Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Au sujet de la clarté de la mention des voies de recours pour opposabilité
Posée par Étudiant juriste, il y a 1 jour dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 20 minutes par Maître Quillevere - 199 vues

Un avocat peut m’éclairer, s’il vous plaît, si la formulation suivante est suffisamment claire pour opposer les délais de recours à l’administré. merci par avance. « faute de réponse dans un délai de x mois (délai spécial), votre...

Compléter
 
Est-ce qu'il existe un vice juridique ?
Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 jour dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 31 minutes par Mustapha201420152015. - 177 vues

Le 7 juin 2023, la préfecture a refusé ma demande de titre de séjour pour raisons médicales. le 8 avril 2025, un député est intervenu auprès du préfet afin de solliciter le réexamen de ma situation au titre du statut d’étranger...

Consulter
la réponse de
Maître Quillevere
 
Urgent, refus de délivrance cnf
Posée par sou92, il y a 3 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 48 minutes par Maître Quillevere - 165 vues

Mon mari a demandé un cnf sachant qu'il l'a déjà eu étant plus jeune par double droit de nationalité en 1992. son père est né en algérie avant 1962 et lui en france en 1984. a notre grande surprise on reçoit un refus de...

Participer
 
Demande de remboursement amendes
Posée par Anto, il y a 2 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure par Maître Quillevere - 164 vues

J'ai fais une demande de remboursement après avoir payé des amendes majorées que je n'avais jamais reçu suite à des déménagements. ci-dessous une partie de la réponse de la trésorerie mais je ne suis pas sûre de savoir à...

Participer
 
Eau et assainissement
Posée par Mercidemaider, il y a 2 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure - 165 vues

J’ai fait plusieurs demande à ce sujet mais j’ai eu des éléments de réponses à nouveau. alors j’ai besoin d’aide svp j’ai habité un appartement de octobre 2022 à novembre 2024. durant la 1ere année, je n’ai pas pu faire mensualisé...

Consulter
la réponse de
Maître Quillevere
 
Recours naturalisation
Posée par Med8989, il y a 2 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure par Maître Quillevere - 204 vues

Je rencontre un problème concernant mon permis de conduire et les conséquences que cela a sur ma demande de naturalisation. j’ai constaté des retraits de points sur mon solde de permis en raison d’infractions routières. cependant...

Participer
 
Pension d’invalidité et are
Posée par C.MF, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure - 282 vues

Je vous expliques,la grand-mère de mon fils a fait une demande de pension d’invalidité le 16/01/2026 ,en attendant la réponse elle a touché son chômage jusqu’au 19 mars 2026(fin de droit de l’are à cette date ,d’où la demande de...

Consulter
la réponse de
Maître Quillevere
 
Demande d'aide – procédure disciplinaire fac
Posée par Melo, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure par Maître Quillevere - 286 vues

Je suis actuellement en master 1 et je me trouve dans une situation administrative assez floue. j'ai besoin de vos avis, car je prépare mon passage en m2 dans une autre université pour la rentrée de septembre. À la...

Participer
 
Rsa et avis tiers détenteur
Posée par Blondeau, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure par Maître Quillevere - 143 vues

' je suis bénéficiaire du rsa depuis 2018 j'ai 61 ans depuis plusieurs années je n'arrive plus a payer mes factures d'eau et là il n'arrête pas tout les mois de faire une saisie à tiers détenteur sur mon...

Participer
 
Tds etudiant et aps
Posée par Samah, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure - 166 vues

Je me permets de vous contacter pour avoir un conseil concernant ma situation administrative. je suis actuellement titulaire d’un titre de séjour étudiant et j’ai déjà obtenu mon diplôme. mon titre de séjour expire en août...

Consulter
la réponse de
Maître Quillevere
 
Acte de requête notification déposer par commissaire de justice mauvaise adresse
Posée par Mimil, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 2 heures - 136 vues

Maître, je reçois un acte de requête chez mon amie,ne résidant pas chez un huissier dépose un avis de passage juste avec mon prénom et mon nom écrit dessus.10 jours auparavant je reçois un courrier recommandé d'un avocat,je refuse le...

Consulter
la réponse de
Maître Quillevere
 
Arrêt une demande de procédure pour mise sous tutelle
Posée par Toinette, il y a 9 heures dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 2 heures par Toinette - 154 vues

Je souhaiterais savoir comment arrêter une demande de procédure pour mise sous tutelle de ma mère fait par ma demi sœur. je l’ai su car une enquêtrice m’a téléphoné pour me questionner. sinon, je ne savais rienma mère en toute...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Passport et carte d’identité
Posée par Umi, il y a 5 heures dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 3 heures par Maître MINARY - 139 vues

Je me permets de vous contacter afin d’obtenir votre avis concernant une situation très préoccupante liée à la demande de documents d’identité de mon fils mineur. je tiens à préciser que j’ai toujours été en situation...

Participer
 
Route dangereuse
Posée par Sarah75, il y a 21 heures dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 3 heures par Maître MINARY - 159 vues

Je viens d'acquérir un domaine de 22 hectares (étang + barrage). une route communale bidirectionnelle sans aucun titre (ni acte, ni convention) surplombe mon étang sur deux points( sur son couronnement). les faits : 1.péril...

