MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Suivant
Faire une signalisation Posée par Emma, il y a 19 minutes dans Administratif 1 réponse, il y a 8 minutes par Maître KITENGE - 13 vues Je suis a la cour d’appel avec mr j’ai toujours rien reçu mais par contre j’ai sue qu’il avais une autre personne au bled qui est enceinte sachant qu’il est toujours marié puis je faire quelques choses avec les... Participer

Retrait de banderoles syndicales Posée par Theresa, il y a 1 heure dans Administratif 1 réponse, il y a 1 heure - 50 vues Dans un établissement public, est-il possible de retirer des banderoles syndicales dès lors quelles ne sont pas sur les emplacements prévus. en effet, ces banderoles ne sont pas sur les paneaux d'affichages et sont accessibles... Consulter la réponse de Maître Assesso

Est-ce que la condition d'urgence est suffisante dans le cadre d'un référé ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 1 heure par Maître Assesso - 261 vues Le 7 juin 2023, la préfecture a rejeté ma demande de titre de séjour pour raisons de santé et m’a assorti d’une obligation de quitter le territoire. cette décision fait actuellement l’objet d’un recours devant la cour... Participer

Devant le tribunal administratif ou devant la cour administrative d'appel ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 1 heure par Maître Assesso - 246 vues Le 7 juin 2023, la préfecture a rejeté ma demande de titre de séjour pour raisons de santé et m'a assorti d'une obligation de quitter le territoire. ma représentante a introduit un recours en appel contre cette décision... Participer

Régularisation Posée par Jose, il y a 10 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 2 heures par Maître Assesso - 138 vues Je viens pour me renseigner et orienter mon amie elle est entrée en france avec un visa d’études en 2022 mais malheureusement, l’école a refusé de finaliser son inscription parce qu’elle est venu après la date limite prévue par... Participer

Pole social nice et référé Posée par erika06, il y a 8 heures dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 3 heures par erika06 - 152 vues J’ai préparé une requête au fond devant le pôle social du tribunal judiciaire et une requête distincte sollicitant des mesures provisoires en urgence sur le fondement de l’article r.145-4 du code de la sécurité sociale. les deux requêtes... Consulter la réponse de Maître Assesso

Droit réserve d un logement communal Posée par papy, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour par Maître KITENGE - 129 vues S ,je voudrais savoir si madame le maire a le droit de se réservé un logement communal et de faire passé ses interéts personnels... Participer

Phase contradictoire préalable à arrêté de traitement d'insalubrité Posée par Luce, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours - 358 vues Je souhaiterais faire un recours contre un arrêté de traitement d'insalubrité qu'il a été décidé suite à un gros dégât des eaux dans mon appartement dû à l'appartement du dessus alors même que l'expertise de mon assurance n'a pas eu lieu et... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Document Posée par Voilou, il y a 3 jours dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître KITENGE - 390 vues Est ce permis de masquer son identifiant/référence ou autres informations personnelles à travers un logiciel sur un document électronique ( assurance, pole emploi, ou autre) tout en laissant ses nom/prénom avant de l'envoyer... Participer

Rapelle a l ordre Posée par La hyene, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours par INESSE - 335 vues Suite à un rdv pour en mairie pour un rapelle à l ordre, nous avons avertie, 2 semaines avant, le maire que nous venions accompagné d un huissier de justice. le jour j celui ci a été refusé de participé à cette réunion. Ça été 7... Participer

Humiliation et chantage au rdv préfecture : quels recours avant d'y retourner ? Posée par tonyamarni, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours par Maître Assesso - 248 vues J'ai besoin de vos conseils car je sors de mon rendez-vous à la préfecture (pour un changement de statut) en état de choc. voici ce qui s'est passé je suis arrivé avec mon dossier constitué. il me manquait juste la... Participer

Refus de carte cmi prioritaire et invalidité Posée par Delphine, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours - 234 vues Je vous contacte car j'aurais besoins de conseille concernant la mdph voila jai un fils de 16 ans qui es suivie pour migraine et scoliose jai fait une demande de mdph pour que mon fils soit reconnue handicapé et quil... Consulter la réponse de Maître Assesso

Recours disciplinaire + indemnitaire pour faute professionnelle Posée par Asker, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours par Maître Assesso - 194 vues Exposé simple et factuel sur le manquement de l’avocate i. introduction l’avocate en charge de mon dossier a manifestement failli à ses obligations professionnelles, ce qui a entraîné des conséquences préjudiciables pour... Participer

Contestation rejet implicite ccas/élue + droit accès documents adm Posée par Asker, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours par Maître Assesso - 175 vues Quelle est la base légale (quel article de loi ?) pour contester la décision implicite de rejet sur le fondement du droit au recours contre les décisions administratives ? ainsi que la base légale (quel article de loi ?) pour... Participer

Problème avec greffe concernant demande urgente changement juridiction justifié Posée par Asker, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours par Maître Assesso - 122 vues J'ai adressé ce courriel au greffier de mon tribunal judiciaire : "je me permets de vous écrire afin de formuler une demande exceptionnelle de transfert de mon dossier d’aide juridictionnelle, en raison des... Participer

Problème de réquisition judiciaire Posée par Asker, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours par Maître Assesso - 104 vues Le tribunal judiciaire m'a écrit : "suite à votre demande par mail du 18/11/2025 , je vous informe que votre avis de classement comporte la mention auteur inconnu de ce fait, il n’y a pas d’enquête pour cette procédure, je... Participer

Imanciper mon fils Posée par Ornella 14, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours - 151 vues Et ce que si je imanciper mon fils de 15 ans et ce que je dois toujours versé une pension... Consulter la réponse de Maître Assesso

Renouvellement tir de séjour Posée par France2023#, il y a 3 jours dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 155 vues Je voudrais avoir vos avis concernant ma situation. est il possible de faire un du de 83h après un master 1 afin de réaliser un master plus spécialiser l'année prochaine. le nombre d'heures du du ne posera t il pas... Répondre

Séjour irrégulier Posée par Bankimoune, il y a 3 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Bankimoune - 357 vues J’ai été ajourné pour un séjour irrégulier alors que tout ce temps j’étais en procédure de demandeur d’asile. en plus j’ai obtenu le statut de réfugié.la question que je pose est de savoir: est ce que la durée attente d’une... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Suite Posée par Le H, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours par Maître KITENGE - 264 vues Pouvez vous nous dire comment cela c’est réglé svp. merci... Participer

Refus de validation de mon contrat d'engagement réciproque rsa par le départemen Posée par Lilie, il y a 5 jours dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 4 jours - 430 vues Je suis artiste en situation précaire ( comme de nombreux artistes), je suis suivie par une structure qui se substitue au pôle emploi, j'ai une conseillère avec laquelle je signe un accord d'engagement réciproque pour... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Modification statut Posée par mariagamra1@gmail.com, il y a 4 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 4 jours - 189 vues J'ai fait une demande de regroupement familial et mon mari est toujours à l'étranger dans l'attente d'un visa, jai voulu modifier mon statut de célibataire à marié sur les impôts on me demande son numéro fiscal... Consulter la réponse de Maître Assesso

Instruction a domicile Posée par Delphine, il y a 4 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 4 jours - 217 vues Voila nous avons envoyé au principale du collège de notre fils ainsi cas a la directrice des services de l'éducation nationale une lettre ar en leur demandant l'autorisation la desincription de notre fils pour... Consulter la réponse de Maître DUCA

Sanction pour dénonciation de harcèlement fonction publique territoriale Posée par Rault louis, il y a 13 jours dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 4 jours - 435 vues Nous avons été 2 a signalé les agissements d'un collègue de même catégorie pour harcèlement moral. la direction après 2 réunions et 1 hier que pour eux ,il n'y a pas de harcèlement alors que nous sommes 2 à le dire. ils sont... Consulter la réponse de Maître DUCA

Attestation d'honorabilite Posée par Andrew, il y a 4 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 4 jours par Maître KITENGE - 159 vues Jai fais une demande d'attestation d'honorabilite. a ce jour je nai recu aucune reponse. jai un casier judiciere. rien de bien mechant. pouvez vous me dire quelles options jai pour quelle soit accepte. merci en attendant... Participer

En situation d handicap Posée par Ti rise, il y a 4 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 4 jours par Maître KITENGE - 227 vues Je voulais savoir si le tribunal me donne raison à cause de mon handicap est ce que la mdph à le droit d arrêter les allocations d adultes handicapés après 5 ans... Participer

Aah, dividendes et remboursement de prêt Posée par Lisamat, il y a 4 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 4 jours - 195 vues Je suis bénéficiaire de l'aah et souhaite ouvrir un établissement de restauration rapide en sasu. je me demande si le fait de ne pas me verser de salaire ou de dividendes à titre personnel mais que les bénéfices de la sasu... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Recours contre mauvaise volonté d'un conciliateur d'établir constat non-accord Posée par Asker, il y a 5 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 5 jours - 288 vues Le 3/12/25, j'ai écrit à un conciliateur de justice : "tout d’abord, je tiens à vous informer que mon problème d'élocution ne me permet pas d’utiliser un téléphone. ainsi, l’affirmation selon laquelle je peux très bien... Consulter la réponse de Maître Assesso

Quelle convocation attendre du tribunal ? Posée par Asker, il y a 5 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 5 jours - 276 vues J'ai déposé plainte (pour injures publiques et harcèlement) le 1/3/25, puis ma demande d'aide juridictionnelle le 11/8/25, mais le tribunal n'a toujours rien fait depuis. le procureur m'a indiqué que : - le... Consulter la réponse de Maître Assesso

Incompréhension des réponses du procureur Posée par Asker, il y a 5 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 5 jours - 286 vues Le procureur m’informe que, dans le cadre d’une plainte pour diffamation, le parquet ne prend pas l’initiative des poursuites et ne diligente pas d’enquête. cependant, il a également classé ma plainte en indiquant que les injures à... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

52 problèmes résolus*

2

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

38 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

36 problèmes résolus*

4

Maître Morgane DUCA

Maître Morgane DUCA

10 problèmes résolus*

5

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

7 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer