Clôtures à l’identique et infos, sans avoir demandé autorisation d’urbanisme ?

Sujet initié par Fd981246@, il y a 6 heures - 204 vues

Bonjour,
En septembre dernier, j’ai réalisé ceci :
1-Clôture entre mon voisin privé et moi : j’ai retiré qqles panneaux bois mais pas tous pour y mettre un occultant vert en plastique temporairement sans demande d’autorisation d’urbanisme
2-Clôture fond de jardin entre moi et un talus sur le domaine public : j’avais depuis des années comme clôture, en retrait de la limite séparative, l’occultant vert actuel en plastique côté talus puis à l’intérieur de mon terrain sur cet occultant une brande de bruyère fixée en très mauvais état et une haie sur toute la longueur composée entre autre de lauriers qui dépassaient en hauteur.
J’ai retiré en septembre à l’intérieur de notre terrain, sans demander également à la mairie, ne pensant pas que c’était nécessaire, la haie de végétaux et la brande de bruyère en très mauvais état.
Pour info, le talus du domaine publique (côté rue) étant plus ou moins entretenu par ma commune, selon la période, on voit + ou – cet occultant vert de la rue.
et ce d’autant plus qu’actuellement je n’ai pas encore remis de végétaux…ce qui est prévu…

Attendant les beaux jours, j’avoue avoir un peu tardé à faire les travaux mais ma mairie m’a envoyé un recommandé avant dont l’objet de ce courrier est « demande de régularisation de travaux de cloture avant pv » en me précisant que le plu actuel ne permet pas la pose d’occultant vert et de panneaux en bois par ex. et me demande donc de procéder à l’enlèvement de ces bâches vertes de clôtures installées illégalement sous 1 mois (alors que lorsque l’occultant vert du fond du jardin a été posé (ou les panneaux en bois côté voisin, le plu ne l’interdisait pas)

Mes solutions :
1-Pour la clôture côté voisin, je voulais au départ mettre des beaux panneaux bois mais, vu le courrier de la mairie, je souhaite refaire à l’identique c à d remettre exactement les mêmes panneaux bois que ceux qu’il reste sur une partie de la cloture actuellement (mais en neuf) en lieu et place de l’occultant vert actuel.
2-Pour la cloture du fond du jardin côté domaine publique, histoire de « rentrer ds le rang », au final, je devrais à priori ne pas toucher à cet occultant vert que la mairie prétend qu’il a été installé illégalement alors qu’il est installé depuis de nombreuses années et bien avant le plu actuel qui l’interdit MAIS si je souhaite refaire à l’identique cette cloture : je dois donc laisser cet occultant vert puis remettre chez moi une brande de bruyère dessus et remettre des végétaux (les mêmes ?)

Pouvez vous me donner votre avis sur les solutions que j’apporte ci-dessus et répondent elles à la demande de ma mairie et à l’objet du courrier ar envoyé c à d « demande de régularisation de travaux de clôture » (même si ma mairie me dit entre autre que ces baches vertes ont été installées illégalement alors qu’au fond du jardin, elles étaient déjà la depuis très longtemps)?

Est-ce que les demandes de ma mairie sont pertinentes et ou justifiées alors qu’au final je souhaite remettre à l’identique même si je n’ai pas fait de demandes d’autorisation préalable en amont, ne pensant pas que c’était nécessaire ?

Merci par avance pour votre aide et désolé pour la longueur