Consulter
la réponse de
Maître Quillevere
 
Passport et carte d’identité
Posée par Abd, il y a 3 heures dans Administratif
1 réponse, il y a 3 heures - 52 vues

Je me permets de vous contacter afin d'obtenir votre avis concernant une situation très préoccupante liée à la demande de documents d'identité de mon fils mineur. je tiens à préciser que j'ai toujours été en...

Consulter
la réponse de
Maître MINARY
 
Renseignements premier titre de sejour pluriannuel salarié
Posée par Jojo, il y a 20 heures dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 16 heures par Maître Chaher - 299 vues

Je suis titulaire d'un visa long séjour salarié cadre qui expire en juin 2026. je dois prochainement effectuer une demande de titre de séjour, mais je rencontre des difficultés pour identifier la bonne procédure...

Participer
 
Carte de sejour
Posée par zina, il y a 5 jours dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 20 heures par Maître DAUSSE - 444 vues

Monsieur ou madame je voulais s avoir si je peux voyager en algerie avec une attestation de decision favorabla sur demande de renouvelement de titre sejour je vous remercie d avance en attente de votre reponce...

Participer
 
Casier judiciaire
Posée par marco7963, il y a 1 jour dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 23 heures par marco7963 - 519 vues

J'ai droit à l'aide juridique et j'aimerai demander une réhabilitation de mon casier judiciaire quelle démarche dois je faire j'habite à coté de toulouse bien cordialement...

Compléter
 
Suspension de contrat cdi (cas de décés )
Posée par SACRE, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 jour par Maître KEMFOUET KENGNY - 116 vues

Quel sont les documents requit que les parents de l'employés qui doit déposé au niveau de l'administration pour les cas de décès...

Participer
 
Recourq contentieux rejeté avant recours hierarchique
Posée par Sav, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 jour par Étudiant juriste - 338 vues

S, je sollicite votre avis sur une situation urgente concernant mon dossier. j’ai été ajournée par la préfecture pour une durée de 2 ans pour insuffisance de revenus instable, sans avoir été convoquée à un entretien...

Participer
 
Question sur passage d’un titre rece vers un titre salarié via l’intérim
Posée par Mayra, il y a 1 jour dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 jour - 182 vues

Dans le cadre de mon titre rece, est-ce que je peux passer vers un titre salarié si je trouve un contrat intérim, cdd ou cdi dans un métier lié à mon diplôme, avec une rémunération la 1,5 smic ? cordialement...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Oqtf
Posée par Fredson, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 jour par Maître KEMFOUET KENGNY - 265 vues

Comment contester un oqt hors délai...

Participer
 
Heure de travail - Étudiant étranger
Posée par Jada, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 jour par Maître KEMFOUET KENGNY - 234 vues

Je suis étudiant étranger avec un titre de séjour valide jusqu'en octobre. j'ai une question concernant le renouvellement de mon titre svp. au cours de l'année, j'ai cumulé plusieurs activités (deux contrats de...

Compléter
 
Récupérer mes filles
Posée par Kayzeur92i, il y a 2 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 2 jours par Maître MINARY - 189 vues

Je voudrais récupérer mes filles que on m'a pris à la naissance...

Participer
 
Argent sur le compte courant
Posée par Femme, il y a 2 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 2 jours par Maître MONESTIER - 263 vues

L argent qu on dispose sur le compte courant doit t on le déclarer à la caf merci maître...

Participer
 
Ouverture malgré fermeture administrative
Posée par MMB, il y a 2 jours dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par MMB - 248 vues

Un restaurant en fermeture administrative pour manquement aux règles de sécurité intérieures (passage préfecture, gendarmerie, maire de la commune) peut il recevoir de la clientèle uniquement en extérieur ? merci pour votre réponse...

Consulter
la réponse de
Maître MINARY
 
Réponse litige france travail
Posée par Elisa88, il y a 2 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 2 jours - 205 vues

J'ai un litige avec france travail il me réclame deux sommes d'argent une de 275€ et l'autre de 206€ ,2 trop perçus qui m auraient été versés en novembre 2025 et en janvier 2026 . j'ai donc déposé une réclamation...

Consulter
la réponse de
Maître KAYEMBE
 
Intégration par l adapt
Posée par Malibu, il y a 2 jours dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Malibu - 385 vues

Une personne ayant une orientation esat décidée par la mdph peut elle être suivie quand même par l'adapt et quelles sont les conditions d'intégration...

Compléter
 
Logée à titre gratuit
Posée par Milo, il y a 2 jours dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Milo - 176 vues

Je suis logée avec mon ami qui est locataire avec toutes mes affaires personnelles et participe largement au frais du quotidien comment puis-je rester et quelles sont les démarches pour continuer à rester dans le logement s'il...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Mur mitoyen voisin
Posée par Stephanie, il y a 2 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 2 jours - 241 vues

Jai un mur mitoyen avec mon voisin ou il y a par dessus une cloture en fer , mon voisin peint sa partie de la cloture et de son mur de son côté, a savoir que de mon côté je préférerais ne pas peintre et mettre un brise vue pour le...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Une question en droit administratif ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
72 problèmes résolus*
2
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
62 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
49 problèmes résolus*
4
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
38 problèmes résolus*
5
Maître Farouk Er-razki
Maître Farouk Er-razki
16 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...
Résolue par Maître Horeau
Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer