Je n ai pas recu la lettre 48ss pour cause de demenagement
Sujet initié par nass, il y a 7 ans - 12720 vues
Bonjour, Je viens d'apprendre par hasard en consultant mes points sur internet, que mon permis est à zero point, donc invalide. Je me suis rendu à la préfecture pour confirmation, mais la personne ne me remet pas ma copie integrale car je n'avais pas ma carte identité sur moi, mais juste le permis, mais elle m'a confirmé que mon permis n'est plus valide et que je devrais rendre mon permis. Or je trouve cela injuste car je n'ai jamais eu information par écrit de cette sanction, et j'aurais pu passer un stage de récuperation dans les temps, si j'avais reçu ce recommandé. Alors que faire? Elle m'a dit que la lettre avait ete envoyé le 7 juillet 2016 à l'ancienne adresse.Donc le délai que j'ai pour repasser mon code cout depuis juillet ou bien il sera pris en compte à partir du jour ou je rends le permis. De plus je viens de signer un cdi en tant que chauffeur, je me sens un peu perdu. Merçi de bien vouloir me répondre.Cordialement
Bonjour, Si la décision 48SI est notifiée en "NPAI" (N'habite Pas à l'Adresse Indiquée), il est encore possible d'effectuer un stage. Pour le savoir, il convient d'aller à la Préfecture avec votre pièce d'identité afin d'obtenir un relevé d'information intégral. N'hésitez pas à prendre contact avec moi si vous souhaitez plus d'information ( #Adresse email# ) Cdt, Me SEBAN, Avocat à la Cour
BONJOUR Merçi Maitre pour votre réponse qui me redonne un peu d'espoir. Mais ce qui me fait douter de pouvoir avoir le droit de faire le stage, c'est comme je vous l'ai indiqué précedemment , c'est la personne de la prefecture ne me l'a pas suggerer et m'a seulement dit que mon permis est invalide et que je devais le rendre au plus tot. Ellle ne m'a pas remis la fiche integral de mon dossier car je n'avais pas ma cni mais seulement mon permis. Alors mystère , je ne sais pas ce qu'il va se passer pour moi. Mais je compte aller a la prefecture dans la semaine. Cordialement
Bonjour, Ca n'est pas étonnant. Elle voit votre permis annulé et se contente de vous dire que vous devez le rendre alors qu'il est possible que vous puissiez repasser un stage. Ne tardez pas à aller à la Préfecture, c'est la seule façon d'en être certain. Cdt, Me SEBAN, Avocat à la Cour
Je me suis donc rendu à la préfecture cette après midi et la personne qui m'a reçu était un monsieur qui au début m'a dit que j'aurais dû changer mon adresse sur le permis, je lui ai répondu que ce n'est pas une obligation ensuite il m'a dit alors sur la carte grise, je lui ai répondu qu'étant donné que je n'avais pas changé de véhicule , je n'en voyais pas l'utilité. Bref, je lui ai également fais savoir que j'avais contacté un avocat par mail (donc vous) et que j'étais en droit de passer le stage vu que je n'ai jamais reçu ce document 48si puisque ANI. Au vu de mon insistance et que je connaissais mes droit, il me dit de ramener ma quittance de loyer prouvant mon changement d'adresse, et qu'il enverrait à ce moment là un mail au centre des fichiers afin qu'il me renvoie ce document à la bonne adresse, et que donc je peux passer mon stage pour récupérer mes points. Qu' en pensez Maitre, est ce que je peux m'inscrire à un stage dès à présent, et aller courant de la semaine prochaine pour le changement d'adresse.
Bonjour, Il faut que je vois le relevé d'information intégral pour vous le confirmer. Vous pouvez me l'envoyer à l'adresse suivante : #Adresse email# Cdt, Me SEBAN
Le problème c'est que lorsque j'y suis allé cet après midi, je n ai pas emmené mon permis, j'y suis allé juste pour information générale, donc je n'ai pas la copie intégral et de plus la dernière fois lorsque la dame a sortit le relevé intégral, elle ne me l'a pas donné en main propre elle l' a lu et déchiré en me disant juste qu'il fallait que j'ailles rendre mon permis. Mais l'on m'a dit que si vraiment il était invalide elle était dans l'obligation de me le confisquer, ce qu'elle n'a pas fait. Etrange non?
Bonjour j'ai eux une suspension de permis de 6 mois , que j’ai effectué . Mais depuis suite à mon rendez-vous vous à la préfecture le médecin m’a redonner l’autorisation de conduire pour un an. Aujourd’hui je me connecte sur le site ants car j’avais fait la demande de permis et la , je vois que c’est marquer permis invalidé mais je n’ai rien reçu dans ma boîte aux lettre j’ai déménager depuis le 27 juillet et là il dise que depuis le 19/08 invalider et que j’ai reçu lettre 48si alors que rien que puis-je faire svp
rnaud Bonjour j'ai eux une suspension de permis de 6 mois , que j’ai effectué . Mais depuis suite à mon rendez-vous vous à la préfecture le médecin m’a redonner l’autorisation de conduire pour un an. Aujourd’hui je me connecte sur le site ants car j’avais fait la demande de permis et la , je vois que c’est marquer permis invalidé mais je n’ai rien reçu dans ma boîte aux lettre j’ai déménager depuis le 27 juillet et là il dise que depuis le 19/08 invalider et que j’ai reçu lettre 48si alors que rien que puis-je faire svp
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