MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Suivant
Consultation compte de campagne candidat municipal Posée par Jean, il y a 14 heures dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 heure par Maître DAUSSE - 437 vues Est-il possible pour un citoyen de demander et consulter les comptes de campagne des candidats à une municipale ?... Participer

Parent d'enfants européen Posée par Oran, il y a 4 heures dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 heure par Maître KITENGE - 378 vues Je suis parent d'enfants européen je voudrais savoir si j'ai le droit de déposer une demande de titre de séjour de parent d'un enfant européen merci... Participer

Déclassement terrain constructible Posée par nonome, il y a 7 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 6 heures par Maître BALONGA - 560 vues Je possède un terrain raccorder par l'eau, électricité à proximité ainsi que l'assainissement, urbanisation proche, ce terrain qui était constructible suite à une modification de plu en 2019 à été classé zone agricole... Participer

Mi-temps thérapeutique Posée par mimi, il y a 10 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 9 heures - 805 vues Etant actuellement en clm, je vais passer prochainement à mi-temps thérapeutique. je souhaite savoir si la rémunération sera à 100% sous ce statut. je vous remercie de vos réponses. cordialement... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Durée oqtf recus novembre 2023 après la loi 26 janvier 2024 Posée par Triumphant1%, il y a 11 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 10 heures par Maître KITENGE - 842 vues S'il vous plaît je voudrais savior si l'oqtf recus novembre 2023 valable un an ou 3ans en reason de la loi 26 janvier 2024 sur l'oqtf ?je vous remercie... Participer

Durée oqtf recus novembre 2023 Posée par Triumphant1%, il y a 11 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 11 heures par Maître KITENGE - 829 vues S'il vous plaît je voudrais savior si l'oqtf recus novembre 2023 valable un an ou 3ans? je vous remercie... Participer

La durée de la rentrée scolaire Posée par Meli, il y a 12 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 12 heures - 399 vues J'ai terminé mon master 1 en janvier 2026 (rentrée décalée) et j'ai eu ma moyenne le mois de mars j'ai validé l'année et dans le même mois( mars) je devrais déposer ma demande de renouvellement de titre de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Demande d'avis section disciplinaire université Posée par Inconnu.459, il y a 14 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 14 heures par Maître Gronchi - 262 vues J'aurais besoin d'un avis rassurant car je suis totalement en panique. lors d’une épreuve écrite à l’université, un document de travail a circulé. me trouvant en difficulté à ce moment-là, j’ai accepté ce document, ce que... Participer

Exclusion d un lycee professionnel prive Posée par bobigneux, il y a 16 heures dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 15 heures par bobigneux - 290 vues Je suis passer en conseil de discipline 26/02/2026 exclut du lycée devoirs a la maison complique bac prof a partir d 'avril 2026 cours a distance pas possible pour matière principal je ne comprends rien exclusion sans pouvoir... Compléter

Saisie voiture Posée par Dolphins03, il y a 16 heures dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 16 heures - 180 vues Que dois comprendre par " le débiteur utilise personnellement le véhicule pour son activité professionnelle" ? est ce que cette phrase signifie pour travailler genre faire des livraisons ? ou juste faire des aller retour travail/... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Changement de statut étudiant vers stagiaire associé médecin Posée par MARIA, il y a 20 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 19 heures - 346 vues Je suis médecin étrangère actuellement en france depuis septembre 2024 avec un titre de séjour étudiant (master 1 ensuite master 2 en cours). j’ai été acceptée par un hôpital pour un poste de stagiaire associé, avec une convention... Consulter la réponse de Maître Assesso

Certificat cession urgent Posée par Dalin, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour par Maître KITENGE - 220 vues Je me permets de vous contacter afin d’obtenir un avis juridique concernant l’achat d’un véhicule d’occasion réalisé récemment par ma fille, situation qui soulève plusieurs incohérences importantes dans les documents remis. j’ai... Participer

Achat véhicule Posée par Dalin, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour - 179 vues Je souhaiterais votre avis sur une transaction de voiture d’occasion. • j’ai donné de l’argent à ma fille pour qu’elle achète une voiture à son nom. • la voiture a été achetée par l’oncle de son fiancé via sa société... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Carte grise Posée par Dalin, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour - 126 vues Je souhaite obtenir vos conseils concernant la démarche pour obtenir la carte grise d’une voiture d’occasion dans une situation particulière. voici les faits : 1. la voiture a été vendue initialement par un particulier à l’oncle du... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Articler47 Posée par gilloux14, il y a 1 jour dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par gilloux14 - 234 vues J'espère que vous pourrez répondre à ma question. suite aux élections municipales, le président qui est le maire, moi étant tête de liste il n'a pas voulue que je reste dans un coin du bureau de vote pour controler le bon... Compléter

Contrôle caf Posée par Lindaa, il y a 1 jour dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Lindaa - 158 vues Je fais l’objet d’un contrôle concernant une suspicion de concubinage. je transmets l’intégralité de mes relevés bancaires, mais je souhaite masquer les transactions concernant ma famille, car elles n’ont, selon moi, aucun lien... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Peut-on contester un titre exécutoire de plus de 20 ans Posée par Gaby, il y a 1 jour dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Gaby - 150 vues J'ai eu une saisie attribution pour un titre exécutoire de 1996. les huissiers disent que je dois payer et qu'ils me prendont ma voiture, que j'ai été prévenu, mais je n'ai pas reçu de courrier, juste la saisie... Compléter

Droit administratif Posée par TRAORE, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour - 125 vues J'ai fait ma première demande de titre de séjour depuis 2022 cela fait trois ans que j'ai le récépissé au bout de un an et demi j'ai saisi le tribunal administratif pour refus implicite le 19... Consulter la réponse de Maître Assesso

Droit administratif Posée par TRAORE, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour - 125 vues J'ai fait ma première demande de titre de séjour depuis 2022 cela fait trois ans que j'ai le récépissé au bout de un an et demi j'ai saisi le tribunal administratif pour refus implicite le 19 novembre 2025... Consulter la réponse de Maître Assesso

Conjoints francais Posée par Cnjoints francais, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour - 122 vues Nous avons eu une 1 victoire en procédure de fond le juge a demandé à lacrrv de réexaminer notre demande de visa conjoint français dans les 2 mois mais après 2 mois aucune réponse de leur part nous avons déposer une demande... Consulter la réponse de Maître Geffroy

Entrepreneur candidat à une élection municipal offre la réfection du stade Posée par Soso, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours par Maître KITENGE - 240 vues Un candidat de ma commune chef d entreprise espace vert à offert la réfection total du terrain de foot pour l'association de foot de la ville 6 jour avant les élection avec annonces sur facebook est légal ? merci de vos... Participer

Délai du placement avec l'ase Posée par Delphine, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours - 192 vues Maître voila j'aurais voulu savoir voila jai mon fils de 16 ans qui doit etre placé par décision du juge pour enfants ayant deja eu un rendez vous avec l'ase dou je leurs et ramener meme construit un dossier de suivie de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Demande de renseignement Posée par Delphine, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours - 186 vues Maître j'aurais voulu avoir des renseignements concernant le placement de mon fils âgé de 16 ans voila le juge a décidé de place mon fils avec l'ase jusqu'au mois de juillet 2026 et que jaurais avec son pere 2 week... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Fausse déclaration sur activité professionnelle Posée par paysan33, il y a 2 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître Er-razki - 234 vues Dans une commune de moins de 500 habitants, un candidat déclare être comptable alors qu'il est au chomage suite à rupture conventionnelle quels sont les risques pour sa liste? d'avance merci... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vtc avec titre de séjour passeport talent famille Posée par Guy, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours - 138 vues Je souhaite savoir si mon épouse peut exercer l'activité de vtc avec son titre de séjour passeport talent (famille) obtenu au mois de juillet 2024, après son arrivée en france au mois de juin 2024? nous attendons de savoir si... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Retrait bourse lyceenne Posée par Ines, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours - 237 vues Merci infiniment aux avocats qui seront en mesure de m’éclairer. voici la question pour aider une amie: -mère de 3 enfants (12,13 et 18 ans depuis peu) tous placés: les 2 plus jeunes en foyer et l’aînée chez la grand mère. divorcée... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Changement de tutrice Posée par Laly, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours - 227 vues J’ai ma tante qui est handicapée 100% vit avec nous car sa tutrice c’est ma mère maintenant ma tante elle veut la prendre en charge sauf que elle veut s’installer avec elle en espagne est-ce que elle touchera toujours l’aah si elle... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Fausse profession d'un candidat aux municipales Posée par Maryann, il y a 2 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître DAUSSE - 241 vues Dans notre petite commune (62 habitants), nous devront choisir entre 2 listes aux municipales. une personne de déclare "ingénieure technico commerciale" alors qu'en réalité elle était "secrétaire du drh". cela peut-il entraîner... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Droit à la nationalité Posée par tatam, il y a 3 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Maître BALONGA - 278 vues Je suis né au maroc d'un père français d'origine algérienne et ce avant l'independence de l'algérie.j'aimerais savoir si j'ai le droit à la nationalité française.je vis actuellement au maroc. merci de... Participer

Delai renouvellement passeport Posée par Ganesha, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours - 229 vues Peux t on renouveler un passeport 15 mois avant l 'expiration . merci... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

96 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

94 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

85 problèmes résolus*

4

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

10 problèmes résolus*

5

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

10 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer