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Jaf
Sujet initié par Dalin, il y a 2 semaines - 415 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Voici les termes de mon jugement : S'agissant d'Aliyah :
DIT que le droit de visite et d'hébergement du père s'exercera, sauf meilleur accord
entre les parties, selon les modalités suivantes :
en période scolaire :
les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier, du samedi 14 heures au dimanche
14 heures,
pendant les vacances scolaires :
-trois jours pendant chaque petites vacances ; les parties devant convenir au moins un
mois à l'avance des jours accordés au père,
-une semaine l'été, les parties devant convenir au moins deux mois à l'avance de la
semaine accordée au père.
A charge pour le père d'aller chercher et de reconduire les enfants au domicile de l'autre
parents
En sachant que le 2 septembre j'ai envoyé trois e-mails restait sans réponse, on a une réunion parents professeurs le 13 septembre. Monsieur a fui, il m'a pas adressé la parole à éviter tout contact maintenant on arrive le 18 octobre. Ça va être les vacances le mois de prêt à lui est terminé, monsieur ne m'a pas donné ces trois jours. Bien évidemment, je pense qu'il va me mettre devant le fait accompli. Suis-je dans l'obligation de lui remettre les enfants dans les trois jours qui va convenir au dernier moment car moi j'ai déjà des vacances.

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Bonjour,

Difficile de vous renseigner précisément sans pouvoir consulter le jugement directement.

Il semblerait que votre jugement suppose que les parties doivent convenir à l'avance des jours ; et dans ces conditions, si le père ne s'est pas manifesté alors même que vous lui avez écrit plusieurs fois, il pourrait être considéré comme ayant renoncé à son droit.

Ce qui impliquerait que vous n'ayez pas l'obligation de lui remettre les enfants.

Cela se passe généralement de cette manière dans ce type de situations.

Mais tout ceci est au conditionnel, car je n'ai pas le jugement sous les yeux.

Si vous avez un(e) avocat(e), il ou elle sera le/la mieux placé(e) pour interpréter le jugement.
Dalin
Sur le jugement il est spécifié sur la garde concernant les vacances, qu'est-ce que j'ai écrit c'est-à-dire que nous devons nous convenir un mois à l'avance concernant les petites vacances pour que monsieur a ses trois jours et deux mois à l'avance pour que monsieur a sa semaine, il y a rien d'autre de spécifier. Moi j'ai respecté le mois de préavis et je lui ai envoyé trois e-mails le 2 septembre 2025, j'ai relancé encore 2,3 e-mails 29 septembre 2025 sans compter que on s'est vu lors de la réunion parents Prof le 13 septembre rien du tout donc nous approchons le 18 octobre 2025 des vacances. Moi j'ai déjà fait l'organisation pour ma fille, surtout qu'elle est pour handicap sévère, donc c'est très difficile déjà de s'adapter aux activités, trouver des activités et d'organiser tout ça donc j'ai pu faire mon planning parce que monsieur ne donne pas signe de vie lui il fait ce qu'il a envie c'est-à-dire, il va venir ce week-end la récupérer alors qu'il a pas de week-end pendant les vacances ou bien ma poser ces jours à la dernière minute parce qu'il fait un peu ce qu'il veut
il y a 2 semaines
Je comprends.

Dans cette situation, il me semble que vous n'avez pas l'obligation de lui remettre les enfants s'il se manifeste à la dernière minute.

Si ma réponse a pu vous éclairer, pourriez-vous cliquer sur le bouton indiquant que j'ai répondu à votre question? Je vous remercie.
il y a 2 semaines
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