Sujet initié par Géniteurencarton, il y a 7 ans - 3764 vues
Bonjour, Nous avons un jugement comme quoi mon ex doit prendre ces enfants les 15 derniers jours de juillet et de août. Celui ci ne veux pas les prendre en vacances pour un tas de raison (que je ne vais pas évoquer car c'est pas le sujet principal) mais vu qu'il ne les prend pas, comment cela fonctionne pour les week-end ? Les week-end de garde chez l'un ou l'autre change t il ? Sachant qu'il prend pas les enfants. Ces week-end sont comme si il les prenais en vacances ou on reste sur le jugement sans prendre en compte les vacances.
Car on est pas d'accord et il veux porté plainte contre moi alors qu'à chaque moment d'hébergement de ça part il a toujours quelques chose pour pas les prendre le jour où l'heure fixer sur le jugement. Et moi j'arrive plus à vivre comme il faut avec ces co*****es !!
En période de vacances scolaires, le droit de visite et d'hébergement prévu les week-end et donc en dehors des vacances scolaires n'a pas vocation à s'appliquer.
Je vous remercie de bien vouloir indiquer si j'ai répondu à votre question.
Cela répond à moitier à ma question. Car du coup comment planifié nos week-end d'hébergement chez l'un ou l'autre ? Car dans le jugement (sans compter comme si on étais en vacances scolaire actuellement) ce week-end si les enfants devrais aller chez leur pere, le week-end suivant chez moi et ainsi de suite, vu qu'il ne prend pas ces enfants en vacances. Sachant qu'il ni a aucune entente avec leur père et qu'il me fait toujours des menace,... Si le week-end prochain je lui donne pas les enfantd il porte plainte contre non présentation.
Il n'y a nullement lieu d'appliquer la répartition du mode de garde des périodes de scolarité.
Il vous faut lire la décision qui peut indiquer que si le parent n'excède pas son droit à partir d'un certain temps il y renonce en général pour les vacances un jour.
Sur le jugement il est mis "un partage à l'amiable par quinzaine pour l'été", "dit que faute pour le parent d'être venu chercher les enfants dans la première demi-journée pour les vacances, il est réputé avoir renoncé à son droit de visite."
Sachant qu'il les prend plus en vacances je ne suis pas forcé de lui laisser les enfants les week-end qu'il me l'impose pour tous l'été, sachant qu'il ni a aucun autre accord à l'amiable entre nous ??
Sachant que ces dizaines de vacance devais être du vendredi 20 juillet au 3 août et du 17 août au 31 août.
S'il n'exerce pas son droit au bout de la première demie-journée de la période concernée il renonce à son droit pour toute la période de garde concernée.
Il ne les récupère pas dans la journée du 20 il renonce jusqu'au 3 août et idem pour la seconde période.
En effet, la décision ne prévoit pas les week-ends puisque ce sont les vacances et à défaut d'accord il ne peut vous l'imposer.
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