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Comment calculer la suspension
Posée par tony, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2730 vues

Il y a maintenant plus d'un an ( 9/02/19) je me suis fais arrêter au volant avec 0.51mg d'alcool expirer plus positif au stupéfiants. on ma suspendue le permis 3 mois mais vu que je n'avais pas besoin du permis je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Peut-on passer le permis avec une oqtf confirmée par le ta ?
Posée par Lee, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2730 vues

J'ai reçu une oqtf en mai 2022, je viens de recevoir ma convocation pour l'examen du permis le 03 mars prochain. je souhaite savoir si je devrais me présenter ou pas ? bien cordialement...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Verbalisé pour arrêt non marqué au stop - distance d'évaluation
Posée par 100years, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par 100years - 2729 vues

J'ai été arrêté et verbalisé alors que je circulais en scooter 50cm3 par la police municipale qui effectuait des contrôles de vitesse aux "jumelles". il m'est reproché de ne pas avoir marqué un stop. ma question porte sur...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis
Posée par Lilie, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lilie - 2729 vues

Est ce que une suspension de permis prend effet immédiat quand c est une peine complémentaire? merci...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Alcoolémie et permis probatoire
Posée par Virginie, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Virginie - 2728 vues

Mon fils a été contrôlé ce weekend avec 0,2 au lieu de 0,1 car il est en permis probatoire. je voulais savoir sous combien de temps il allait recevoir le formulaire et ce qu'il risquait exactement...

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Maître FARRAJ
 
Récidive stupéfiant+conduite sans permis
Posée par Lexy, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2726 vues

En 2016 je me suis fais arrêté sous emprise de stupéfiants ceci a été jugé en juin 2017 .( suspension de permis + amende ) . le 5 mars 2021 je me fais contrôler positif a l'alcool pour 0.42g, 2 mois de suspension ( jugement le...

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Maître DE CAUNES
 
Avocat commis d'office pour rétention de permis de conduire de 6 mois
Posée par gogow976, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2726 vues

Le 7 novembre j'ai perdu mon permis suite à une conduite en état d'ivresse. je passe en audience le 15 février et durant le procès verbal je n'ai pas jugé nécessaire de prendre un avocat commis d'office mais je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de permis après stest salivaire
Posée par Pepeg, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2725 vues

Suite à un contrôle routier, mon permis a été suspendu pour test positif au stupéfiants (languette et coton tige salivaire), pour avoir fumer du cannabis la veille, ce que j'ai reconnue lors du contrôle auprès du dit agent...

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Maître Rigoulot
 
Impossibilité de récupérer mon permis
Posée par Jeremy, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître ATTAL - 2723 vues

Suite à une suspension de quatres mois de mon permis pour positivité au stupéfiants.,j'aurais du le récupérer dans quelques jours, j'ai effectué une analyse en laboratoire qui est bonne et que j'aurai dû présenter...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Procédure pour rendre le permis
Posée par Pierref64, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pierref64 - 2721 vues

J'ai reçu d'un tribunal de police une ordonnance pénale me signifiant une suspension de permis pendant 6 mois,,assortie d'une amende. il y a les modalités de paiement de l'amende. mais rien concernant les...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Franchissement d'une ligne continue (et verbalisation a la volée ?)
Posée par Stephane, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2719 vues

Je suis chauffeur livreur avec un véhicule de société. en rentrant du travail un soir de pluie, je dépasse un vehicule en monté, la voie est en ligne continue. je termine mon dépassement et je vois dans mes rétroviseurs des appels...

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Maître DE CAUNES
 
Inscription b2
Posée par Mkultra, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par amin - 2716 vues

Je pose ma question sur ce forum car j'ai une question qui me trotte dans la tête. il y a 3 ans un policier s'est permis de me mettre une amende pour conduite sans permis alors que je n'avais pas mon permis de...

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Maître DIARRA
 
En cas d'erreur de rédaction
Posée par Hervé01, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2716 vues

Le papier délivré par la gendarmerie lors de l'infraction mentionne que mon permis a été délivré par la préfecture de l'ain alors qu'il l'a été par la préfecture du jura. cela peut-il être un motif...

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Maître Minier
 
Excès de vitesse plus de 50km/h
Posée par Clem3121, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Clem3121 - 2715 vues

Perte de permis suite à excès de vitesse 143 au lieu de 80, retenue 135. je risque de perdre mon travail si la suspension est trop élevée, étant responsable régional, je suis toujours sur la route j’ai deja été arrêté pour stup et...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Usurpation de permis ??
Posée par Alya, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Alya - 2715 vues

Mon ex concubin, actuellement incarcéré pour des faits de violences a mon égard, avait en juin dernier emboutie la voiture de mes voisins stationné devant chez eux, évidemment avec ma voiture et a pris fuite car il n a pas de...

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Maître DJAE
 
Nouveau permis anciennes amendes
Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2714 vues

J’ai une question. dans l’éventualité d’une annulation de mon permis pour solde de point nul . et que je récupère un nouveau permis après 6 mois. est-ce que les amendes qui arrivent dans les tuyaux peuvent impacter le nouveau...

