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"Les amoureux pensent à l'instant et à l'éternité mais rarement à la durée".
Avec environ 16 millions d'unions internationales dans l'Union Européenne, et donc autant de désunions potentielles, il apparait toujours plus indispensable d'établir des contrats de mariage ou prenuptial agreements, ayant tous deux vocation à régler relations et conséquences patrimoniales des époux pendant la vie commune, et en cas de rupture de l'union.
Mais la ressemblance entre ces deux formes contractuelles s'arrête là.
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Si vous avez la possibilité de vous mettre d'accord sur le divorce et sur ses conséquences, il est préférable de choisir un divorce à l'amiable, également appelé divorce par consentement mutuel qui est beaucoup plus rapide et moins coûteux.
Le divorce amiable permet de divorcer en 1 moisà partir de 159€ par époux.
Si vous ne parvenez pas à vous mettre d'accord, une procédure judiciaire sera plus longue (2 ans en moyenne) et plus coûteuse (3 500€ en moyenne).
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Si vous ne parvenez pas à vous mettre d'accord, une procédure judiciaire sera plus longue (2 ans en moyenne) et plus coûteuse (3 500€ en moyenne).
NON
Depuis le 1er janvier 2017, il n'y a plus besoin de passer devant un juge pour divorce à l'amiable.
En contrepartie les époux doivent avoir chacun un avocat (article 229-1 du code civil) pour bénéficier d'un conseil indépendant et individualisé et garantir l'équilibre de la convention de divorce.
Depuis cette date il n'est plus possible pour les époux d'avoir le même avocat.
Pour divorcer, même à l'amiable, deux avocats sont obligatoires.
Si vous êtes d'accord sur le divorce et sur ses conséquences, certains avocats proposent de mettre votre conjoint en relation avec un autre avocat.
Il est préférable de choisir ce type d'offre si vous souhaitez que votre divorce soit rapide et pas cher, car les avocats, bien qu'indépendant l'un de l'autre, ont l'habitude de travailler ensemble dans le respect des intérêts de leurs clients respectifs.
Les offres DUO permettent de divorcer en 1 mois à partir de 159€ par époux.
Pour divorcer, même à l'amiable, deux avocats sont obligatoires.
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Le contrat de mariage de droit français est un contrat préalable à la célébration de l'union, passé devant notaire, et avec un large domaine d'application, notamment les successions ou encore la faillite des époux.
Le prenuptial agreement quant à lui est une convention d'inspiration de Common Law par laquelle les époux vont organiser leur régime matrimonial, dans la limite des conséquences liées au divorce.
Il s'agit d'un facteur de sécurité juridique pour les époux, ces derniers convenant ensemble des règles futures qui viendront régir leurs relations patrimoniales. Par là-même, les époux pourront contrecarrer les risques inhérents à l'internationalisation de la situation (surtout en cas d'expatriation), par exemple le dépeçage législatif opéré par les différents textes européens.
En outre, il convient de noter qu'il n'existe pas de régime légal en Angleterre. Aussi, en l'absence de contrat passé par les époux, le juge appliquera, à sa discrétion, les principes du Matrimonial Cause Act de 1973 (notamment une répartition des biens à 50/50 entre les époux). Alors qu'a contrario, si les époux ont conclu un prenuptial agreement, sans pour autant avoir l'obligation de respecter la volonté des parties, le juge anglais sera plus enclin à suivre cette dernière.
Pour déterminer le pays dans lequel il conviendra d'établir le contrat, même si ce dernier a vocation à fonctionner dans les deux pays, un ensemble de facteurs sera à prendre en compte, notamment la nationalité des époux, leur lieu de résidence au moment du contrat ou encore au moment du divorce.
Il existe un principe de reconnaissance réciproque lorsque le contrat a été valablement conclu dans son pays d'origine. Néanmoins, de par la disparité des systèmes franco-anglais, il conviendra souvent d'insérer quelques clauses spécifiques. Nous pouvons à ce titre penser à une clause "d'independant advice" certifiant au juge anglais que les deux parties ont été correctement informées de leurs droits et obligations. Mais nous pouvons également citer la clause de "financial disclosure", à savoir une information détaillée sur le patrimoine respectif des époux. Les époux pourront en outre prévoir clairement ce qui relèvera de leurs obligations alimentaires.
Le modèle anglais offre certes une très grande flexibilité aux époux (les possibilité de variations de division du capital sont presque infinies) mais son coût est très élevé, de par la présence minimum de deux avocats anglais, censés éclairer les parties sur leurs engagements (comptez au minimum 3000 pounds pour un avocat londonien), et l'incertitude juridique demeurera devant le juge anglais.
Le modèle français est pour sa part moins onéreux, mais ne saurait disposer d'une grande force juridique devant le juge anglais, ce dernier ne le considérant que comme un indice sur la volonté réciproque des époux.
Dans tous les cas, il sera fortement conseillés aux époux d'adopter un aspect pragmatique, et de tenter de régir au mieux et surtout en amont les possibles litiges qui pourraient naître de leur union.
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