MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Suivant
Demande reconnaissance maladie pro Posée par Captainpapa22, il y a 6 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 5 heures par Maître DAUSSE - 594 vues Le médecin traitant de ma femme a rempli un cerfa hier pour la reconnaissance de son état de santé comme maladie professionnelle à la cpam. depuis, ma femme est dans tous ses états. elle a peur, peur de son employeur qu'elle... Participer

Contestation satd Posée par Haisha, il y a 13 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 11 heures par Maître BALONGA - 607 vues Je souhaite obtenir un avis juridique concernant des forfaits de post-stationnement (fps) et des saisies administratives à tiers détenteur (satd) engagées à mon encontre alors que je conteste être la personne concernée. mon... Participer

Régularisation Posée par Maëlle, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 14 heures par Maître PETSOKO - 997 vues Je suis venu en france depuis octobre 2022 avec un visa étudiant mais je n'ai pas pu étudier car l'université a refusé de finaliser mon inscription. je me suis inscrite à un cap mais je n'ai pas pu finir la formation... Participer

L'enfant mineur Posée par Patrick, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour par Maître PETSOKO - 1025 vues Ma fille aura 18 ans en novembre 2028. notre dossier de regroupement familial se situe au niveau du tribunal administratif de nantes. après l'avis favorable de la préfecture et du tribunal administratif de versailles... Participer

Demande une copie du rapport a l'a.e.m.o Posée par Delphine, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour - 290 vues Je vous contacte car j'aurais voulu savoir comment je peut demander une copie a l'a.e.m.o de son rapport quelle a faite car nous somme suivie avec elle depuis 2 ans je 15 janvier nous somme passer devant lz juge des... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Refus du bâtonnier de me désigner un avocat suite avocate aj déchargée Posée par Quid, il y a 1 jour dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 307 vues Je souhaite partager ici une situation complexe que je traverse en matière de représentation juridique, qui soulève plusieurs questions sur mes droits et les obligations de mon ancienne avocate. le 24 juillet 2026, j'ai reçu... Répondre

Qu est ce qu on considère comme lieu de travail Posée par 25Aout2007!, il y a 1 jour dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître KITENGE - 510 vues Mon employeur refuse de signer l attestation de leasing social (comme quoi je parcours plus de 10km) car il me dit que je suis rattachée en tant que aesh à l école indiquée sur mon cdi (qui est en effet à moins de 10km de mon... Compléter

Est-il possible de voyager avec un dcem en étant majeur?? Posée par Maryam, il y a 5 ans dans Administratif 68 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Ina - 25216 vues Alors je suis majeur depuis deux mois et j’ai demandé un titre de séjour il y a peu que je n’ai toujours pas reçu. mais, je dois voyager cet été et je voudrais savoir si c’est possible de voyager avec un dcem valable jusqu’en... Consulter la réponse de Riad

Indemnité fgti Posée par anonyme, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours - 915 vues J’ai reçu un chèque de du fgti suite à une demande à la civi , je souhaiterais savoir s’il on peut retourner le chèque car je veux m’en séparer je ne veux plus de cet argent... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Comment annuler demande duplicata Posée par Kisho, il y a 2 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Dina14/06/2017 - 3294 vues J'ai retrouvé mon titre séjour après demande duplicata en ligne comment annuler demande duplicata ?... Compléter

Dette Posée par Elodie87, il y a 2 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Elodie87 - 826 vues J'ai un échéancier avec un commissaire de justice des finances public. nous avons mis en place 86€ par mois jusqu'au extinctions de la dette. depuis plusieurs fois je ne verse pas 86€ mais moins car ma situation financier... Participer

Contrat d'engagement france travail Posée par Justiciable, il y a 4 jours dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Justiciable - 1934 vues J'ai signé un contrat d'engagement avec france travail lors d'un entretien. en relisant le document reçu le lendemain, je constate plusieurs discordances avec ce qui avait été convenu oralement. dois-je les contester... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Maroc Posée par Montargis67, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours par Maître BALONGA - 1579 vues Bonj je suis un franco algérien age de 60ans j’habite en france en janvier passe j'avais un problème sur face book sur les matches de football avec un marocain qui habite au maroc , il ma insulte et ma traite de tout les noms... Participer

Stagiaire de la formation professionnelle continue et rsa ? Posée par Justiciable, il y a 1 an dans Administratif 20 réponses dont la dernière il y a 4 jours par Justiciable - 12848 vues Actuellement je bénéficie du rsa. a partir de septembre 2025 je vaiis retourner sur les bancs de l'université, mais sous le statut de stagiaire de la formation professionnelle continue. j'ai informé le... Consulter la réponse de BELIGHA

Renouvellement de titre de séjour vie privée et familiale sous violences conjug Posée par Justice, il y a 8 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 4 jours par Maître DAUSSE - 1195 vues La préfecture peut elle ignorer les messages dans le cadre de l'étude du dossier? ou est-ce que les messages et les mails ne font pas partie des preuves?... Participer