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Maître CADET
 
Permis annuler et aucun courrier reçu
Posée par Fleurdesiles, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Fleurdesiles - 2714 vues

Aujourd'hui j'ai reçu un appel de la police qui me dit que mon permis est annuler a cause d une infraction en avril 2021 sûrement excès de vitesse, mon permis et annuler je suis inviter a le rendre je viens d'avoir...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Accident responsable lors de ma débauche et positif aus stupéfiant
Posée par Kevin, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Kevin - 2714 vues

Après avoir fini ma journée de travail, sur le trajet pour mon domicile j’ai percuté une camionnette de face pour éviter le véhicule devant moi. je suis le seul blessé avec une fracture du fémur. je travail en 3x8 et du fait des...

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Maître DAHAN
 
Intitulé exact pour un retrait de 6 points pour homicide ou blessure involontair
Posée par Permisannulé, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Permisannulé - 2713 vues

J ai été « jugé » il y a deux mois en crpc pour avoir commis une infraction, à savoir un accident de la route responsable avec ma voiture dans lequel un motard a été touché et a eut une itt de 45 jours, rupture des ligaments sans...

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Maître DAHAN
 
Positif permis am
Posée par Nono, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Nono - 2712 vues

Je suis tout juste majeur de 18ans et en ce moment je suis en train de passer mes derniere heures de conduite pour le permis b, mais malheureusement j'ai étais contrôlé positif au thc en étant au volant d'une voiture sans...

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Maître DE CAUNES
 
Récupérer mon permis
Posée par Kristo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Kyba - 2712 vues

J'ai eu une suspension de permis de 3 mois en 2008 pour stupéfiants mais suite à certains problèmes personnels et, disons le, aussi par non foutisme de ma part et un ras le bol à cette époque, je n'ai pas fait le...

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Maître Rigoulot
 
DÉlai lÉgal de la convocation À la gendarmerie pour une suspension
Posée par HAMZA, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2710 vues

J ai mon permis qui a été suspendu le 23 novembre 2022 pour 6 mois donc jusqu au 23 mai 2023 j ai reçu un appel hier ( le 21 juillet 2023) de la gendarmerie pour une convocation à venir déposer pour cette suspension est ce normal d...

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Maître Cassé
 
Ai je toujours mon permis de conduire suite a une suspension pour alcoolémie . .
Posée par Blaisou, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2706 vues

J'ai eu une suspension de permis pour alcoolémie. hors lors de ma convocation au tribunal correctionnel , le procureur a annoncé que rien n'était retenu a mon encontre, a savoir pas d'amende payée, ni casier judiciaire. quand...

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Maître polycarpe
 
Lettre 48si reçu après stage de récupération des points
Posée par Ast, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2705 vues

S j'ai reçu la lettre 48si après que j'ai fait mon stage j'ai remis mon permis à la préfecture et ils m'ont envoyé pour passer la visite médicale est ce que je ne suis pas dans mon droit puisque j'ai...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Une demande de rendez-vous est elle obligatoire
Posée par Masko, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Masko - 2703 vues

J’ai récemment fait l’objet d’un accident causer par ma faute mais personne n’était dans le véhicule en face (il était stationné) la gendarmerie est venu sur les lieux et ma fait souffler et j’étais positif mais pas de mesures précise en...

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Maître MILI
 
Passer devant la commission médicale avant le délégué du procureur
Posée par Fredo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2702 vues

J’ai une suspension de permis suite à l’usage de stupéfiants je dois récupérer mon permis le 23 juin je viens de recevoir ma convocation devant le délégué du procureur le 11 juin mais j’ai déjà pris mon rendez-vous devant la psy le...

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Maître Hoxha
 
Suspension permis vitesse + thc
Posée par maman inquiete, il y a 3 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2700 vues

Ma fille s'est fait prendre au pistolet laser à 127 km/h retenu 120km/h au lieu de 80 km/h, avec 2 tests salivaire positif thc (alors qu'elle consomme du cbd et non du cannabis), deux jours après, elle a reçu : 4 mois de...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Retrait 6mois permis
Posée par Jo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2695 vues

Après avoir fait 6 mois de retrait la decision judiciaire est de 6 mois dois je refaire encore 6 mois...

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Maître CADET
 
Suspension permis de conduire
Posée par GIL, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par GIL - 2694 vues

Je suis déjà passé au tgi nantes pour une amende et suspension du permis de conduire, alors que je ne roulais pas avec mon camping car, j'ai payé l'amende, mais n'ayant plus le permis j'ai utilisé mon quad de 50...

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Maître DAHAN
 
15 ans de suspension
Posée par Thai, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Thai - 2694 vues

Puis je entamer des demarches apres une suspension de permis ( 1 an ), si cela fait 15 ans que je fais sans? ou dois je tout refaire obligatoirement ?...

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Maître Rigoulot
 
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