bonjour
J'étais aujourd'hui chez mon avocat pour avoir des nouvelles, est rien de neuf
Elle ma dit que cv duré 2 ans pour la réponse
Je suis très stressé je ne sais pas quoi faire
Merci de votre réponse
il y a 9 ans
Bonjour,
Je suis assez étonnée de la réponse de votre avocat sur la durée de la procédure.
Ainsi je vous recommande de telephoner demain le greffe de la juridiction et de leur poser la question.
Par ailleurs , pour répondre à votre demande initiale : "combien de temps pour avoir un titre de séjour après OQTF"
les réponse sont les suivantes :
- si le TA annulle la décision attaquée et ordonne la délivrance d'un titre de séjour , le délai à partir de la notification du jugement c'est un mois
-si le TA annulle la décision sans ordonner de délivrance de TS , vous pouvez faire une nouvelle demande de TS à la Pref
-si le TA n'annulle pas la décision , vous pouvez déposer une nouvelle demande de TS à la Pref dans le délai de un an depuis la date de l' OQTF
Cordialement
il y a 9 ans
Merci de votre réponse
Je suis déprimée pas de chance si c 2ans je vais rentré a mon pays et je vais vivre seule ni mère ni père ,ni frères et soeurs,ni cousins ni cousins
Merci
il y a 9 ans
Madame,
C'est dommage pour vous car je vous ai donné toutes les pistes et explications requises relatives à votre dossier et il y a peut être des chances de gagner si vous perseverez.
Je vous remercie de mentionner si j'ai répondu à vos questions.
Cordialement
Je vous rend Merci, vous avez répondu à ma question.
il y a 9 ans