Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Différé spécifique france travail et indemnités compensatrice pour inaptitude
Posée par Seshen, il y a 3 minutes dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 8 vues

J'ai un problème de calcul de différé spécifique avec france travail. j'ai été licenciée pour inaptitude professionnelle, j'ai donc reçu deux indemnités, celle spéciale de licenciement et celle compensatrice. hors ft...

Répondre
 
Aide juridictionnelle
Posée par Nhuey, il y a 9 heures dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure par Maître NAOURI - 557 vues

Je me permets de vous solliciter concernant l'aide juridictionnelle qui m'a été attribuée pour le proces en date de mars 2026. j'ai reçu l'accord pour l'aide totale pour la procedure , contribution de...

Participer
 
Refus du bâtonnier de me désigner un avocat suite avocate aj déchargée
Posée par Quid, il y a 8 heures dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure par Maître NAOURI - 549 vues

Je souhaite partager ici une situation complexe que je traverse en matière de représentation juridique, qui soulève plusieurs questions sur mes droits et les obligations de mon ancienne avocate. le 24 juillet 2026, j'ai reçu...

Participer
 
Sans avocat pour introduire mon recours administratif
Posée par Quid, il y a 9 heures dans Administratif
1 réponse, il y a 1 heure par Maître NAOURI - 539 vues

Je sollicite votre aide concernant une situation complexe qui porte atteinte à mon droit à une défense effective. mon avocate désignée pour l’aide juridictionnelle (aj) s’est récemment déchargée de mon dossier, et elle a informé le...

Participer
 
Dossier à envoyé aux parties
Posée par DJE, il y a 7 heures dans Administratif
1 réponse, il y a 2 heures par Maître PITTAVINO - 626 vues

Audience contradictoire prévue dans 2mois, pouvez vous m'informer du délai pour envoyé les pièces aux parties? délai accepté et suffisant pour le juge...

Participer
 
Constat d'huissier
Posée par DJE, il y a 7 heures dans Administratif
1 réponse, il y a 2 heures par Maître PITTAVINO - 590 vues

Constat d un logement manquant depuis 1ans et demi, j'ai tout essayé, relance, recommandés, chambre des huissiers, aucunes réponses. une audience est prévue dans 2mois j'ai besoin de ce constat essentiel pour ma défense...

Participer
 
Pvt vers vpf après pacs : quelle stratégie ?
Posée par Léo, il y a 6 heures dans Administratif
1 réponse, il y a 2 heures par Maître PITTAVINO - 573 vues

Je me permets de solliciter votre avis concernant ma situation, car malgré de nombreuses recherches, je ne parviens pas à déterminer quelle est la meilleure solution pour continuer à vivre légalement en france avec ma...

Participer
 
Déni de justice si doyen des juges d'instruction ne traite pas ma plainte ?
Posée par Asker, il y a 6 heures dans Administratif
1 réponse, il y a 3 heures par Maître PITTAVINO - 483 vues

Je me tourne vers vous pour obtenir des conseils juridiques concernant ma situation actuelle. après avoir saisi en vain le procureur de la république, j’ai déposé une plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des...

Participer
 
Mon recours contre conseil départemental
Posée par Quid, il y a 8 heures dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 375 vues

1) le ccas ne m'a pas tenu le même propos qu'à un proche, quant à la nature de l'aide qui ne serait pas prévue au règlement d'intervention du ccas. 1.a> le courrier du ccas à mon attention du 18/11/25 stipule :...

Répondre
 
Dette de la caf
Posée par Monafo, il y a 12 heures dans Administratif
1 réponse, il y a 11 heures par Maître DAUSSE - 440 vues

Je voulais avoir votre reponse sur ce sujet je suis avec une concubine qui doit une dette à la caf mais comme ils ne peuvent pas lui faire une saisie sur sa pension de retraite il se sont permis d aller demander à la cnav une...

Participer
 
Demande reconnaissance maladie pro
Posée par Captainpapa22, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 jour par Maître DAUSSE - 636 vues

Le médecin traitant de ma femme a rempli un cerfa hier pour la reconnaissance de son état de santé comme maladie professionnelle à la cpam. depuis, ma femme est dans tous ses états. elle a peur, peur de son employeur qu'elle...

Participer
 
Contestation satd
Posée par Haisha, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 jour par Maître BALONGA - 634 vues

Je souhaite obtenir un avis juridique concernant des forfaits de post-stationnement (fps) et des saisies administratives à tiers détenteur (satd) engagées à mon encontre alors que je conteste être la personne concernée. mon...

Participer
 
Régularisation
Posée par Maëlle, il y a 2 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 1 jour par Maître PETSOKO - 1021 vues

Je suis venu en france depuis octobre 2022 avec un visa étudiant mais je n'ai pas pu étudier car l'université a refusé de finaliser mon inscription. je me suis inscrite à un cap mais je n'ai pas pu finir la formation...

Participer
 
L'enfant mineur
Posée par Patrick, il y a 1 jour dans Administratif
1 réponse, il y a 1 jour par Maître PETSOKO - 1047 vues

Ma fille aura 18 ans en novembre 2028. notre dossier de regroupement familial se situe au niveau du tribunal administratif de nantes. après l'avis favorable de la préfecture et du tribunal administratif de versailles...