Urgent contrôle caf Posée par Ilyass, il y a 7 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 4 jours - 1310 vues Je sollicite votre avis concernant un contrôle de la caf qui a abouti à une notification d'indu d'un montant total de 17 318,82 €, comprenant 16 818,82 € de rsa et 500 € d'als. je souhaite vous exposer ma... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Prise en compte d'un mémoire après la clôture de l'instruction Posée par Mustapha201420152015., il y a 2 semaines dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Mustapha201420152015. - 2486 vues Je souhaiterais recueillir votre avis sur une question de procédure administrative contentieuse. dans mon dossier devant une cour administrative d'appel, une ordonnance de clôture de l'instruction a été prise le 6 février... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Suppression de mes reclamations par france travail Posée par louiza, il y a 7 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par louiza - 1040 vues France travail a supprimé mes réclamations de 2023-2024 de mon compte personnel en décembre 2025 a la suite de ma saisine du médiateur pour manquement grave d un personnel de france travail et gestion le médiateur n 'a rien pu... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Consultation documents audiences Posée par Chotdam, il y a 2 semaines dans Administratif 1 réponse, il y a 5 jours - 831 vues Dans le cadre d'étude des dossiers et des jugements, j'aimerai consulter les pièces avancées par la partie adverse lors de différentes audiences jugées. j'aimerai savoir quelles démarches je pouvais entreprendre pour... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Arrêt de travail et départ à l’étranger Posée par Yaya38, il y a 2 semaines dans Administratif 1 réponse, il y a 5 jours - 714 vues Je sollicite vos avis concernant la situation d’un salarié en rechute d’accident du travail. ce salarié nous a transmis trois avis d’arrêt de travail dont les périodes se chevauchent, tous établis par des médecins différents : *... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Amende ancienne contestée introuvable auprès de la trésorerie Posée par Asking, il y a 7 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Asking - 855 vues Je sollicite vos avis concernant une ancienne contravention datant du 9 septembre 2021, pour non-respect d’une mesure de quarantaine. j’avais contesté cette amende. j’ai ensuite reçu un courrier de l’officier du ministère public... Participer

Recours contre ordre national des chirurgiens-dentistes concernant orthodontiste Posée par Asker, il y a 7 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Asker - 588 vues Le 2 mai 2025, j'ai adressé une plainte à l'ordre national des chirurgiens-dentistes concernant une orthodontiste. j'y ai exprimé mon mécontentement face à la réponse que j'ai reçue de la médiatrice de la cpam... Consulter la réponse de Maître NAOURI

Demande de participation financement assainissement collectif Posée par NOUGAT27, il y a 6 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 6 jours par Maître DAUSSE - 919 vues Nous avons reçu un courrier nous informant que nous devions régler une participation pour participation financement assainissement collectif en nous indiquant que nous avions été informé lors du retour du dépôt du permis de... Participer

Demande d’avis juridique concernant une suppression de rsa après transmission d’ Posée par maude du 59, il y a 6 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par maude du 59 - 943 vues Je sollicite votre avis juridique concernant mon dossier relatif à la suppression de mon rsa, car plusieurs éléments me paraissent incohérents. dans un premier temps, j'ai constaté plusieurs incohérences dans le calcul de mes... Consulter la réponse de Maître NAOURI

Conditions pour avoir une aide juridictionnelle Posée par Nina, il y a 6 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Nina - 334 vues Comme puis je savoir si j'ai le droit a l'aide juridictionnelle ?. sachant que je nai pas encore entamé une action en justice. l'action sera faite si j'aurai une aide juridictionnelle pour couvrir les frais... Compléter

Mariage à las vegas Posée par Chico, il y a 9 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 6 jours par Maître NAOURI - 827 vues Je suis séparé depuis plus de 3 ans et sur le point d'acheter une maison , seul. je me suis marié en 2009 à las vegas mais aucune transcription n'a été faite en france le notaire peut il me demander de justifier... Participer

Recours contre conseil départemental Posée par Quid, il y a 7 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Quid - 910 vues 1) le ccas ne m'a pas tenu le même propos qu'à un proche, quant à la nature de l'aide qui ne serait pas prévue au règlement d'intervention du ccas. 1.a> le courrier du ccas à mon attention du 18/11/25 stipule :... Compléter

Besoin d'un avocat avec aide juridique Posée par Nina, il y a 6 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 6 jours - 617 vues Je vais entamer une procédure juridique contre une agence de location de voiture. j'ai besoin d'une aide juridique auprès de l'état pour couvrir les frais de justice liés aux honoraires de l'avocat. comment... Consulter la réponse de Maître NAOURI

Régularisation Posée par Bat, il y a 8 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 6 jours par Maître NAOURI - 956 vues Je souhaiterais avoir des avis sur ma situation concernant une demande de titre de séjour. je suis de nationalité mongole. je suis arrivée en france en septembre 2023 après avoir été fille au pair en allemagne. depuis mon arrivée... Participer

3 oqtf dernier assorti d'une irtf Posée par Nana B, il y a 7 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 6 jours - 1400 vues Je souhaiterais avoir des avis concernant ma situation en droit des étrangers. je suis arrivée à mayotte en 2007 alors que j'étais mineure. j'y ai grandi et effectué toute ma scolarité jusqu'au baccalauréat. en 2016... Consulter la réponse de Maître NAOURI

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

31 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

27 problèmes résolus*

3

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

24 problèmes résolus*

4

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

10 problèmes résolus*

5

Maître Julie NAOURI

Maître Julie NAOURI

10 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer