€ que je n'ai pas pu payer à temps. je viens de recevoir l'a mende forfaitaire majorée d'un montant de 375€ + 4 point s en...

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Pris avec 0.46g/par air expiré en vsp
Posée par Mookie2809, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1192 vues

Je me suis fait prendre avec 0.46g d'alcool par air expiré en vsp. la notification par la gendarmerie précise que je n'ai pas le droit de conduire ma voiturette pendant 72h. je n'ai pas eu de notification du préfet...

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Éventuelle suspension de permis suite à un flash ?
Posée par Manu, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1181 vues

En cas de dépassement de vitesse de plus de 40km/h et pris au flash, n étant pas au volant, quels sont mes recours ? merci d avance pour votre réponse cordialement...

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Pas de retour suite à une rétention de permis
Posée par Tristan, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1158 vues

Il y a une semaine je me suis fait arrêté par la police à une vitesse retenue de 136km/h pour 90km/h. dans un autre département que mon département de résidence de plus j'ai réalisé un test salivaire qui a été positif. cela...

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Suspension médical permis de conduire
Posée par poupou14, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1144 vues

à vous tous. merci de m'éclairer sur ce sujet. j'ai effectué une visite médicale à la commission médicale et j'ai été déclaré inapte car mauvaise prise de sang. peut-on reprendre un rendez vous à la commission...

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Qpc
Posée par C.C, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1343 vues

J’ai besoin qu’un professionnel du droit éclaire ma lanterne. svp en l’espèce, le 21 juin 2023 une cours de cassation à cassé la décision de la cour d’appel de lyon (je crois) en sa décision de relaxer un jeune homme d’une...

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Informations concernant les délais d'effacement du casier b2.
Posée par ConducteurExemplairePourSûr, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1216 vues

J'aimerai savoir quelle est le délai d'effacement automatique du casier judiciaire b2 pour "conduite sous l'usage de stupéfiants" (condamné à 6 mois de suspension, amende et stage de sensibilisation). 3 ans ou 5 ans...

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Suspension de permis non confirmé après jugement
Posée par valeco, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1251 vues

Suite à ma précédente demande càd : j'ai été controlée le 27 avril 2023 positive au thc lors d'un banal control routier, suite à cela j'ai eu une suspension de 5 mois par le prefet, le 3 juillet...

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Suspension en 2021
Posée par Ontaaloeil, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1185 vues

J’ai eu une suspension de mon permie de conduire en 2021 pendant une durée de 6 moi mais je n’est jamais eu de courrier qui stipuler que je devais passer une visite médicale me voilà maintenant en juillet 2023 et je n’est toujours...

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Reception ref7 en 05/2023
Posée par nini22, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1230 vues

J'ai un souci lors de mon jugement en 07/2021 - mon permis a été annulé 1 mois - je n'ai reçu que la ref 7 après une erreur materielle commise par le juge en 05/2023 -ce qui a engendré à la préfecture, l'annulation...

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Suspension pour conduite sous stupéfiant.
Posée par PATRICE, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1280 vues

Jai été controle positif au cannabis le 04 avril mais ma retention de permis est en date du 18 avril pour une durée de 6 mois donc jusqu'à 4 octobre. est ce normal? merci par avance de vos réponses...

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Date d échéance du permis
Posée par RORO, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1266 vues

Après récupération de mon permis suite a un test positif aux stupéfiants ,je dois passer une visite médicale tous les 6 mois mais malgré une prise de rdv 2 mois à l avance pas de place avant échéance y a t il un recoure ?...

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Usage de fausse plaque involontairement
Posée par Droit, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1266 vues

J’ai acquis un véhicule en 2022 auprès d’un garage et celui-ci me l’a vendu en commentant une erreur sur la plaque d’immatriculation (une lettre différait de l’immatriculation exacte). je ne m’en suis jamais rendu compte puisque...

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Catégorie poids-lourds.
Posée par Tazou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1290 vues

Suite à une suspension de permis de 6 mois pour alcool avec le permis b. lors de la première commission médicale l’on m’a dit que je devais procéder à une commission tous les 06 mois vu que je détiens le permis c, mais pendant...

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Annulation de permis de conduire
Posée par Bouateg, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1274 vues

J’ai reçu une satd m’annonçant une amande avec un retrait de -3 pts car je n’ai jamais reçu le courrier de l’amande initiale à mon domicile. lorsque je consulte mon solde de points je m’aperçois qu’il est a 0 je décide de faire un...