Participer
 
Demande une copie du rapport a l'a.e.m.o
Posée par Delphine, il y a 2 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 2 jours - 314 vues

Je vous contacte car j'aurais voulu savoir comment je peut demander une copie a l'a.e.m.o de son rapport quelle a faite car nous somme suivie avec elle depuis 2 ans je 15 janvier nous somme passer devant lz juge des...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Qu est ce qu on considère comme lieu de travail
Posée par 25Aout2007!, il y a 2 jours dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître KITENGE - 540 vues

Mon employeur refuse de signer l attestation de leasing social (comme quoi je parcours plus de 10km) car il me dit que je suis rattachée en tant que aesh à l école indiquée sur mon cdi (qui est en effet à moins de 10km de mon...

Compléter
 
Est-il possible de voyager avec un dcem en étant majeur??
Posée par Maryam, il y a 5 ans dans Administratif
68 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Ina - 25241 vues

Alors je suis majeur depuis deux mois et j’ai demandé un titre de séjour il y a peu que je n’ai toujours pas reçu. mais, je dois voyager cet été et je voudrais savoir si c’est possible de voyager avec un dcem valable jusqu’en...

Consulter
la réponse de
Riad
 
Indemnité fgti
Posée par anonyme, il y a 3 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 3 jours - 939 vues

J’ai reçu un chèque de du fgti suite à une demande à la civi , je souhaiterais savoir s’il on peut retourner le chèque car je veux m’en séparer je ne veux plus de cet argent...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Comment annuler demande duplicata
Posée par Kisho, il y a 2 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Dina14/06/2017 - 3318 vues

J'ai retrouvé mon titre séjour après demande duplicata en ligne comment annuler demande duplicata ?...

Compléter
 
Dette
Posée par Elodie87, il y a 3 jours dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Elodie87 - 847 vues

J'ai un échéancier avec un commissaire de justice des finances public. nous avons mis en place 86€ par mois jusqu'au extinctions de la dette. depuis plusieurs fois je ne verse pas 86€ mais moins car ma situation financier...

Participer
 
Contrat d'engagement france travail
Posée par Justiciable, il y a 5 jours dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 4 jours par Justiciable - 1950 vues

J'ai signé un contrat d'engagement avec france travail lors d'un entretien. en relisant le document reçu le lendemain, je constate plusieurs discordances avec ce qui avait été convenu oralement. dois-je les contester...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Maroc
Posée par Montargis67, il y a 4 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 4 jours par Maître BALONGA - 1593 vues

Bonj je suis un franco algérien age de 60ans j’habite en france en janvier passe j'avais un problème sur face book sur les matches de football avec un marocain qui habite au maroc , il ma insulte et ma traite de tout les noms...

Participer
 
Stagiaire de la formation professionnelle continue et rsa ?
Posée par Justiciable, il y a 1 an dans Administratif
20 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Justiciable - 12876 vues

Actuellement je bénéficie du rsa. a partir de septembre 2025 je vaiis retourner sur les bancs de l'université, mais sous le statut de stagiaire de la formation professionnelle continue. j'ai informé le...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Renouvellement de titre de séjour vie privée et familiale sous violences conjug
Posée par Justice, il y a 9 jours dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Maître DAUSSE - 1211 vues

La préfecture peut elle ignorer les messages dans le cadre de l'étude du dossier? ou est-ce que les messages et les mails ne font pas partie des preuves?...

Participer
 
Urgent contrôle caf
Posée par Ilyass, il y a 8 jours dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 5 jours - 1329 vues

Je sollicite votre avis concernant un contrôle de la caf qui a abouti à une notification d'indu d'un montant total de 17 318,82 €, comprenant 16 818,82 € de rsa et 500 € d'als. je souhaite vous exposer ma...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Prise en compte d'un mémoire après la clôture de l'instruction
Posée par Mustapha201420152015., il y a 2 semaines dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Mustapha201420152015. - 2502 vues

Je souhaiterais recueillir votre avis sur une question de procédure administrative contentieuse. dans mon dossier devant une cour administrative d'appel, une ordonnance de clôture de l'instruction a été prise le 6 février...

Consulter
la réponse de
Maître KAYEMBE
 
Suppression de mes reclamations par france travail
Posée par louiza, il y a 8 jours dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par louiza - 1057 vues

France travail a supprimé mes réclamations de 2023-2024 de mon compte personnel en décembre 2025 a la suite de ma saisine du médiateur pour manquement grave d un personnel de france travail et gestion le médiateur n 'a rien pu...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Consultation documents audiences
Posée par Chotdam, il y a 2 semaines dans Administratif
1 réponse, il y a 6 jours - 846 vues

Dans le cadre d'étude des dossiers et des jugements, j'aimerai consulter les pièces avancées par la partie adverse lors de différentes audiences jugées. j'aimerai savoir quelles démarches je pouvais entreprendre pour...

Consulter
la réponse de
Maître KAYEMBE
 
Arrêt de travail et départ à l’étranger
Posée par Yaya38, il y a 2 semaines dans Administratif
1 réponse, il y a 6 jours - 729 vues

Je sollicite vos avis concernant la situation d’un salarié en rechute d’accident du travail. ce salarié nous a transmis trois avis d’arrêt de travail dont les périodes se chevauchent, tous établis par des médecins différents : *...

Consulter
la réponse de
Maître KAYEMBE
 
Amende ancienne contestée introuvable auprès de la trésorerie
Posée par Asking, il y a 8 jours dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Asking - 869 vues

Je sollicite vos avis concernant une ancienne contravention datant du 9 septembre 2021, pour non-respect d’une mesure de quarantaine. j’avais contesté cette amende. j’ai ensuite reçu un courrier de l’officier du ministère public...

Participer
 
Une question en droit administratif ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
31 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
27 problèmes résolus*
3
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
22 problèmes résolus*
4
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
10 problèmes résolus*
5
Maître Julie NAOURI
Maître Julie NAOURI
10 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...
Résolue par Maître Horeau
Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer