Ma sœur a porté plainte contre son conjoint pour violences conjugales sur elle ainsi que ses 2 enfants , Faits reprochés comme indiqué sur la convocation :avoir exercé des Violences volontaires habituelles de novembre 2021 a novembre 2023 soit 2 ans avec 10j itt psychologiques en la dénigrant et l'insultant de salope, pute , qu'elle sert a rien , de merde , de lui avoir jetté des objets dessus et casse d'objets devant elle durant une période de 2 ans environ notamment une corbeille à linge le jour de l'appel aux forces de l'ordre , également la porte , pas de traces de coup ni de certificat médical , menace avec couteau mais pas retenu .
Par ailleurs aussi indiqué sur la convocation : : il est reproché à son conjoint aussi d'avoir asséné des Gifles regulieres sur ses 2 enfants de 2018 à 2023 par contre aucune itt pour eux
Dans la plainte ma soeur accuse son mari de donné des coup de pied et gifles a ses enfants et de l'insulter elle meme pratiquement tous les jours a egalement balancé un plat en verre sur le grand ,d'avoir balancé une chaise en plastique sur lui ,l'avoir laissé poireauter sur le palier de minuit à 3h00 du matin avant de lui ouvrir car ce dernier ne respectait pas l'horaire fixé par son pere , avoir cassé la trotinette du petit , l'avoir traité de clochard , de merde et quelqun de pas intelligent , de l'avoir giflé tout en lui laissant un bleu à l'œil qui n'a pas été constaté par le médecin.
Ma sœur s'est aperçu que la police a amplifié les faits , par exemple à aucun moment il est indiqué que son mari l'a traité de salope ou pute , juste de merde .
Les enfants aussi , ils ont du recevoir 1 ou 2 gifles mais pas tous les jours ,car le grand rentrait tard tous les soirs depuis 1 an et non pas depuis 2018 sans prévenir ou respecté l'horaire de 22h00 fixée par son père, 21h00 lors des émeutes à la suite de la mort du petit nahel , rien n'a été respecté .
Le plus petit à reçu aussi une gifle car il n'arrêtait pas de dire le mot *wech* malgres les avertissements également, une autre fois car son père l'avait obligé à l'emener en voiture pour son entraînement de foot alors que le petit s'est entêté à aller en trotinette seul .
Le mari a reconnu etre colerique et criant beaucoup ,les insultes envers madamme et quelques gifles pour les motifs cités dessus , il a été placé sous controle judiciaire depuis novembre 2023 avec interdiction d'entrer en contact ,de paraitre au domicile et obligations de soins psy ...
Sachant qu'il a un casier judiciaire vierge , juste une plainte en 2019 classée sans suite ,chef d'entreprise , adresse fixe , Ma sœur et ses enfants regrettent et veulent leur père, Modification controle judiciaire refusée il y'a 10 jours , Le procès aura lieu au mois de mai 2024 ,
Que risque t'il au maximum svp , sursis , probatoire ? ferme ? Mandat dedepot ?
Dans le cadre d'un sursis probatoire avec une prolongation d'interdiction de contact et Si ma sœur et ses enfants seraient d'accord pour que son mari réintégré le domicile , quelles sont les chances pour que cela aboutisse svp ? Est'il possible egalement que le pere perde l'autorité parentale svp ? Un avocat serait disponible pour prendre l'affaire svp ?
S'agissant du type de peine, cela pourrait être un sursis simple ou bien un sursis probatoire avec des obligations et interdictions à respecter, telle qu'une interdiction d'entrer en relation avec la plaignante et de paraître au domicile.
Le conjoint ne devrait pas réintégrer le domicile tout de suite.
Il y a également un risque concernant un éventuel retrait de l'autorité parentale qui pourra être proposé par le procureur de la République à l'audience.
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Merci maître pour la réponse, Cependant j'aurais aimé savoir quelles seraient les raisons du refus de levee d'interdiction d'entrer en contact svp sachant que monsieur est placé sous CJ depuis le 14 novembre 2023 soit quasiment 6 mois le jour de l'audience sans incident ,il suit tous ses soins , il a meme participé à un stage de parentalité de sa propre initiative. Merci
Justement ma sœur et ses enfants sont d'accord pour qu'il réintégré le domicile ,son mari est déjà en interdiction de contact et vit chez sa mere depuis novembre 2023 , je l'ai indiqué plus haut . Le but de ma question était que si ma sœur donne son accord le jour de l'audience , également les enfants ca serait possible non ?
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