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Impossibilité totale de s’inscrire au permis pratique
Posée par Nadia, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1393 vues

Mon compagnon a un permis belge depuis 10 ans qui l’administration française a refusé d’échanger contre un permis français au motif qu’il y a 10 ans son permis belge lui a été conféré en échange de son permis égyptien. son permis belge...

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Invalidation permis de conduire suite échange canada.
Posée par chrismaz, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1357 vues

Pour résumer l'ants refuse le renouvellement de mon permis format ce car je serai soi disant sous échange canadien. la préfecture a en effet délivré mon permis en juin 2015 et elle n'a été prévenu qu'en décembre 2015...

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Annulation de permis depuis 5 mois et toujours mes points
Posée par Jean1619, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1286 vues

Mon permis à été annulé au mois de février suite à une consommation de stupéfiant. je peux depuis le mois de juin faire une nouvelle demande de délivrance de permis de conduire. j'ai déja passé le test psychotechnique et mon...

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Pv à la volée et vice de procédure
Posée par Zakchen9, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1322 vues

J'ai reçu un pv de contravention il y a 20 jours, motif (téléphone tenu en main au volant). j'ai demandé les images vidéosurveillance au centre concerné par learning mais je n'ai reçu aucun retour. là j'étais...

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Cdt à 1.9
Posée par antoine22, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1309 vues

Cela fait maintenant 6 semaines que j'ai pas bu une goutte d'alcool et mon taux de cdt reste bloqué à 1.9% ( résultat non conclusif) mes gamma gt sont bon : 21 et le vgm également : 90 je passe en commission médicale...

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Conduire après une fin de suspension de permis sans avoir le titre
Posée par Cerise, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1299 vues

Mon fils a eu un retrait de permis suite à un excès de vitesse, il a passé sa visite médicale, il est apte et a fait sa demande de permis sur ants. aujourd’hui le délai de son retrait est terminé, mais il n’a pas reçu son permis...

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Conduire en attendant notification
Posée par Skyrity, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1408 vues

Le délai de rétention de 72 est passé j’ai échangé par mail avec la préfecture qui me dis que le préfet a pris une décision dans le délai de 72h or cela vas faire 10 jour que j’attends leur courrier recommandé, puis je conduire en...

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Sursis probatoire de 2 années et type de délit à appliquer pendant ces 2 années
Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1388 vues

Suite à une conduite en état d'ivresse en récidive, j'ai eu, entre autres : 10 mois de prison avec un sursis probatoire pendant 2 années. je voulais simplement savoir si le fait de commettre un autre délit totalement...

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Est-ce que les médecins voudront me donner un avis favorable
Posée par Flo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1432 vues

J'ai un taux de cdt ifcc de 2,2 . gamma gt de 30 . les vgm de 96 et la tryglyceride de 0.92 . les médecins me donneront t il un accord favorable pour récupérer mon permis. merci pour vos réponses...

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Date de jugements permis de conduire
Posée par Hugo74000, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1390 vues

Ayant mettre fait retirer le permis le 10 décembre 2022 pour usage de stupéfiants ayant eu une suspension judiciaire de 6mois qui a déjà fini. j'ai réalisé mes test psychotechniques, visite médicale et je me suis fait entendu...

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Retention de permis de conduire
Posée par nico, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1534 vues

J ai eu un retrait de permis le 22 juin 2023 suite a un contrôle salivaire de dépistage de drogue. le test c est révélé positif au thc ( n ayant consommé que du cbd ). un deuxième test salivaire envoyé a un laboratoire c est révèle...

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Retention de permis de conduire
Posée par nico, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1341 vues

J ai eu un retrait de permis le 22 juin 2023 suite a un contrôle salivaire de dépistage de drogue. le test c est révélé positif au thc ( n ayant consommé que du cbd ). un deuxième test salivaire envoyé a un laboratoire c est révèle...

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Refus d'échange de permis a
Posée par Jonathan, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1390 vues

Je suis français, j'ai eu mon permis b voiture le 27 mars 2002 en france. j'ai eu mon permis a moto le 15 juillet 2019 lorsque je résidais en suisse. le 20 octobre 2019, je suis rentré en france, sans emploi et sans...

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Suspension permis
Posée par Mly1995, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1317 vues

J’aimerai savoir si c’est possible de passer une visite médicale dans un autre département car la préfecture de mon département est remplis jusqu’à novembre après décision du procureur je peux récupère mon...

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