Merci de votre réponse,donc si je comprends bien. Je si j'arrive à rentrer en contact avec le 1 er vendeur il peut me faire une CERFA de vente en mon nom même si lui la déjà au nom du 2 ème acheteur sachant que le 1 er vendeur à notifier sur ants avoir vendu le scooter mais que le 2 ème n'a fait aucune démarche au près de ants ?
Oui, c'est possible sur le principe... mais seulement si certaines conditions sont réunies, sinon l'ANTS risque de bloquer la démarche.
En pratique, si le 1er propriétaire est d'accord, il peut remplir directement avec vous un certificat de cession (CERFA n°15776*02) comme si la vente s'était faite entre vous deux. Le souci, c'est que dans le fichier de l'ANTS, il a déjà déclaré avoir vendu le scooter au 2e acheteur. Cela veut dire que, pour l'administration, il n'est plus le titulaire « officiel » de la carte grise : la transaction vers le 2e figure dans l'historique.
Dans ce cas, deux scénarios :
Le 1er vendeur accepte de faire une déclaration d'annulation de cession (possible si la cession au 2e n'a jamais été suivie d'une mise à jour de carte grise) et refait une nouvelle cession à votre nom.
Le 2e acheteur régularise d'abord à son nom, même rapidement, puis vous revend le scooter avec les documents en règle. C'est la méthode « propre » aux yeux de l'ANTS, mais elle demande sa coopération.
Ce qu'il faut retenir : l'ANTS exige une chaîne de cessions cohérente avec ce qui est enregistré dans son système. Toute rupture ou incohérence peut bloquer le dossier, sauf à prouver, documents à l'appui, que la première vente a été annulée ou qu'un propriétaire intermédiaire a bien mis la carte grise à son nom.
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Exactement, vous avez bien compris.
En théorie, la seule cession valable est celle qui est notifiée et accompagnée du certificat Cerfa 15776. Aujourd'hui, l'ANTS voit que le 1er vendeur a déclaré avoir vendu, mais comme l'acheteur (le 2ᵉ) n'a pas fait de démarche, le véhicule reste bloqué dans le système : il n'est plus au nom du 1er, mais pas encore passé au nom du 2ᵉ, et vous n'apparaissez pas dans la chaîne.
Dans ce cas :
Si le 1er propriétaire accepte, il peut refaire un certificat de cession directement à votre nom, avec la carte grise qu'il détenait. Cela permet de recréer une chaîne complète : du titulaire officiel (le 1er) vers vous.
Vous devrez alors joindre ce nouveau certificat de cession + la carte grise barrée (avec sa signature et la vôtre) + une explication dans votre dossier ANTS.
C'est la solution la plus simple si le 1er vendeur coopère, car sinon, sans lui, l'ANTS vous refusera systématiquement la demande.
Merci, vous avez répondu à ma question.
Merci pour tout j'essaie de rentrer en contact avec le 1 er vendeur dans ceux cas. Une bonne soirée
