MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Suivant
Démarches de titre de séjour lien personnel et familial Posée par Faki, il y a 6 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 5 heures par Maître Geffroy - 567 vues S, je suis actuellement étudiant en cpge-ptsi à mayotte. toutes mes études je les ai effectué sur le territoire depuis mes 4 ans et toute ma famille est ici avec une soeur qui possède un séjour et étudie actuellement en... Participer

Renseignements a la suite d’une aps Posée par Faki, il y a 17 heures dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 8 heures - 1655 vues Chers maîtres, après une audience et une ordonnance donné par le juge des référés suspendant l’oqtf prise en mon encontre le 7 février 20026. je viens d'avoir enfin mon aps que le juge avait enjoint au préfet depuis le 17... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Litige voisinage Posée par Stephanie, il y a 9 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 8 heures par Maître KITENGE - 809 vues En litige de voisinage pour une haie de 8 mètres a 0.5 de notre terrain plus branches qui dépasse depuis avril mise en demeure restée sans réponse, reunion de médiation refise par nos voisins ,saisi d'un conciliateur de... Participer

Qui est responsable légalement? l’huissier ou son etude? Posée par Ines, il y a 3 jours dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 jour - 3132 vues Je compte adresser une réclamation à la chambre régionale des commissaires de justice suite à une gestion douteuse d’un dossier. cependant, l’huissier a changé d’étude et est désormais associé dans une autre region. je vous... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Changement de statut d'étudiant à parent d'enfant réfugié Posée par lili2000, il y a 1 jour dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par lili2000 - 704 vues Je sollicite votre avis concernant une demande de complément de dossier de la préfecture dans le cadre de ma demande de changement de statut vers un titre de séjour en qualité de parent d'un enfant réfugié. je suis de... Compléter

Besoin de conseil Posée par Elbachir80, il y a 1 jour dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 324 vues Madame, monsieur, je suis actuellement titulaire d’un titre de séjour « salarié » délivré par la france, valable jusqu’au 31 octobre. je me permets de vous contacter afin d’obtenir des informations concernant le renouvellement de mon titre... Répondre

Conseil Posée par Elbachir80, il y a 1 jour dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 322 vues Madame, monsieur, je suis actuellement titulaire d’un titre de séjour « salarié » délivré par la france, valable jusqu’au 31 octobre. je me permets de vous contacter afin d’obtenir des informations concernant le renouvellement de mon titre... Répondre

Taille de haie litige voisinage Posée par Stephanie, il y a 4 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours - 1375 vues Nous sommes en litige avec nos voisins pour la taille dune haie de 8 mètres a 0.50 cm de notre propriété . depuis avril envoi courrier accusé de réception mise en demeure rester sans réponse. saisi conciliateur de justice refus des... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Demande d'information – aps / rÉce et droits au chômage – Étudiante alternante Posée par Ranou, il y a 4 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 4 jours par Maître DAUSSE - 806 vues Je me permets de vous contacter afin d'obtenir des précisions sur ma situation administrative en lien avec la fin de mes études et mes droits aux allocations chômage. je suis actuellement étudiante étrangère titulaire... Participer

Détermination honoraires avocat Posée par eleb04, il y a 4 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 4 jours - 1043 vues J’ai eu recours à un avocat pour envoyer une mise en demeure à deux personnes. j’ai été en contact avec lui via une personne de sa famille, que je connais très bien. nous n’avons jamais signé de convention et il ne m’a jamais parlé... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Demande d'autorisation de travail Posée par Tiana, il y a 4 jours dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 625 vues Je suis une étudiante étrangère arrivée en france en 2022. depuis septembre 2023 je suis en alternance avec un cabinet d'expertise comptable pour préparer le dscg, mon contrat prendra fin le 31/10/2026. a l'issue de mon... Répondre

Carte de résident après 3 ans pour un marocain Posée par OMAR, il y a 4 jours dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 616 vues J’aimerais avoir le retour de personnes ayant vécu une situation similaire à la mienne. je suis de nationalité marocaine et je travaille en france depuis 3 ans. mon parcours est le suivant : * 1 an avec un titre de séjour... Répondre

