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Suspension permis de conduire pour stupéfiant
Madame Bonjour,
Je vous expliques, c'est long mais plus court que jˆai pu . le 21/09/2017 je me suis fait arrêter par les gendarmes. Teste salivaire positif, confiscations du véhicule & permis pendant 72h, apel de la gendarmerie pour récupérer mon permis après avoir reçu les testes du laboratoire également positifs, empreintes photos casier judiciaire ouvert ... . Convocation chez monsieur le délégué du procureur qui n'avait malheureusement toujours pas reçu mon dossier Lors de notre rencontre. Il photocopie ma convocation pour connaître l'infraction et mon identité, m'explique en gros la peine que je risque et me dis qu'il m'éverra Un courrier avec ma condamnation et que la suspension sera effectif dès la réception de la lettre recommandée(je suis saisonnier et je n'etais pas, au moment de la restations dans ma regions). Lettre reçu : avec le jugement effectué le 31/10/2017 relevé de condamnation pénale : 541 euros d'amende avec une petit reduc' De 20% si je payais dans les 1mois ( j'avoue ca c'est Simpa ) il est bien notifie l'adresse où je dois envoyer le chèque et le détails de chaques amendes frais de dossier ect ... sur la dernière page il est notifié que j´ai Bien la suspension de 6 mois et encore un petit rapel sur l'amende et le discount !! Que cela prend lieu à partir de là réceptions du courrier le 8/11/2017 .
Depuis je ńai évidement pas conduit, et cela fait maintenant 3jours que je suis de retour pour la saisons. La gendarmerie m'harcel d'apel Pour que je signe un papier ( à venir me chercher jusqu'à en bas de chez moi car c'erait Très urgent )
Le papier en questions stipuler que je devais leur donner mon permis de conduire et que sanctions commencerais maintenant. Mais au bout de 5 mois car ca fait maintenant 5 mois que je ne conduit plus en pensant que comme m'avait dit le délégué cela serait effectif de des lors de là réceptions de la condamnation...( oui personne ne m'a parlé de confiscations pendant 6 mois dû permis par la prefecture et ça n'était stipulé nul part, je pensais que lors d'un contrôle ils pouvaient voir là suspension sur leur ordinateur ) bref je voulais essayé de vous immerger dans l'histoir ... ma questions est :
* peuvent ils me suspendre à partir de maintenant mon permis pour 6 mois alors que j'ai déjà eu le retrait des 6 point il y a un mois et l´encaissement de l'amende il y a 3 mois et surtout ! Qu'il me restait 3 semaine avant la fin de ma condamnations ...
je vous remercie d'avance de votre réponse, j'en suis vraiment désespéré de faire une double peine ! Surtout en me m'étant la pression pour signer! je ne sais pas quoi faire . Il y a t'il un vise de procedure ?
Pensez vous qu'un avocat pourrait faire quelque chose ?
Cordialement
Merci de vos réponses
Je vous expliques, c'est long mais plus court que jˆai pu . le 21/09/2017 je me suis fait arrêter par les gendarmes. Teste salivaire positif, confiscations du véhicule & permis pendant 72h, apel de la gendarmerie pour récupérer mon permis après avoir reçu les testes du laboratoire également positifs, empreintes photos casier judiciaire ouvert ... . Convocation chez monsieur le délégué du procureur qui n'avait malheureusement toujours pas reçu mon dossier Lors de notre rencontre. Il photocopie ma convocation pour connaître l'infraction et mon identité, m'explique en gros la peine que je risque et me dis qu'il m'éverra Un courrier avec ma condamnation et que la suspension sera effectif dès la réception de la lettre recommandée(je suis saisonnier et je n'etais pas, au moment de la restations dans ma regions). Lettre reçu : avec le jugement effectué le 31/10/2017 relevé de condamnation pénale : 541 euros d'amende avec une petit reduc' De 20% si je payais dans les 1mois ( j'avoue ca c'est Simpa ) il est bien notifie l'adresse où je dois envoyer le chèque et le détails de chaques amendes frais de dossier ect ... sur la dernière page il est notifié que j´ai Bien la suspension de 6 mois et encore un petit rapel sur l'amende et le discount !! Que cela prend lieu à partir de là réceptions du courrier le 8/11/2017 .
Depuis je ńai évidement pas conduit, et cela fait maintenant 3jours que je suis de retour pour la saisons. La gendarmerie m'harcel d'apel Pour que je signe un papier ( à venir me chercher jusqu'à en bas de chez moi car c'erait Très urgent )
Le papier en questions stipuler que je devais leur donner mon permis de conduire et que sanctions commencerais maintenant. Mais au bout de 5 mois car ca fait maintenant 5 mois que je ne conduit plus en pensant que comme m'avait dit le délégué cela serait effectif de des lors de là réceptions de la condamnation...( oui personne ne m'a parlé de confiscations pendant 6 mois dû permis par la prefecture et ça n'était stipulé nul part, je pensais que lors d'un contrôle ils pouvaient voir là suspension sur leur ordinateur ) bref je voulais essayé de vous immerger dans l'histoir ... ma questions est :
* peuvent ils me suspendre à partir de maintenant mon permis pour 6 mois alors que j'ai déjà eu le retrait des 6 point il y a un mois et l´encaissement de l'amende il y a 3 mois et surtout ! Qu'il me restait 3 semaine avant la fin de ma condamnations ...
je vous remercie d'avance de votre réponse, j'en suis vraiment désespéré de faire une double peine ! Surtout en me m'étant la pression pour signer! je ne sais pas quoi faire . Il y a t'il un vise de procedure ?
Pensez vous qu'un avocat pourrait faire quelque chose ?
Cordialement
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