Une question en droit de la famille et des personnes ?

Je suis adopter par des parents français vivant hors de france. après des démarches j'ai eu l'adoption simple depuis presque 10 ans la dans un tribunal en france, sauf que pour avoir la nationalité je doit avoir...

Maître es que des éducateurs peuvent intervenir si les envoie plus leur mère comme set le cas pour mes enfants car j ai tout fait dans les regle de la loi et j ai deux certifact de constatation de blessure contre mon ex compagne...

Après trois ans d’absence la mamie paternelle de mes enfants a obtenu un droit de visite les mercredis de 8h à 15h cependant les enfants ont activités sportives de 8h à 16h chaques mercredis ( forfait sur 1 an ) les enfants on pas...

Je suis divorcée du papa de mes enfants qui sont en garde alternée , notre fille a souhaité faire ses etude superieur dans le lycee de secteur de son papa , j y voi aucun inconvenien etant donnée que le lycee de secteur vis a vis...

Dans une requête déposée par l'ex-femme de mon conjoint (pacsés) pour une affaire d'autorité parentale concernant leur fille unique, l'avocate de cette femme m'implique dans leurs histoire et indique que...

Je voulais savoir s'il y a des gens qui habite 62 ofii lille ,et travail sur la région parisienne, qui ons fait leurs demande de regroupement familiale et ons eux l avis favorable...

J’ai pris une visa vls ts conjointe de français qui est expiré le 14/3/23 alors j’ai fait la demande d carte séjour j’ai pris un récépissé de renouvellement de titre de séjour qui expire mois décembre ma question c’est est-ce que...

J'ai une mesure pad depuis bientôt deux ans , et j'arrive en fin de mesure. je suis concoquer millieu septembre par le juge des enfants. mes enfants on ete a chaque fois concoquer, mais la le probleme c'est qu'...

Mon épouse a quitté le domicile avec mon fils de 8 mois et ce suite à violences conjugales elle a déposé plainte 2 jours avant les faits... elle aurait anticipé la dispute car elle a tout obtenu avant :mariage, ts et enfant. le...

Je voulais savoir comment faire le regroupement partiel et avoir un visa plutôt pour l'intérêt d'un enfant de 9 ans...

Je suis divorcée et j’ai la garde des enfants. la rentrée scolaire doit être faite par le papa cette année. un enfant s’est en primaire et sa rentrée est le lundi et le second est au collège et sa rentrée est mardi: le père me dit...

J’ai une question. j’ai un gros souci pour la rentrée. scolaire il est précisé que mes gardes sont de la fin de semaine impaire au mardi des semaines paires le lundi et le mardi de la rentrée sont des jours de semaine paire mais le...

Je suis mariée avec un francais 3 ans et demi et j ai fait la demande de la carte résidence je voulais savoir est ce que le faite de porter plainte violence conjugale il est était en garde a vu 48h00 et j ai mas retiré la...

Mon amie a reçu une somme d'argent contre un pacs blanc il y a 3 ans. elle est restée un an après quoi le pacs a été dissous. quels sont les risques si elle se dénonce ainsi que le délai de prescription des sanctions pénales ?...

J'ai un probleme des ovocytes mon gyneco ma passer le temps aujourd'ui je viens d'avoir mes 42 ans donc les medecin ne peut rien faire la liste d'attente sont longue pour le dons des ovocytes bref je suis decidè...

J’explique la situation nous sommes un couple mariés avec deux enfants un bébé de 4 jours et un bébé de 17 mois il y a quelque mois de cela étant enceinte encore de notre dernier enfant je suis venu à l’hôpital en précisant que...

Lorsque un enfant est placé et sous la responsabilité de l ase, peut on demander des rendez vous avec l enfant en tant qu oncle et tante? et qui doit on solliciter pour cette demande. il n y a aucune information dans le jugement...

J'ai une question sur la procédure simplifiée de changement de nom. actuellement, ma mère porte uniquement le nom de sa mère. pour ma part, non reconnue par mon père à la naissance, je porte aujourd'hui seulement le nom...

Je suis entré en france 1978 à l'âge de 14 ans ,j'ai été hospitalisé, en suite j'ai été à la maison de repos à hanier,je suis entré au collège de poulbair situé à issy les moulineaux,j'ai ma mes...

Je souhaiterai avoir les éclaircissements d'un juriste car je ne comprends pas la caf. je vous explique j'ai un jugement jaf qui a été délivré le 16 février, bien sûr les paiements émis à la caf s'effectuant entre le...

Je souhaite savoir quand doit revenir l enfant d agissant des vacances d été, garde classique avec dvh du vendredi au lundi matin et moitié des vacances scolaires. cependant je me pose la question pour la rentrée est-ce que du coup...

Lorsqu'une déclaration d'appel suite à un jugement jaf a été faite: 1: sous combien de temps l'intimé en est-il informé? 2: par quel biais en est-il informé 3: combien de temps a -t -il pour choisir un avocat? 4:...

Étant en attente de la transcription de notre mariage, madame est tout de même venue en france pour me réjoindre. si le mariage venait à être transcrit, ma conjointe pourra-t-elle demander sa régularisation (conjointe de français)...

Voici la situation j'ai une relation à distance pendant 2 ans avec une personne qui vivait à l'époque à l'étranger pendant cette relation je lui ai envoyé beaucoup d'argent. pendant notre relation je suis aussi...

Je me suis séparée à 4 mois de grossesse suite à plusieurs tromperies de la part de mon ex conjoint. j'ai appris récemment que celui-ci a fait une prédeclaration de notre enfant seul, sans m'en avertir! maintenant il me...

Je suis français marié avec une algérienne et depuis de elle a une carte de séjour de 1an et que elle travaille ya plu de vie commune elle participe en rein elle envoie de l'argent a sa famille esque je peux demander un oqft a...

J ai envoyé une lettre recommandé pour un droit visite cette dernière n’a pas récupéré j ai fait parvenir par hussier cette dernière en vcs elle me dit j suis en vcs j ai pas reçu l acte c à toi de payer l aller et retour sachant...

Le placement provisoire est déjà fait depuis 8 vendredi soir le jugement est dans 8 jours je eux récupérer mes 3 petits enfants de 14 ans 8 ans et 3 ans comment je dois procéder j 'ai essayer de trouver un avocat mais lis sont...

Je suis séparé de mon ex depuis juillet 20021. elle a un suivi psychiatrique depuis 2019. j'ai posé plainte pour le premier message pour denonciation calomnieuse. message 1 pervers violeurs, violent, avec moi ton fils...

Avec mon ex conjoint, nous avons choisi la résidence alternée pour notre fils de 5 ans. nous passons en audience en septembre pour fixer cela. en janvier je lui avait transmis un planning de résidence alternée. nous fonctionnons 1...