Il dise que je suis residiviste pour stup alors que sa fait plus de 5ans jeune
Sujet initié par mickael, il y a 5 ans - 4754 vues
Bonjour,je voudrais savoir je me suis fait arrete le 30janvier 2019 pour cannabis je doit aller chercher ma convocation du prefet lundi dans 2 JOURSj ai prit 3MOIS de suspension je suis en train les faire le gendarme ma dit au telephone que j etais recidiviste je me suis fait arrete en scoter le 12 DECEMBRE 2012 pour stup (je n avais pas le permie ) j ai ete condanner le 13 MARS 2013pour moi sa fait plus de 5AN!!! DONC ma question et pk il dise que je suis residiviste?on til le droit de dire sa alors que cela fait plus de 5ans que je me suis fait arreter ? Meme le gendarme ma dit je ne compren pas non plus,et il ma dit que il y a rien sur moi cher eux que eu il ne voit pas de dossier ! faut t il que j y aille signer la convocation lundi et qque doit je faire? je vous remercie d avance merci de repondre au plus vite cordialement
La récidive concerne la commission d'un acte pour lequel vous avez déjà été condamné définitivement. Mais le délai commence à compter à l'expiration de votre précédente peine et non à la précédente date de commission des faits.
deja merci de repondre j ai pas tres bien comprit dsl je vous donne les dates j ai ete arreté en scooter LE 28/05/ 2012 j ai ete condamner le 18/04/2013 A paier une amande et le 13/3/2013 le tribunal de grande instance ma condamne a faire un stage de sensibilisation aux danger de l usage de stupefiant les 2 ET 3 decembre 2013 que je n et jamais fais je n etais pas soulvable J ETAI A LA RUE j avais envoier une lettre comme demander jamais eu de suite j ai eu mon permit de conduire le 01/12/2017 J AI 8 point sur mon permit je me suis fait arreter le 30janvier 2019 ALORS dite moi pour quoi il dise que je suis residiviste dans tout les date sa fait plus de 5ans je ne comprend pas
En 2013, vous avez été condamner à payer une amende, l'avez-vous ait ? Si vous n'avez ni payé votre amende, ni effectué votre stage, vous n'avez pas effectué votre peine. Donc, le délai court toujours.
oui l amande je l est paier la semaine ou jai ete condamner met le stage jamais fais c etai marquer ecriver si vous n avais pas de moyen de de paier le stage j etai pas soulvabe j etais a la rue et je net jamais eu de papier apres pu nouvel donc je ne comprent pas merci pour votre temps sa ma bien aider je doit aller chercher signer ma convocation du tribunal lundi a la gendarmerie que doit je faire je suis perdu!! merci
Vous devrez vous rendre à la gendarmerie et les services de police vous expliqueront la procédure à suivre. On vous informera si le procureur décide de vous poursuivre et s’il y aura un procès ou non.
il ma dit que c etais ma convocation du tribunal et que il a avais marquer residiviste alors que a la gendarmerie il y a rien sur moi aucun dossier meme le gendarme ne compren pas !! j ai le justificatif que j ai bien paier le pv en tout cas merci pour tout de m avoir répondu je vous retien au courant merci
Si c’est le tribunal qui vous considère encore récidive, vous ne pourrez plaider qu’à l’audience dans le cas où il y aurait une erreur. Mais comme j’en vous l’ai expliqué, ceci est certainement dû à l’inexécution de votre stage (comme peine), le délai de récidive n’es nest donc pas prescris.
Si j’ai répondu à vos questions, merci de bien vouloir signaler la question comme résolue.
Plus votre explication est claire et détaillée, plus les avocats seront en mesure de vous apporter des réponses précises et pertinentes à votre situation.
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