Enquête administrative Posée par Anthony, il y a 5 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 5 jours - 1595 vues Actuellement en phase de suppression du b2 et ensuite du taj, j'aurais souhaité savoir si le taj est bien consulté lors de l'enquête administrative, et si c'est le cas, avec mention bloquante, cela ne posera pas de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Demande reconnaissance maladie pro Posée par Captainpapa22, il y a 9 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Captainpapa22 - 1376 vues Le médecin traitant de ma femme a rempli un cerfa hier pour la reconnaissance de son état de santé comme maladie professionnelle à la cpam. depuis, ma femme est dans tous ses états. elle a peur, peur de son employeur qu'elle... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Acte de naissance a choisir pour la transcription Posée par Hanane, il y a 6 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 6 jours - 1320 vues Sur le formulaire de transcription ils ont montione un acte de naissance français pour celui qui est né on france mais pour un français qui est né on algérie quel extrait de naissance algérien ou bien celui de nantes ? merci de vos... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Acte de naissance intégral de nantes Posée par Hanane, il y a 6 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 6 jours - 1158 vues J'ai déposer pour la transcription avec une erreur de mon acte de naissance sur le prénom de la mère donc si je dépose pour rectification je dois le joindre comme compliment et je sais pas combien de temps prendra ça et est ce... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Extrait de naissance a nantes Posée par Hanane, il y a 6 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 6 jours - 1241 vues J'ai une erreur de mon extrait de naissance délivré a nantes mais j'ai déposé avec pour la transcription c'est un erreur de matériel sur le nom de ma mère ou lieu de ss on l'a fait c donc je sais pas c'est... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Indemnité compensatrice licenciement inaptitude professionnelle Posée par Seshen, il y a 6 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 6 jours - 981 vues J'ai un problème de avec france travail. j'ai été licenciée pour inaptitude professionnelle, j'ai donc reçu deux indemnités, celle spéciale de licenciement et celle compensatrice. il m'ont d'abord mis... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Mon recours contre conseil départemental Posée par Quid, il y a 8 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 7 jours par Maître GONZALEZ - 1254 vues 1) le ccas ne m'a pas tenu le même propos qu'à un proche, quant à la nature de l'aide qui ne serait pas prévue au règlement d'intervention du ccas. 1.a> le courrier du ccas à mon attention du 18/11/25 stipule :... Participer

Changement de statut etudiant - stagiaire associé (médecin étranger) Posée par NM-XII, il y a 7 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 7 jours - 545 vues Je voulais me renseigner si c'est possible de changer de titre de séjour étudiant vers travailleur temporaire / stagiaire, tout en étant en france, sans avoir à tout recommencer depuis son pays d'origine? merci de vos... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Ndph accorde Posée par sissi, il y a 7 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 7 jours par Maître PETSOKO - 642 vues Adph attribué une allocations la caf refuse le paiement taux a 80% je vie chez ma mère il me refuse le paiement jai que 19 ans que faire cordialement... Participer

Refus du bâtonnier de me désigner un avocat suite avocate aj déchargée Posée par Quid, il y a 8 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Quid - 1235 vues Je souhaite partager ici une situation complexe que je traverse en matière de représentation juridique, qui soulève plusieurs questions sur mes droits et les obligations de mon ancienne avocate. le 24 juillet 2026, j'ai reçu... Consulter la réponse de Maître NAOURI

Différé spécifique france travail et indemnités compensatrice pour inaptitude Posée par Seshen, il y a 8 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Seshen - 1710 vues J'ai un problème de calcul de différé spécifique avec france travail. j'ai été licenciée pour inaptitude professionnelle, j'ai donc reçu deux indemnités, celle spéciale de licenciement et celle compensatrice. hors ft... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Demande de passeport Posée par sams12345, il y a 8 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 8 jours par Maître KITENGE - 1390 vues J’ai déposé une demande de passeport, mais elle a été rejetée au motif que ma carte nationale d’identité n’était pas enregistrée dans la base de données du sénégal. je suis ensuite allé vérifier, et il s’est avéré que ma carte... Participer

Aide juridictionnelle Posée par Nhuey, il y a 8 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 8 jours par Maître NAOURI - 866 vues Je me permets de vous solliciter concernant l'aide juridictionnelle qui m'a été attribuée pour le proces en date de mars 2026. j'ai reçu l'accord pour l'aide totale pour la procedure , contribution de... Participer

Sans avocat pour introduire mon recours administratif Posée par Quid, il y a 8 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 8 jours - 789 vues Je sollicite votre aide concernant une situation complexe qui porte atteinte à mon droit à une défense effective. mon avocate désignée pour l’aide juridictionnelle (aj) s’est récemment déchargée de mon dossier, et elle a informé le... Consulter la réponse de Maître NAOURI

Dossier à envoyé aux parties Posée par DJE, il y a 8 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 8 jours par Maître PITTAVINO - 765 vues Audience contradictoire prévue dans 2mois, pouvez vous m'informer du délai pour envoyé les pièces aux parties? délai accepté et suffisant pour le juge... Participer

Constat d'huissier Posée par DJE, il y a 8 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 8 jours par Maître PITTAVINO - 724 vues Constat d un logement manquant depuis 1ans et demi, j'ai tout essayé, relance, recommandés, chambre des huissiers, aucunes réponses. une audience est prévue dans 2mois j'ai besoin de ce constat essentiel pour ma défense... Participer

Pvt vers vpf après pacs : quelle stratégie ? Posée par Léo, il y a 8 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 8 jours par Maître PITTAVINO - 746 vues Je me permets de solliciter votre avis concernant ma situation, car malgré de nombreuses recherches, je ne parviens pas à déterminer quelle est la meilleure solution pour continuer à vivre légalement en france avec ma... Compléter

Déni de justice si doyen des juges d'instruction ne traite pas ma plainte ? Posée par Asker, il y a 8 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 8 jours par Maître PITTAVINO - 626 vues Je me tourne vers vous pour obtenir des conseils juridiques concernant ma situation actuelle. après avoir saisi en vain le procureur de la république, j’ai déposé une plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des... Participer

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

33 problèmes résolus*

2

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

30 problèmes résolus*

3

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

19 problèmes résolus*

4

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

11 problèmes résolus*

5

Maître Julie NAOURI

Maître Julie NAOURI

11 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer