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Conduite sans avoir était titulaire du permis de conduire sous stupéfiants
Sujet initié par , il y a 3 mois - 527 vues

Bonjour,

Je souhaite savoir si je vais avoir le défaut d’en permis 5 ans interdiction car j’ai tout juste 18ans avec mon casier avant sa vierge et je souhaite vraiment avoir la chance de passer m’ont permis je travail et j’ai jamais eu d’antecedant Au paravant merci de votre’ reponse et de votre compréhension

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Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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Bonjour,
Seul le juge peut en décider, mais il est fort probable que dans votre situation, il vous laisse une chance de vous amender.
Je vous conseille de contacter un avocat pour organiser votre défense et mettre toutes les chances de votre côté.
Si j'ai répondu à votre question, n'hésitez pas à l'indiquer sur le site.
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Cher Monsieur,
La consommation de produits stupéfiants est un délit.
LA conduite sous l'emprise de stupéfiants est également un délit, plus grave encore.
Elle fait courir les sanctions suivantes prévues par l'article L235-1 du Code pénal.
1- jusqu'à deux ans d'emprisonnement et 4 500 euros d'amende.
2- peines complémentaires suivantes :
1° La suspension pour une durée de trois ans au plus du permis de conduire ; cette suspension ne peut pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ; elle ne peut être assortie du sursis, même partiellement ;
2° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
3° La peine de travail d'intérêt général selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
4° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
7° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants.

Dans la mesure où vous n'avez pas de permis de conduire, la peine complémentaire liée à la perte de points ne s'appliquera pas. EN conséquence, le juge passera sur les peines complémentaires suivantes:
TIG;
Jours Amende
Interdiction de conduire des véhicules terrestres à moteur, même ceux ne nécessitant pas de permis, pendant une durée maximale de 5 ans
Stage de sensibilisation à la sécurité routière (à vos frais)
Stage de sensibilisation à l'usage des produits stupéfiants (à vos frais)

LE choix du juge dépends de votre comportement entre maintenant et l'audience.
Vous avez 18 ans. Vous êtes adulte. Prouvez le et adoptez un comportement responsable.
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Bonjour,

Je vous conseille de passer votre permis de conduire avant l'audience afin de montrer votre bonne volonté au Juge et de vous faire assister.

Cdt,

Me SEBAN
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